maison BBC avec la banque pop..GALERE!

[invite6f08be18]

salut à tous,

voici notre GROS problème:
nous projetons de construire une M.O.B. avec un prêt a la ###.
Nous sommes maitre d'oeuvre, et nous allons nous réserver des travaux, notamment l'isolation, le constructeur ne peut donc pas nous fournir d'attestation indiquant que la maison sera BBC en finalité.
Pour bénéficier des 15000 euros de prêt a taux zéro, il nous faut faut donc pouvoir certifier, avant l'heure, que la maison sera BBC !!! et ceci avant Mardi pour que le dossier soit complet avant le 31 Juin !!!

Sachant que ni l'attestation de dépôt de dossier Promotelec, ni l'attestation du constructeur disant que nous allons vers le BBC (sans certitude puisque seul le label délivré par Promotelec le certifie), ni une attestation de notre part ne permettent de satisfaire la banque.. Ils veulent une attestation ! Mais de Qui ???

Notre dernier recours est le bureau d'études, qui devrait (si tout va bien) nous fournir le résultat positif de l'étude, mais ayant déposé le dossier avant hier.. ça risque d'etre plus que juste pour Mardi .

Sans issue avant Mardi, adieu les 15000€ plus que bienvenus, ce qui dans notre situation signifie adieu notre projet...

Face a ce vrai casse tête , ou parcours du combattant... qui a pu s'en sortir, et avec quelle attestation ?
Faut il forcément aller jusqu'au bureau d'études pour pouvoir dire que nous allons faire du BBC ?
Avez vous eu affaire a la banque populaire ?


Merci pour vos réponses, elles aussi plus que bienvenues.
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[eXploNumerik]

Salut,

sympa la banque...

De notre côté nous avons un banquier très sympa qui connait ma copine et sa famille depuis plusieurs années. Ca a peut-être aidé, mais dans notre cas il a suffit d'une attestation sur l'honneur comme quoi on s'engage à aller jusqu'au bout de la démarche BBC. On a précisé sur ce document que notre dossier était accepté par Promotelec (leur demander une attestation comme quoi ils valident au moins administrativement si vous n'avez rien reçu), qu'on avait déjà payé les frais de dossier et qu'on allait aller jusqu'au bout. De toutes façons si vous n'avez pas le BBC, la banque demandera de payer les intérêts.

Bref, normalement ça doit passer, ya pas de raison.

Bon courage et bonne chance.

Fabien

[SylvainLP]

Salut,

Ma banque m'a pris tout ce que je pouvais leur donner, à savoir : courrier d'avis administratif favorable (en clair : on a bien payé les frais de dossier Promotelec) et étude thermique du BET.

La banquière nous avait dit que par retour expérience, ils prenaient tout. A aucun moment, elle ne m'a parlé du contrat d'engagement Promotelec qu'une autre banque m'avait demandé. Et d'ailleurs, elle ne m'a jamais rien demandé de précis.

Cordialement,
Sylvain

[invite6f08be18]

Merci pour vos réponses,

Nous sommes dégoutés dans la mesure ou la banque nous banane depuis plus d'un mois, et maintenant que nous arrivons a échéance, elle nous demande "la" pièce, obligatoire selon eux : le compte rendu du bureau d'études.
Il sera difficile de la donner a temps.
Nous avons contacté l'ADIL, pour leur exposer le problème, il semble que nous ne soyons pas les seuls dans le même cas à avoir ce souci avec cette banque.

Je voulais savoir si parmi les clients de cette banque, certains d'entre vous avaient pu se passer du rapport du BET, ce qui pourrait créer un "précédent" en notre faveur...

[A voir en vidéo sur Futura]

[invitecc091407]

Bonjour,

J'ai été dans la même situation que vous : ### même banque, projet de MOB BBC avec les lots isolation et étanchéité à l'air réservés donc pas de label dans le CCMI...
Je n'ai pas eu à fournir le rapport du bureau d'études, par contre j'avais déjà le papier Promotelec de validation de mon projet (c'est donc Promotelec qui avait validé techniquement l'étude faite par le BE) : ce papier indiquait qu'à ce stade, j'étais "sur la route du label" mais que le test d'étanchéité final et d'éventuelles visites de contrôle sur place étaient encore à prévoir avant labellisation officielle de la maison...
Cela a suffit, j'ai donc bénéficié de la majoration du PTZ pour les projets BBC. Bon courage !

[invite6f08be18]

Merci pour vos encouragements !!

c Promotelec qui avait validé techniquement l'étude faite par le BE..

donc l'étude par le BE est bien obligatoire...

Personnellement je trouve normal de devoir justifier le fait de vouloir s'engager vers le BBC, mais je trouve aberrant de devoir le certifier avant la construction.. car seuls les tests effectués par l'organisme certificateur ne peuvent confirmer le BBC ou le non BBC...

Quoi qu'il en soit, la banque aurait dû nous demander le rapport du BET bien plus tôt...

[apzo11]

Bonjour,
Il n'est pas dans mon habitude de défendre les banques, mais il faut avouer que dans ton cas ils n'ont pas beaucoup de garantie par rapport aux performances de ta maison. Lorsqu'il y un contrat entre MO et Maître d'ouvrage c'est plus simple.
Imagine que ton test étanchéïté final ne soit pas bon et que les reprises coutent 5000 €. Qu'est ce que tu fais? avec un contrat il y a une obligation de résultat.

Est-ce que ce prêt est débloqué avant la validation "maison BBC"?


Je pense donc que dans l'avenir ces dispositions vont se durcir de plus en plus.
apzo11

[eXploNumerik]

En fait je ne vois pas pourquoi tu ne donnes pas ton étude thermique complète à ta banque. Le bilan de l'étude thermique (étude indispensable pour le dossier Promotelec de toutes façons) engage le BET et certifie que la maison respecte le BBC. Il n'y a rien besoin de plus.

[SylvainLP]

Si j'ai bien compris, le BET n'aura pas fini à temps.

Par contre, en relisant, je me posais la question suivante : lorsque tu (fabulou$) dis que sans la rallonge de PTZ de 15 000€, ton projet tombe à l'eau, que se passe-t-il si tu obtiens au final cette rallonge mais que ta maison ne soit pas labellisée et que donc, tu sois obligé de payer les interêts sur ces 15 000€ ? Tu vends la maison ?

Cordialement,
SylvainLP

[eXploNumerik]

Si le BET n'a pas fait d'étude thermique, c'est normal que la banque refuse le PTZ. Qu'est ce qui dit à la banque que la maison n'a pas besoin de 10000 euros de plus pour atteindre le niveau BBC, si aucune étude ne leur dit ?

[apzo11]

Bonjour,
tout à fait d'accord avec exploNumérik.
E t si la banque ne le sait pas
Comment toi tu le sais quelle sera BBC
Et comment les artisans ont fait les devis alors qu'ils ne possèdent pas l'étude thermique.
apzo11

[invite6f08be18]

ils n'ont pas beaucoup de garantie par rapport aux performances de ta maison.

je suis d'accord, mais même avec une étude thermique positive, tu ne peux certifier que ta maison sera BBC qu'une fois terminée...et pas avant.
Ok pour fournir une étude en BET, encore faut-il que la banque le demande à temps...

Lorsqu'il y un contrat entre MO et Maître d'ouvrage c'est plus simple.

oui c'est plus simple... encore faut il trouver un constructeur qui propose ledit contrat. C'est aussi une question de moyens, effectivement si on peut se permettre de passer par un constructeur qui s'occupe de tout et qui te donne le papier BBC à la fin, c'est aussi très simple..

Imagine que ton test étanchéïté final ne soit pas bon et que les reprises coutent 5000 €. Qu'est ce que tu fais? avec un contrat il y a une obligation de résultat.

Même remarque que ci dessus...

Est-ce que ce prêt est débloqué avant la validation "maison BBC"?

Evidemment, puisque la validation BBC ne se fait qu'une fois la maison construite et les tests effectués. Tu connais des banques qui débloquent une fois la maison finie ???

[invite6f08be18]

En fait je ne vois pas pourquoi tu ne donnes pas ton étude thermique complète à ta banque. Le bilan de l'étude thermique (étude indispensable pour le dossier Promotelec de toutes façons) engage le BET et certifie que la maison respecte le BBC. Il n'y a rien besoin de plus.

oui, je viens de l'apprendre. Il faut savoir que nous avons déposé tout les documents a la banque il y a un mois dejà... Le problème c'est qu'elle nous demande l'étude à quelques jours de l'échéance.
On aura surement le résultat de l'étude à temps, encore faut il que l'étude soit positive.. et qu'il n'y ait pas de modifications a faire.

[invite6f08be18]

que se passe-t-il si tu obtiens au final cette rallonge mais que ta maison ne soit pas labellisée et que donc, tu sois obligé de payer les interêts sur ces 15 000€ ? Tu vends la maison ?
SylvainLP

avant d'en arriver là (payer les indemnités à la banque, c'est pas des intérêts), tu as quand même un délai pour effectuer les modifications nécessaires au passage vers le BBC... Même si une étude ne peut pas assurer la certification, elle permet de se rapprocher fortement du niveau requis, donc au pire il doit manquer quoi .. des "bricoles" ... ?

[invitec40bcb71]

Changes de banque!!!
D'autres seront peut-être plus cool.

[invite6f08be18]

Changes de banque!!!
D'autres seront peut-être plus cool.

changer de banque oui si le financement passe pour faire une maison non bbc car apres le 30 Juin.....

que se passe-t-il si tu obtiens au final cette rallonge mais que ta maison ne soit pas labellisée et que donc, tu sois obligé de payer les interêts sur ces 15 000€ ? Tu vends la maison ?

Avant d'en arriver là tu peux quand même faire les travaux manquants necessaires au label pour un cout moindre que les interêts sur les 15000...

[invite6f08be18]

réponse du bureau d'études ce jour:
Cep BBC2005 = 42,5 kWh/m² <= Ceprèf BBC2005 = 45,0 kWh/m²


c'est bon, on passe juste, a J-1, la banque a tous les documents en main propre..


y'a plus qu'à !

[eXploNumerik]

Super ! Bravo et bon courage pour la suite, ce n'est que le début !

[invite6e8dbe21]

Bonjour, des suées avant que tout ne commence, ça promet pour la suite
En tous cas bon courage et tient nous au courant sur l'évolution du chantier !
@bientôt

[invite6f08be18]

Merci pour ces encouragements !
Pas de problème, je penserai a poster a chaque avancée du chantier.

Fab

[Philou67]

Je ferme cette discussion qui est maintenant résolue.
Philou67 pour la modération.