Bonjour,
En ce qui concerne les déchets dangereux, il y a tout un système qui a été mis en place afin d'assurer une bonne traçabilité des déchets (BSDD,...).
Existe t-il le même genre de procédure en ce qui concerne les déchets non dangereux?
Est il possible de demander des CAP et de remplir des BSD (cerfa) pour déchets non dangereux?
Merci pour vos éclaircissement
Cela ne se fait pas, mais a la fin du mois tu recois un recapitulatif des quantités déchargés sur chaque site. Mais jamais ils te feront de BSD pour des DIB
Pourquoi veux tu cela?
Bonjour,
Merci pour ta réponse Luna Marmotte
Je posais la question au cas ou il y aurait plus que les simples bons d'enlèvement.
Je voulais savoir cela car si je ne dis pas de bêtises, les déchets non dangereux doivent eux aussi être rentrés dans la déclaration annuelle faite par l'entreprise.
Vu que cette déclaration, concernant la partie déchet, est remplie avec les informations contenues dans les bsd pour les déchets dangereux, je trouvais étonnant d'avoir le même formalisme pour déchet dangereux et non dangereux dans la déclaration alors qu'en amont rien n'était vraiment fait pour les non dangereux.
