ite en mitoyenneté ?
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ite en mitoyenneté ?



  1. #1
    pueblo

    ite en mitoyenneté ?


    ------

    bonjour
    c'est en lisant dans le post une ite dans le gers que m'est revenu la question:
    mon pavillon est à la limite ,coté est , de la parcelle de mon voisin
    puis je envisager une ite ? c'est à dire empiéter chez lui !!!

    -----

  2. #2
    SK69202

    Re : ite en mitoyenneté ?

    Bonjour.

    Non, mais un accord écrit est toujours possible (cela crée une servitude pour le voisin =>notaire pour éviter les ennuis avant la prescription trentenaire)

    Malgré l'accord (verbal à ce stade) du voisin, j'ai opté pour l'achat d'une bande de terrain (de 0,8 à 2 m de large sur la "frontière" commune). Un morceau de talus bordant un champs, cela me permet d'avoir l'ITE chez moi et d'avoir pu y travailler chez moi. J'ai eu plus de frais de bornage et de notaire que de terrain.

    @+
    Dans les villages gaulois, ils ne sont jamais tous d'accord. Jules César

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