Le voisin est branché sur mon tout à l'égout

[invite6a90902d]

bonjour,

Voila sur mon terrain j'ai une ancienne fosse avec une pompe de relevage qui ne fonctionne plus, mon réseau de tout à l'égout est branché sur le tabouret qui est en face de mon terrain, j'ai remarquer que le voisin est brancher chez moi car les odeurs sortent de cette ancienne fosse et j'ai remarquer que sa coulais dans mon tabouret quant ils utilisent les wc . il y a 3 locataires à coter . je ne sais pas à qui demander ? et quoi faire pour régler le probleme ? Vu que je ne parle pas au proprio .

Merci pour vos réponses
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[f6bes]

bonjour,

Voila sur mon terrain j'ai une ancienne fosse avec une pompe de relevage qui ne fonctionne plus, mon réseau de tout à l'égout est branché sur le tabouret qui est en face de mon terrain, j'ai remarquer que le voisin est brancher chez moi car les odeurs sortent de cette ancienne fosse et j'ai remarquer que sa coulais dans mon tabouret quant ils utilisent les wc . il y a 3 locataires à coter . je ne sais pas à qui demander ? et quoi faire pour régler le probleme ? Vu que je ne parle pas au proprio .

Merci pour vos réponses

Bjr à toi,
Déjà faudrait remonter dans les actes notariés anciens.
Cette servitude (si elle existe ) était elle mentionnée ?
Dans quelles conditions cela a t il était " accepté" au départ ?
Faudra bien que tu t'adresses au PROPRIO " d'a coté" pour avoir des éclaircissements.

Il est peut etre dans son droit ( suite à acte notarié), mais il faut le savoir AVANT de faire n'importe quoi.

Le mieux si tu te tiens pas à lui causer...c'est de lui...écrire.
Difficile d'en dire plus sans en cannaitre les tenants et aboutissants !


Ilya tout de meem q chose de bizarre dans ta desciption: tu dis ; ancienne fosse et pompe de relevage HORS fonctionnement.
Question:comment les éffluents du voisin sont EVACUES depuis ta fosse ( pompe hors servive) ?

Bonne journée

[invite6a90902d]

bjr à toi et merci de m'avoir répondu.

je vais t'expliquer depuis le début, la maison de retraite a vendu un bien et il y a une grande cour et deux habitations, j 'ai acheter a peu pres la moiter de la cour et la maison avec un géometre c'est cadastrer et borner. j ai regarder l acte de vente et c'est bien noter que je suis brancher sur le réseau assainissement . Apres l 'autre partis à été acheter puis louer mais lui na pas de tabouret et sa pue ds l ancienne fosse qui elle etais la quant le tout a l'égout existais pas . Vu qu'elle fonctionne plus elle dois faire fonction de dégazage . j'espere que tu m'a compris

[annjy]

Bjr,

il faut peut-être se renseigner à la mairie. Le raccordement au tout à l'égout est peut-être obligatoire....

C'est le cas là où j'habite, et ils ont récemment fait un contrôle......

voir aussi si le voisin n'aurait pas eu une dérogation.

cdlt,
JY

[A voir en vidéo sur Futura]

[f6bes]

bjr à toi et merci de m'avoir répondu.

je vais t'expliquer depuis le début, la maison de retraite a vendu un bien et il y a une grande cour et deux habitations, j 'ai acheter a peu pres la moiter de la cour et la maison avec un géometre c'est cadastrer et borner. j ai regarder l acte de vente et c'est bien noter que je suis brancher sur le réseau assainissement . Apres l 'autre partis à été acheter puis louer mais lui na pas de tabouret et sa pue ds l ancienne fosse qui elle etais la quant le tout a l'égout existais pas . Vu qu'elle fonctionne plus elle dois faire fonction de dégazage . j'espere que tu m'a compris

Remoi,
Qu etu sois branché sur le tout àl'égout , je l'ai bien compris, MAIS
avant que la propriété ne soit divisé en deux la duxiéme habitation était donc DEJA raccordé sur la fosse septique commune aux DEUX habitations.
Jusque là rien à dire. (MEMe PROPRIÉTAIRE)
C'est lors de TON achat que tu aurais du faire préçiser dans l'acte que la FOSSE COMMUNEne pourrait plus servir à la deuxiéme habitation et qu'en conséquence le propriaitaire devait faire siennent les contraintes d'évacuation de SES eaux usées. (tout à l'égout ...ou pas)
Ma question reste toujours la meme :à partir de TA fosse, ou se jette les eaux usées de tes voisins?..Faut bien que cela s'évaue de la fosse. Ca va pas le faire tout seul puisque la pompe de relevage ne fonctionne plus !
Cette fosse va finir par se remplir si cela ne s'évacue pas. C'ezst cela que j'aimeria sbien comprendre.
Bonne journée

[QueNenni]

Tabouret : petit siège à 3 ou 4 pieds sans dossier

[invite6a90902d]

re salut.
Oui quand j ai acheter, l autre maison etais déjà brancher car c'etais une cour commune avant. vu que j ai acheter un bout de la cour.
Le tout à l' égout étais fait et pour la fosse je ne comprend pas , quant il ont raccorder le tout a l 'égout à l 'époque a mon avis ils ont raccorder entre la rue et la fosse . On a deux numéro de rue different. Je pense que je vais pouvoir rien dire.

Merci pr tes précisions

[inviteede7e2b6]

un spécialiste confirmera , mais je crois pouvoir affirmer qu'il est interdit d'avoir une fosse entre TAE et le logement.

cette installation ne me semble pas légale

[annjy]

un spécialiste confirmera , mais je crois pouvoir affirmer qu'il est interdit d'avoir une fosse entre TAE et le logement.

cette installation ne me semble pas légale

Bjr,

je suis du même avis.
Quand on a raccordé chez mes parents, on a dû combler la fosse existante ( + by-passée par un tuyau)

cdlt,
JY

[invite6a90902d]

Bonjour,
Alors je rebouche la fosse qui est chez moi sans rien savoir et à qui je pourrais demander comme spécialiste ? A la dde ?

merci

[invite87544fb2]

Bonjour,

Tu demandes à la mairie de venir vérifier cette fosse...il y a de nouvelles normes pour l'assainissement ( 2015)et les mairies sont chargées de vérifier que tout est OK.
Et il y a obligation de mettre aux normes l'assainissement non collectif .

A chaque vente d'immeuble, la mairie vérifie l'assainissement et c'est indexé dans l'acte de vente ,et le voisin n'a évidemment pas le droit d'être branché chez toi...trop facile !

[annjy]

Bsr,

bref,
LA MAIRIE !!!

cdlt,
JY

[f6bes]

re salut.
Oui quand j ai acheter, l autre maison etais déjà brancher car c'etais une cour commune avant. vu que j ai acheter un bout de la cour.
Le tout à l' égout étais fait et pour la fosse je ne comprend pas , quant il ont raccorder le tout a l 'égout à l 'époque a mon avis ils ont raccorder entre la rue et la fosse . On a deux numéro de rue different. Je pense que je vais pouvoir rien dire.

Merci pr tes précisions

Remoi,
Hum , chez TOI , le services de "voirie" n'ont pas a INTERVENIR sur la liaison ENTRE la fosse et le "Tabouret" DANS la rue.
C'est au PROPRIAITAIRE de faire les travaux NECESSAIRES entre TA sortie ( habitation) et le TABOURET (rue) ..SANS passer par la fosse
septique !
Apparemment lors de la mise en place du tout à l'égout cela n'a PAS été faite ( et ce qui est....INTERDIT).
Lors de la mise en place du tout à l'égout , NORMALEMENT les propriétaires ont une durée d'un AN pour mettre leur
assainissement en..conformité .
Donc il te faut " contourner" TA fosse septique et ne PLUS l'utiliser.

Tu peux dans un premier temps ECRIRE en mairie pour leur dire qu'ACTUELLEMENt tu utilises ta fosse septique RELIEE au tout à l'égout
et leur demander si c'est LEGAL.
La réponse va etre "...non c'est INTERDIT".
Donc avec la réponse de la mairie tu écris au PROPRIAIRE (voisin)en l'informant qu etu est dans l'obligation de ne plus utiliser TA fosse et
qu'il, veuille bien prendre toutes DISPOSITIONS nécessaires pour ses eaux usées.
Pas, plus compliqué.
Bonne journée

[invite6a90902d]

bonjour,

Moi mon tt a l'égout est brancher en direct sur le tabouret mais c'est le voisin qui est brancher sur mon réseau dans ma propriété et des odeurs remontent par cette ancienne fosse qui serre plus !!!! on dois avoir chacun sont tabouret vu qu'il y a 2 numéro de maison différente,.

merci

[inviteede7e2b6]

donc , ou il fait les travaux.... ou tribunal...