fosse septique legislation

[kuznik]

bonjour, la maison dont je suis proprietaire possede une fosse toutes eaux dont les effluents se deversent sur un "plateau absorbant" plantes de vegetaux "ad hoc"
Un organisme de la C A D ( la spanc) pretend que je dois la modifier en installant un systeme de drainage avec multiples tuyaux drainants sur un lit de sable ?
Qu'en est il ? merci
nb C A D= communauté de communes
-----

[invitec27b7f8c]

Slt .
Le "plateau absorbant" de plantes, c'est :
1) un filtre planté "étanche" ou l’effluent entre d'un coté et ressort épuré de l'autre (ou va t'il ensuite)
ou
2) un lit d'infiltration ou l’effluent s'infiltre de la surface dans le sol

Si c'est le 2°, je suppose que ce qui ne leur plait pas, c'est l'écoulement en surface et le risque d'entrainement par la pluie, voir le risque de contact avec les personnes .
Dans tous les cas, s'ils ont rendus un avis non-conforme, des travaux risquent de s'imposer ...