TVALocale / Création du " Label 100km" pour les produits
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TVALocale / Création du " Label 100km" pour les produits



  1. #1
    invitefcab0ccc

    TVALocale / Création du " Label 100km" pour les produits


    ------

    Création du " Label 100km" pour tous les produits de consommation (alimentaire ou non )
    (ou TVA Locale )

    Ce label serait attribué à tous les produits réalisant moins de 100 km entre
    leur lieu de production et leur lieu de vente. Une TVA a 5% peut etre proposée
    pour ce type de produits.


    Deux intérets majeurs dans cette démarche :

    + Favoriser l'écologie en limitant l'énergie grise des produits
    + Favoriser l'emploi local

    Tout le monde est gagnant :
    + Le consommateur, grace à la baisse de la TVA
    Le produit HT+TVA vendu moins cher

    + Le producteur(industriel ou non ) grace à la baisse de la TVA
    Le produit HT est vendu plus cher

    + L'état en favorisant l'emploi local et en confirmant son intéret pour l'écologie

    Les produits composés de sous-produits pourraient se voir attribuer partiellement ce label
    en fonction de sa valeur ajoutée Locale.

    Pour résumer si vous générer une Valeur ajoutée sur un produit matériel et que celui-ci
    est vendu dans un rayon de moins de 100km alors il pourrait bénéficier d'une TVA Locale.


    Quels sont vos opinions sur ce sujet?

    Connaissez-vous la position des politiques sur ce sujet ?

    -----

  2. #2
    wizz

    Re : TVALocale / Création du " Label 100km" pour les produits

    Bruxelles...

  3. #3
    invitea4a042cf

    Re : TVALocale / Création du " Label 100km" pour les produits

    En effet, ça risque fort d'être considéré comme du protectionnisme déguisé, donc d'être retoqué par l'Union européenne.
    Un label, oui, c'est tout à fait possible, mais la TVA réduite, ça me semble très difficile vu les lois actuelles.

  4. #4
    wizz

    Re : TVALocale / Création du " Label 100km" pour les produits

    seule solution globale: la taxe carbone, ou une très forte taxe sur les énergies, dont le pétrole
    de cette manière, tu plombes le transport et donc favorises tout ce qui est à proximité

  5. A voir en vidéo sur Futura

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