Bonjour,
j'ai un projet que je souhaite réaliser et pourquoi pas, vendre ou diffuser par la suite. Mais il s'agit d'un projet dans lequel il n'y a pas d'innovation technologique, simplement l'utilisation de la technologie actuelle, et j'aimerai donc savoir de quels droits je peux disposer sur mon produit.
Mon questionnement se fait en trois parties :
1) Ce projet est constitué d'une partie électronique et d'une partie logicielle.
La partie électronique n'apporte pas d'innovation technologique, c'est à dire qu'il s'agit d'utiliser des composants et une technologie déjà existante.
La partie logicielle utilisera des librairies déjà existante, auxquelles ne devraient pas être ajoutées de nouvelles fonctionnalités ( par contre, le logiciel sera entièrement neuf et développé par mes soins ).
En revanche, le tout est exploité de façon ( très ) innovante ( commercialisable ) pour une application bien spécifique, et je voudrais savoir si je peux prétendre à des droits, style monopôle avec un brevet, ou équivalent?
En gros pour imager mon projet et la question que je me pose :
On est au tout début de la motorisation.
Quelqu'un a inventé le moteur à explosion, moi je l'utilise pour en faire le tout premier tracteur, j'utilise pour celà des roues, des vis, du métal, une structure bien adapté aux travaux agricoles etc... j'assemble mais ne "crée" rien à proprement parler.
On a donc un assemblage réalisé à partir de technologies éxistantes, en revanche le produit assemblé est nouveau et vendable.
Est-ce que je peux prétendre à des droits sur la production des tracteurs par la suite?
2) Sinon, si ce style d'invention n'est pas protégeable ( par un particulier ), je souhaite en diffuser l'idée, les plans, le logiciel à la façon "GNU", existe t'il un moyen pour qu'une grosse entreprise ne réussisse pas à récupérer l'idée, et en empêcher la diffusion? ( une licence GNU pour le logiciel, mais quid de la partie électronique? )
3) Que je puisse faire valoir des droits ou non sur ce produit, comment ça marche pour en lancer la production et la commercialisation? ( =production de la partie electronique + production de CD, le tout transporté dans les magasins ). Il faut contacter des entreprises bien spécifiques? Se payer tout le matériel pour produire les circuits et les CD, ainsi que les employés qui vont avec?
J'spère que c'est compréhensible, comme vous le voyez je n'y connais pas grand chose, donc je prends toute réference ( livre, site internet, contact... ) et tout récit d'experience vécue, et je vous remercie d'avance pour vos réponses.
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