bonjour a vous toutes et tous , donc ma question y a t'il une norme ou obligation de distance de sécuritée pour les cheminée .
mon problème il y a une cheminée en toiture chez mon voisin qui donne directement sur la fenêtre de ma salle de bain et selon le sens des vents il y a des odeurs de gaz brulé qui rentre chez moi voila si quelqu u pouvais m'aider avant un accident merci et bonne vacances a vous frederic
Bonjour,
je cite le DTU 24.1, réglementant les conduits de cheminées (fumisterie)
NF DTU 24.1 P1 de février 2006
D'après ce que vous nous décrivez, cette réglementation n'est pas respectée.Chapitre 5 Dispositions communes à tous les conduits de fumée
5.4.7 Position du débouché
Le débouché du conduit doit être situé à 0,40 mètre au moins au-dessus de toute partie de construction distante de moins de 8 mètres sauf si, du fait de la faible dimension de cette partie de construction, il n'y a pas de risque que l'orifice extérieur du conduit de trouve dans une zone de surpression.
bonjour et merci pour cette information capitale pour moi et ma famille
Bonjour,
Désolé de mettre un bémol (incertain tout de même) à cette information.
Les DTU 24.1 et 24.2 ont été établis pour règlementer la construction des cheminées dans le double but final d'un bon fonctionnement et de la sécurité des usagers.
Je ne suis pas certain qu'il soit applicable en matière de règles sur de "bon voisinage".
Il serait bon d'aller plus loin dans la recherche.
Cordialement.
Bonjour,
Sur le site Poujoulat, il y toutes les infos.
A+
Bonjour à tous,
Effectivement, il faut dans l'absolu se renseigner auprès de sa mairie afin d'obtenir le texte exact du Règlement Sanitaire Départemental. Dans les faîts, Ces textes reprennent le DTU 24.1. Ou plutôt, le DTU reprend la loi.
Je cite
Et l'arrêté du 22 octobre 1969Arrêté du 23 février 2009 pris pour l'application des articles R. 131-31 à R. 131-37 du code de la construction et de l'habitation relatif à la prévention des intoxications par le monoxyde de carbone dans les locaux à usage d'habitation
Art. 11
Les conduits de fumée doivent être conformes aux exigences de l'arrêté du 22 octobre 1969.
Toutefois, les conduits de fumée réalisés antérieurement au 31 octobre 1969 doivent a minima satisfaire aux prescriptions suivantes :
[...]
― déboucher à l'extérieur à une hauteur telle que les obstacles formés par les parties d'immeubles distantes de moins de 8 mètres mesurés horizontalement ne risquent pas de créer une zone de surpression préjudiciable au fonctionnement des conduits ;
Mais aller voir son maire dans cette situation n'est pas vain je pense, voire même nécessaire. D'autant qu'un dénouement à l'amiable vaut toujours mieux qu'une procédure.Article 18
Les orifices extérieurs des conduits à tirages naturels, individuels ou collectifs doivent être situés à 0,40 mètre au moins au-dessus de toute partie de construction distante de moins de 8 mètres sauf si, du fait de la faible dimension de cette partie de construction, il n'y a pas de risque que l'orifice extérieur du conduit se trouve dans une zone de surpression. Par exception à cette règle, dans le cas d'une toiture à pente supérieure à 15 degrés, s'il n'existe aucune partie de construction dépassant le faîtage et distante de moins de 8 mètres et si l'orifice du conduit est surmonté d'un dispositif antirefouleur, cet orifice peut être placé au niveau du faîtage.
En outre, dans le cas de toitures-terrasses ou de toits à pente inférieure à 15 degrés, ces orifices doivent être situés à 1,20 mètres au moins au-dessus du point de sortie sur la toiture et à 1 mètre au moins au-dessus de l'acrotère lorsque celui-ci a plus de 0,20 mètre.
