Bonsoir,
J'ai besoin de quelques précisons concernant la gestion de certains types de déchets en entreprise.
J'ai parcourus les différents textes de lois mais je souhaiterai confronter mon interprétation à la réalité.
Pour les DEEE:
Si l'équipement a été mis sur le marché après le 13 août 2005, alors c'est à son producteur d'assurer la collecte, en allant récupérer le DEEE usagé à l'entreprise et en réalisant le traitement à ses frais ?
(La reprise contre achat d'un équipement identique n'est bien que pour le cas des ménages ?)
Pour les piles:
Les piles alcalines sont dites "industrielles" et doivent être reprise par le metteur sur le marché ? Celui qui vend des piles à une entreprise est censé aller les récupérer ? Ou c'est à l'entreprise d'en assurer la collecte/traitement (déchetterie, etc.) ?
Pour les aérosols:
Les aérosols ayant contenu des insecticides, solvants, peintures sont classés dangereux; tandis que ceux avec un produit moins dangereux (ex: bombe dépoussiérante) sont des déchets banaux recyclables (métal) ?
Pour les emballages:
Lorsque l'entreprise produit pus de 1100litres/semaine de ces déchets: peut-on mettre en vrac polystyrène, films plastiques, autres emballages tout en vrac en vue d'une incinération avec récupération d'énergie pour être conforme ? Ou faut-il séparer tous ces types de déchets?
Merci de l'aide que vous pourriez m'apporter !
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