bonjour
c'est en lisant dans le post une ite dans le gers que m'est revenu la question:
mon pavillon est à la limite ,coté est , de la parcelle de mon voisin
puis je envisager une ite ? c'est à dire empiéter chez lui !!!
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02/10/2011, 16h11
#2
SK69202
Date d'inscription
septembre 2006
Localisation
Sud Armoricain
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19 112
Re : ite en mitoyenneté ?
Bonjour.
Non, mais un accord écrit est toujours possible (cela crée une servitude pour le voisin =>notaire pour éviter les ennuis avant la prescription trentenaire)
Malgré l'accord (verbal à ce stade) du voisin, j'ai opté pour l'achat d'une bande de terrain (de 0,8 à 2 m de large sur la "frontière" commune). Un morceau de talus bordant un champs, cela me permet d'avoir l'ITE chez moi et d'avoir pu y travailler chez moi. J'ai eu plus de frais de bornage et de notaire que de terrain.
@+
Dans les villages gaulois, ils ne sont jamais tous d'accord. Jules César