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Prêt Eco à taux 0, le bouquet doit-il être complet ?



  1. #1
    malrin

    Prêt Eco à taux 0, le bouquet doit-il être complet ?


    ------

    Bonjour,

    Pour moi, cette histoire de prêt éco à taux 0 est une vrai opportunité pour isoler ma maison.
    Mais c'est une grande maison et je doute qu'avec 20 K€ je parviendrai à isoler tous mes toits et tous mes murs. D'autant que cela seraut inutile car j'ai déjà fait moi-même une partie des travaux.

    Questions :
    • Si je choisis le bouquet "Isolation de la toiture", dois-je faire les 100% ou puis n'en faire que près de 40 % ?
    • Si je choisis le bouquet "Isolation des murs donnant sur l’extérieur", puis-je n'en isoler que 30 % ?

    PS : je pose cette question car dans un espace énergie on m'a dit qu'il fallait faire au moins 50 % du bouquet, mais je n'ai pas trouvé l'info sur les sites institutionnels.

    En vous remerciant

    -----

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  3. #2
    beon

    Je ne sais pas, car dans les textes il ne parle pas de % mais d'un ensemble cohérent et performante... A toi de justifié cette cohérence et performance, attention a bien choisir sûrement car l'appréciation peut varier en cas de contrôle. si tu veut isoler que 30% de la toiture et les autres 70% sont déjà isolé convenablement, alors c'est cohérent et performant. mais si ses 70% ne sont pas isolé = incohérent et non performant... tu peux avoir le prêt car aucune obligation n'est mentionné en %, mais en cas de contrôle cela risque de coincé, le contrôleur va te voir venir de loin...

    De plus par bouquet de travaux, tu dois atteindre le minima demandé de R= 5 pour le toit de manière global (existant + travaux).

    Pour les murs extérieur R=2.8 ...

    En évitant les textes...

    "Pour composer un « bouquet de travaux » éligible à l’éco-prêt à taux zéro, vous devez choisir des travaux dans au moins deux des catégories de la partie gauche du tableau ci dessous. Les équipements et matériaux mis en oeuvre doivent répondre aux caractéristiques techniques minimales indiquées dans la partie droite du tableau."

    "Un « bouquet de travaux » est un ensemble de travaux cohérents dont la réalisation simultanée apporte une amélioration sensible de l’efficacité énergétique du logement. Les travaux, réalisés par des professionnels, doivent être choisis dans au moins deux des catégories suivantes :

    •isolation performante de la toiture,
    •isolation performante des murs donnant sur l’extérieur,
    •isolation performante des fenêtres et portes donnant sur l’extérieur,
    •installation ou remplacement d’un chauffage ou d’une production d’eau chaude sanitaire,
    •installation d’un chauffage utilisant les énergies renouvelables,
    •installation d’une production d’eau chaude sanitaire utilisant les énergies renouvelables."

    Et ça sur un site du gouvernement(fiable)

    Dans le cas des bouquets de travaux, et lorsque les travaux portent sur des éléments multiples (fenêtres, murs, éventuellement toitures indépendantes...), est-il obligatoire de procéder à des travaux sur la totalité des éléments ? Que se passe-t-il si certains éléments ont été changés récemment (par exemple grâce à l’incitation du crédit d’impôt développement durable) ?

    Lorsque les travaux portent sur des éléments multiples, il est requis de procéder aux travaux sur une partie significative de ces éléments afin de garantir une efficacité minimale de l’action. Ainsi, pour que les actions d’isolation thermique et de remplacement des fenêtres puissent être éligibles à l’éco-prêt à taux zéro, l’emprunteur doit faire réaliser les travaux comme suit :
    pour les travaux d’isolation thermique des toitures : les travaux doivent conduire à isoler l’ensemble de la toiture du logement ;
    pour les travaux d’isolation thermique des murs donnant sur l’extérieur : les travaux doivent conduire à isoler au moins 50 % de la surface totale des murs du logement donnant sur l’extérieur ;
    pour les travaux d’isolation thermique des parois vitrées et portes donnant sur l’extérieur : les travaux doivent conduire à remplacer au moins la moitié des fenêtres et portes-fenêtres du logement.
    Il n’est pas tenu compte du fait que des éléments ont été améliorés récemment, dans le cadre d’autres opérations de rénovation (commencées avant l’émission de l’offre de prêt, ou avant le 1er mars 2009 pour les offres émises jusqu’au 30 juin 2009). Par exemple, si 4 fenêtres sur 10 ont déjà été changées, il est toujours nécessaire d’intervenir sur au moins la moitié des fenêtres du logement, soit au moins 5.
    Le professionnel, en lien avec l’emprunteur, vérifiera ce point en attestant de l’éligibilité des travaux à l’éco-prêt.



    Donc, la toiture est à faire dans sa totalité pour atteindre les performances et les murs à 50% avec minima d'efficacité global (très ambigü en cas de contrôle)
    Dernière modification par Linn ; 17/10/2009 à 14h54. Motif: fusion de plusieurs messages consécutifs du même auteur

  4. #3
    malrin

    Re : Prêt Eco à taux 0, le bouquet doit-il être complet ?

    Merci BEON pour tes lumières,

    Les éléments que tu as trouvé sur un site gouvernemental sont trés intéressants et montrent toute l'ambigüité de la rédaction du texte :
    les travaux doivent conduire à .... laisserait à penser qu'il s'agit de la cible à atteindre une fois les travaux objets du prêt terminés....

    Lorsque l'on a des doutes sur l'interprétation de la fiscalité, il suffit d'écrire à l'administration qui doit répondre par écrit. S'agissant du prêt à taux zéro, à qui peut-on écrire pour faire du lever de doute ?

  5. #4
    beon

    Re : Prêt Eco à taux 0, le bouquet doit-il être complet ?

    Le principe de précaution! Si tu atteint les performances décrite sur du global par tranche de travaux: mur / plafond ou menuiserie etc..., avec les travaux et l'existant, alors tu es éligible et en cas de contrôle (neuf+existant) , tu sera tranquilisé... Il y en a qui joue avec le feu, mais quand tu es contrôlé, tu risque de tout perdre en trichant pour un gain pauvre... J'ai connu quelqu'un où ses credits d'impôt et label promotelec on été enlevé + amende, il était furieux contre l'administration, ça sert à rien etc..., mais il doit s'en prendre qu'à lui même, il a joué, il a perdu...

    Bon courage, et essai de faire un ensemble cohérent avec les minima exigé

    @+

  6. A voir en vidéo sur Futura
  7. #5
    naia37

    Arrow Re : Prêt Eco à taux 0, le bouquet doit-il être complet ?

    Bonjour,
    Nous sommes en train de montrer le dossier de l'éco pret pour
    1/ un poêle
    2/ des fenêtres

    il y a donc bien 2 éléments
    cependant le problème se situe au niveau de fenêtres :
    Nous devons en changer que 3 car toutes les autres ont été changées voilà 3 ans
    il semblerait que notre dossier puisse nous être refusé car il faudrait changer 50 % des fenêtres... ce qui serait ridicule puisqu'elles sont comme neuves

    Qu'en est-il vraiment?
    Merci d'avance

  8. #6
    beon

    Re : Prêt Eco à taux 0, le bouquet doit-il être complet ?

    Faux, puisque que tu respecte un ensemble cohérent et avec le minima exigé dans son ensemble... Soit pour les fênetres sont de U=1.8 dans son ensemble. C'est à toi de prouver ses éléments pour le prêt et en cas de contrôle. Par contre, rien ne t'empêche de prendre des fenêtres plus performante pour bénéficier du credit d'impôts qui est situé a U=1.6 pour le bois 1.4 pour le pvc etc.... De plus, dans les textes, ils stipulent aucun pourcentage, mais un bouquet cohérent et performant avec le minima exigé... Comme pour moi, imprime les texte référent à l'éco-prêt, demande leur de lire le texte avec toi, ça met tout le monde d'accord, un coup de téléphone et c'est bon.

    Par contre, il faut un ensemble cohérent à cadré en m^me temps car le PTZ est valable qu'une fois sans modification possible. Le prix peut varier sensiblement entre le devis et la facture dont la loi en prend compte et donc inclut dans le prêt, mais ça doit respecter les formulaires types "devis" et "factures".

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  10. #7
    naia37

    Re : Prêt Eco à taux 0, le bouquet doit-il être complet ?

    ok en fait il faut donc que plus de 5o% des fenetres répondent aux critères mais pas forcément faire les 50% pour l'éco pret
    c'est ca?
    C'est tout de même dingue : c'est le monsieur de l'espace info énergie qui nous a dit que c'était pas possible !!!!!!

  11. #8
    beon

    Re : Prêt Eco à taux 0, le bouquet doit-il être complet ?

    Je répète qu'il n'y a pas de minima a ce niveau dans les textes, seul le minima par type de support doit être atteint et cohérent... cohérent sous entend qu'il faut ce focalisé là où les deperditions sont les plus importante... par exemple il idiot de changer ses fenêtres alors que l'isolation des combles n'est pas faite, car pour moins cher, les gains a tout niveau se ressentira bien plus fort que les gains des fenêtres.

    Le "bouquet travaux" est plus souple, mais il faut un bouquet cohérent dans un premier temps, et ensuite avec le minima exigé pour les performance sur ça globalité. Mais attention le credit d'impôt peut être plus restrictif au niveau des performances.

    Les espace info comme les banques ne sont pas très au courant des textes... Comme récemment le pb avec les pompes à chaleur, où on disait que tout était pris en compte pour le credit d'impôt, mais hélas après quelques années un rappel a été fait à ce niveau, majoritairement sans pénalité car de "bonne foi" mais il faut toujours rendre l'argent perçu en trop.

    Idem pour le CI, certain pro vendent des portes d'entrée disant quelle sont éligible au credit d'impôt, alors que c'est l'exception qui n'est pas éligible aux CI....

  12. #9
    beon

    Voici le menur, aller dans la rubrique texte: vous verrez par vous même, il faut juste 1/2 heures pour tout lire, pas plus.

    http://www.eco-ptz-travaux.fr/

    en précisions parmis les textes:

    http://www.legifrance.gouv.fr/affich...tion=rechTexte

    Et attention au type de pose car l'acermi doit être surévalué:

    La résistance thermique de l'isolant visée aux articles 3 et 4 est déterminée à partir de la résistance thermique déclarée dans le cadre du marquage CE ou certifiée (ACERMI ou équivalent) en minorant cette dernière de :
    0 % si l'isolant est continu (ni interrompu, ni comprimé à plus de 50 % de son épaisseur, par des dispositifs de fixation) ;
    15 % si l'isolant est pénétré par des dispositifs ponctuels de fixation ;
    20 % si l'isolant est interrompu, ou comprimé à plus de 50 % de son épaisseur, par des ossatures linéaires non métalliques ;
    50 % si l'isolant est interrompu ou comprimé à plus de 50 % de son épaisseur, par des ossatures linéaires métalliques.

    "Chaque logement a ses propres caractéristiques et on ne peut pas recommander les mêmes types de travaux pour tout le monde : c’est pourquoi les « bouquets » permettent une certaine souplesse pour s’adapter à tous les cas particuliers.

    Globalement, plus le bâtiment est consommateur, plus les travaux d’économie d’énergie sont rentables. En général, il est plus efficace de d’abord bien isoler - et ventiler - son logement, et ensuite d’installer des systèmes de production de chauffage et d’eau chaude performants, voire utilisant une énergie renouvelable."
    Dernière modification par Linn ; 02/11/2009 à 10h39. Motif: fusion de deux messages consécutifs du même auteur

  13. #10
    poutrel52

    Re : Prêt Eco à taux 0, le bouquet doit-il être complet ?

    bonjour à tous
    le système de calcul pour les 50% de fenêtres en comptant les fenêtres existantes refaites précédemment est toujours valable?
    notre maison compte 9 fenêtres, porte fenêtre, porte d'entrée et de service. il y a déjà 3 fenêtres de refaites. on a le devis pour en changer 3(dont la porte d'entrée changée en porte fenêtre améliorée) et la banque nous demande si le prêt joue sur 50% des ouvertures vitrées.
    ça ferait un devis de 3 sur 6 fenêtres restantes ou toujours 3 sur 9 comme je le crains vu les textes.
    d'avance merci

  14. #11
    warloy

    Re : Prêt Eco à taux 0, le bouquet doit-il être complet ?

    Salut à tous.

    Ce que j'ai déjà fait:
    - mes combles ont été aménagés par moi-même sans l'aide de personne.
    - J'ai bénéficier d'un prêt à taux zéro financé par le conseil régional pour le changement de mes fenêtres et l'achat d'un poêle de masse (fin 2008). Pour ces travaux, j'ai également bénéficier du maximum de crédit d'impôts accordé pour un couple.

    Ce qu'il me reste à faire:
    - remplacement de 3 portes donnant sur l'extérieur.
    - isolation des murs.

    Puis-je bénéficier de l'éco-prêt pour une ITE de 2 des murs? Le problème vient qu'il parle bien d'un bouquet de 2 travaux. Or le remplacement des portes n'est pris en compte qu'avec le remplacement des fenêtres. Il ne me reste donc que l'ITE.
    Ou bien, comme mes fenêtres ont déjà été changé, peuvent-ils prendre en compte quand même le changement des portes dans le bouquet de travaux?

    Bref, j'y comprend rien. Pouvez-vous me conseiller ou tout au moins me dire à qui m'adresser?
    Merci de votre aide.

  15. #12
    poutrel52

    Re : Prêt Eco à taux 0, le bouquet doit-il être complet ?

    bonjour
    joins l'ADEME de ta région c'est le plus simple
    Nous on a voulu faire par nous même et finalement après les différents retours de dossier on a mis presque 3 mois(avec les vacances) pour toucher les sous
    sinon déjà ça si tu l'as pas encore lu
    http://ecocitoyens.ademe.fr/financer...et-a-taux-zero

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  17. #13
    warloy

    Re : Prêt Eco à taux 0, le bouquet doit-il être complet ?

    Ah, je ne savais pas que l'Ademe était parfaitement au courant de ce prêt!! Je leur demanderai...

  18. #14
    miguel88

    Re : Prêt Eco à taux 0, le bouquet doit-il être complet ?

    tu peux aller sur le site du minstére de l écologie et dd , il y a une rubrique PTZ ,des exemples et réponse aux questions
    mais il est clair que des travaux déjà fait d isolation ou fenêtre ne rentre pas en compte dans les bouquets

  19. #15
    warloy

    Re : Prêt Eco à taux 0, le bouquet doit-il être complet ?

    Citation Envoyé par miguel88 Voir le message
    tu peux aller sur le site du minstére de l écologie et dd , il y a une rubrique PTZ ,des exemples et réponse aux questions
    mais il est clair que des travaux déjà fait d isolation ou fenêtre ne rentre pas en compte dans les bouquets
    J'y suis déjà aller et c'est justement à cause de ce qu'il y a de marqué que je me pose des questions...
    Il parte quasiment toujours d'une maison où tout est à faire et dans ce cas ,pas de problème. Mais il ne dise rien quand il ne reste plus qu'une seule chose à faire comme mon ITE alors que c'est ce qui me coûte le plus cher (et donc que j'aurai bien besoin de p....n de prêt) !!

  20. #16
    jer75

    Re : Prêt Eco à taux 0, le bouquet doit-il être complet ?

    Bonjour

    Quelques erreurs se sont glissées dans ce fil.

    Donc, voici des précisions:
    bouquet de travaux, montant du prêt
    1 poste > rien
    2 postes > 20 000 € max
    3 postes et plus> 30 000 € max.

    pour l'isolation (il est toujours question de résistance additionnelle, on ne tiens pas compte de l'existant!):

    - toiture: intégralité de la toiture R=>3 à 5 selon le type de toiture

    - murs: 50% minimum des murs donnant sur l'extérieur R=>2,8
    (ce qui sur une maison mitoyenne sur 2 faces conduit à n'isoler que 25% des murs minimum...)

    - fenêtres et porte fenêtres: à minima la moitié du nombre unitaire de fenêtres (quelque soit l'existant!). Uw<=1,8.
    Attention, ça a été dit précédemment, pour un éventuel cumul (travaux 2010 et RFR<45000€) le crédit d'impôt demande mieux (1,4 PVC et 1,6 bois).

    la FAQ eco pret est très bien faite et très complète ici:
    http://www.logement.gouv.fr/article....d_article=6801
    Et ici, la réponse officielle à la plupart des questions posées dans ce fil:
    http://www.logement.gouv.fr/article....d_article=6879

    l'éco prêt performance énergétique globale (uniquement pour les bâtiments d'après 1950) laisse plus de latitudes dans le choix des travaux, mais il faut se payer l'étude réglementaire TH-c-e.

    @naia: il faut changer la moitié des fenêtres, ou envisager un autre poste.

    @Warloy: vous devez essayer de passer par eco prêt car sur un budget ITE à 15 000 €, avec un prêt classique à 4%, c'est plus de 3000€ d'intérêts d'emprunt, soit le prix d'un CESI crédit d'impôt déduit. Si les fenêtres ne passent pas, je vois deux solutions:
    - CESI et/ou poêle à bois.
    - performance globale, si votre bâtiment est d'après 1950


    Jér

  21. #17
    warloy

    Re : Prêt Eco à taux 0, le bouquet doit-il être complet ?

    Ma maison date de 1900 environ. Bouh...
    Pourquoi uniquement les maisons après 1948??? Celle datant d'avant 1948 sont bioclimatique, c'est ça???

    Est-ce qu'une cuisinière bois-granulé performante ça pourrait le faire comme second travaux?

  22. #18
    jer75

    Re : Prêt Eco à taux 0, le bouquet doit-il être complet ?

    Bonjour
    Citation Envoyé par warloy Voir le message
    Pourquoi uniquement les maisons après 1948??? Celle datant d'avant 1948 sont bioclimatique, c'est ça???
    pas vraiment non!
    Après guerre, c'est le règne du béton avec 0 isolation. les authentiques passoires thermique super inconfortables...

    Je n'en suis pas certain, mais je pense que la raison du "pourquoi après 1948?" est la suivante:
    La consommation avant/après travaux est évaluée avec une étude réglementaire TH-c-e. Les bâtiments anciens, non standardisés et très disparates selon les régions, ne rentrent pas dans le cadre de ce type d'étude.

    (Soit dit en passant, il y a très peu de logiciels de thermique qui peuvent faire un bilan fiable des bâtiments anciens, pour la simple raison que la composition complète des murs est souvent hétérogène et difficile voire impossible à évaluer précisément)
    Citation Envoyé par warloy Voir le message
    Est-ce qu'une cuisinière bois-granulé performante ça pourrait le faire comme second travaux?
    je dirais oui. même si le mot cuisinière n'est pas clairement spécifié dans le formulaire type devis .
    Dans ce cas là, chercher un appareil qui répond aux normes requises par le crédit d'impôt. Ensuite, (dans tous les cas) c'est le banquier qui donnera son aval ou pas.

    Jér

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