Toit-terrasse végétalisé permis refusé

[graounet]

La neige n'y est pour rien on est à 500 m et le toit supporte une surcharge de 350 kg/m2 de plus..... j'ai toujours déneigé et comme c'est plat c'est sans problème s'il venait disons 2 m de neige je mettrai un coup de pelle.... !

Non simplement que dans le 74, le préfet, la DDT et autres ne suivent pas les lois ! C'est connu et classique. Et bien sûr aucun rappel de la loi par les sphères politiques "supérieures" (on se demande ce qu'ils font)... Cependant j'attends le recours avec le rappel à la loi. Dans le cas contraire j'ai un bon gros dossier pour le TA.... Et je demanderai les remboursements des frais supplémentaires chez eux !!!
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[Jean-Pierre43]

Bonjour, je ne suis pas sur que le tribunal administratif se prononce sur cette situation. En général il traite des irrégularités dans une procédure administrative et non pas sur le bien fondé de la décision administrative.

[toufig]

Bonjour.
Le permis est refusé pour le stationnement.Il te faut reposer un autre permis en corrigeant ce point , obtenir le refus et ensuite contester le refus au TA.
Si tu essaye en l'état , le TA ne ferra que confirmer le refus pour le stationnement.

Même si le TA te donne raison pour les toits , il te faudra reposer un permis.

[graounet]

Bonjour.
Le permis est refusé pour le stationnement.Il te faut reposer un autre permis en corrigeant ce point , obtenir le refus et ensuite contester le refus au TA.
Si tu essaye en l'état , le TA ne ferra que confirmer le refus pour le stationnement.

Même si le TA te donne raison pour les toits , il te faudra reposer un permis.

C'est fait même si c'est de la mauvaise volonté.... Il y a 100 m2 pour se garer.... On le voit clairement sur les plans. Le recours est en cours !!!

[graounet]

Bonjour, je ne suis pas sur que le tribunal administratif se prononce sur cette situation. En général il traite des irrégularités dans une procédure administrative et non pas sur le bien fondé de la décision administrative.

Oui justement c'est irrégulier de ne pas appliquer des lois !!!! La loi L 111-6-2 et l'impossibilité d'invoquer le PLU pour un refus (loi + descriptif de la loi par l'architecte de France+ réponse de la ministre !!!). Si le préfet refuse de faire son contrôle de légalité c'est bien une irrégularité grave.... Il n'y a QUE des irrégularités dans cette histoire !!!! Ces gens sont payés à faire chier les autres !!

[toufig]

Bonjour.
Tu n'est pas clair....tu fait le recours en l'état ou tu as posé un autre permis en corrigeant le problème de stationnement.

A priori , le plan de masse que tu as posté plus haut n'est pas celui qui se trouve dans le permis de construire.Sur celui du permis de construire il manque un stationnement ?

[herakles]

Bonjour ,

As-tu fait un tour dans la région pour répertorier les récentes constructions avec toit plat végétalisé ? avec photos pour faire un dossier béton pour accompagner tes demandes d'autorisation de construire ?

Il m'est arrivé de le faire à plusieurs reprises et bien avant de déposer le permis ..ca m'a permis de déjouer la tactique d'obstruction d'une architecte du patrimoine qui, par exemple , refusait catégoriquement les toitures dont le faîtage est "perpendiculaire " à la forte pente d'un versant de montagne au col de Mourtis ..
Mine de rien, je lui ai glissé le dossier photo de l'environnement du lieu de la future construction : que des constructions de bergers ou de paysans toutes orientés de la même façon , axe Nord-Sud et perpendiculaire au versant SUD ..pour profiter des rayons solaires hivernaux sous la forte avancée du toit ..

Inutile de dire que je riais en mon for intérieur à voir sa tête quand "elle" a dû admettre qu'elle ne connaissait pas l'architecture des Pyrénées...

[graounet]

Dans ma région il y a peu de toit terrasse moderne du fait qu'il y a de la résistance mais sinon oui le dossier en recours est solidement orienté vers la loi.... J'ai tout les documents pour aller au TA avec la notice de la loi également etc etc...

J'attends le dernier arrêté, ils jouent les délais encore une fois ? Que vont-ils trouver ? Ils ont décidé un truc mais je ne sais pas quoi.... Dire que certains sont payés à rien faire qte qu'il parait que le pays a besoin de sous.

Bien joué pour l'architecte qui ne connait les courbes que son nombril !!!

[graounet]

POur le recours j'ai mis la voiture... ce qui est un détail. Modifier ceci ne pose aucun problème. Le toit plat n'est pas un détail et n'est pas modifiable. Le TA c'est après....

[JMBIL]

Bonjour

fais déposer ton permis par un architecte et tu augmenteras considérablement tes chances de le voir accepter.

Les services instructeurs des permis (Service urbanisme ou DDE) envoient facilement bouler des projets perso un tantinet audacieux, par contre quand ils ont en face un archi., c'est plus difficile pour eux

Du vécu....

Je ne sais pas si t'es dans une zone de protection du patrimoine, mais dans ces zones on fait soit du "très très classique local" ou alors de "l'architecture contemporaine de qualité" (de qualité dans ce cas voulant dire : conçue par un pro)

les projets entre les deux ne sont jamais acceptés.

[graounet]

En Haute-Savoie architecte ou pas c'est pareil pour tous : NON !

Mon dossier est accepté par le médiateur (défenseur des droits), je viens de recevoir une lettre....

Bref le médiateur comprend déjà que dans le 74, les lois ne s'appliquent pas

[toufig]

Bonjour.
Tu n'as pas répondu à ma question sur le permis.Tu as déposé un permis conforme au niveau stationnement ?

Mon dossier est accepté par le médiateur (défenseur des droits), je viens de recevoir une lettre....

C'est étrange ta façon de communiquer.
Moi je comprends que le médiateur , personne qui n'a aucun pouvoir , accepte de regarder ton dossier.

[graounet]

J'ai déjà répondu, et ma manière de communiquer est tout à fait conforme à ce que je souhaite . Le problème ne se situe pas sur les places mais sur le toit plat.

Je reviens d'Autriche et là-bas il y a de très nombreuses maisons aux toits plats avec ou sans végétaux dans les montagnes dans tous les villages !!!! On vit dans un pays arriéré !!!!

Le médiateur n'a pas de pouvoir mais je prépare mon dossier pour le TA, chaque pièce a son importance pour faire condamner l'état !!! Je montre ma bonne volonté.... Et le fait que j'ai TOUT fait pour faire avancer ce pays en sous développement.

Le médiateur n'étudie pas mon dossier, il a pris mon dossier pour le traiter !!! Bref il va téléphoner, écrire et faire comme je fais !!!! IL va dire à ces incapables, diplomatiquement, qu'ils devraient faire mieux ce qu'ils ont à faire !

Après bien sûr qu'il n'a pas de pouvoir sauf de dire qu'en France ça déconne gravement et que ça va pas s'arranger !!!

[graounet]

De toute façon ceux qui ont rencontré cette administration pléthorique de la DDT ou de la préfecture savent de quoi je parle. Ils ne sont payés QUE pour faire chier les gens qui veulent avancer. Dans le 74.... pour ma aprt j'os espérer qu'ailleurs ils savent mieux lire les lois.... Ici ils ne savaient pas ce que voulaient dire nonobstant ce qui signifie qu'ils ne comprennent pas la loi...

[JMBIL]

Il faudrait peut-être leur rappeler que depuis 1860 ces sont les lois Françaises qui s'appliquent

[graounet]

Ils ne savent pas lire les lois et surtout ils ne veulent pas les appliquer.... Je viens de recevoir le refus du recours gracieux (qui ne sert à rien...). Les raisons sont les mêmes, je ne remplis pas les obligation du PLU. Celui ne comporte aucune notion du grenelle ou d'aménagement je précise. Je ne suis dans aucune zone particulière non plus...

"Nonobstant toute disposition d'urbanisme contraire, le permis de construire ou d'aménager ou la décision prise sur une déclaration préalable ne peut s'opposer à l'utilisation " " procédés de construction " "la retenue des eaux pluviales".

Pourtant elle refuse aussi maintenant mes dépendances parce qu'elles ne sont pas chauffées... Oui mais elle ne sait pas lire la maire de Versonnex 74... Moi je suis pour mes dépendances dans la retenue des eaux pluviales !!!

Je mets également un extrait de la notice de la loi écrite en 2012 par un de ses rédacteurs...

"L’article 12 de la loi Grenelle II prévoit que dans un délai de six mois à compter de
sa publication, "le permis de construire (...) ne pourra plus s'opposer à l'utilisation
de matériaux renouvelables ou de matériaux ou procédés de construction
permettant d'éviter l'émission de gaz à effet de serre… " (1er alinéa de l’article 12 de
la loi Grenelle II / article L 111-6-2 du Code de l’Urbanisme).
Ainsi, le maire ne pourra plus faire référence au règlement du plan local de
l’urbanisme (PLU) pour refuser les dispositifs encouragés par cette loi.
Ces dispositifs peuvent être :
- Les matériaux d’isolation thermique des parois opaques des constructions et,
notamment, l’isolation par l’extérieur, le bois et les végétaux en façade ou en
toiture ;"

Ce qui est amusant c'est que cette dame m'accorde une pente à 20 % contre son PLU mais veut des débords pour mon toit plat.... C'est d'un esthétisme.... Bref elle va violer son PLU en utilisant la loi du Grenelle mais refuse de l'appliquer complètement... Et surtout ne comprend ABSOLUMENT pas l'esprit de ma construction. Bref à méditer, on vit dans un monde avec des élus incapables....

Le TA sera enclenché
dans 5 jours.... Et c'est la société qui paye....

[graounet]

On voit ici l'argumentaire absurde et décousu :

On tolère une violation du PLU pour essayer de ne pas aller de front contre la loi.... Mais on la viole par derrière quand même !!!

On veut faire appliquer le PLU mais sans l'appliquer totalement en s'aidant de ????? La loi probablement. On se demande pourquoi et comment ces gens peuvent prendre des décisions...

On remarquera aussi l'ignorance que le toit végétalisé est fait pour retenir les eaux pluviales et que l'isolation est surtout dans le sens de la surchauffe en été... Mais bon ces gens ne comprennent rien !

Donc refus d'accepter mes systèmes pour les eaux pluviales, et comme d'habitude... PLU (qu'elle ne cesse de citer !!!!!) contre la loi !!!!



Et sache que je vais isoler thermiquement la dépendance !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! !

[mikegive]

Pour un avis juridique plus pointu tu pourrais exposer ta situation là:
http://www.universimmo.com/forum_uni...mo/default.asp

[graounet]

Oui merci. Effectivement non seulement elle s'appuie avec son seul article 11 du PLU mais en plus cet article est très mal vu par les tribunaux. Et j'ai trouvé un rapport gouvernemental (en amont de la loi grenelle) qui détruisait cet article qui empêche tout et qui fige tout.

http://www.cgedd.developpement-durab..._cle282126.pdf

Bref cette mairie sera condamnée à n'en pas douter (et j'y mettrais le temps qu'il faut). De toutes façons je demanderai le remboursement de tous les frais annexes de ces décisions iniques que ces petits élus prennent par abus de pouvoir !!!

[graounet]

Donc il faut comprendre que l'article 11 d'un PLU est facultatif.... Et les tribunaux n'aiment pas du tout cet article.

La mairie de Versonnex m'oppose donc un article facultatif contre une loi.... Amusant !

De plus le rapport indique que les gens qui demandent un permis (refusé) ne vont pas au contentieux après le recours gracieux car ils veulent aller vite... (et aussi ne pas perdre d'argent)...

Or NOUS avons le temps et l'argent pour faire avancer les autres. Nous avons aussi un bon avocat . Nous avons donc tout pour faire condamner cette administration. J précise également que je demande la condamnation de la préfecture qui n'a pas fait son contrôle de légalité... Quand tous ces gens qui s'entendent pour ne rien faire seront condamnés...

Je tiens au courant ce forum et d'autres car mon objectif est de fournir à tous les clés de la victoire.

[toufig]

Bonjour.
A la lecture du courrier plus haut , je comprend bien mieux la situation.

En revanche , ce que je ne comprends pas dans la réponse de la mairie , c'est pourquoi il serait possible de n'appliquer qu'une partie d'un article du PLU.

Quelqu'un de proche de la mairie comme futur voisin ?
( qui ferai un recours pour annuler un permis qui ne respecte pas le PLU ....)

[graounet]

Oui la mairie se fout un peu plus dans la merde effectivement en prenant de qui l'arrange dans le PLU. De toute façon l'article 11 est facultatif et les tribunaux ne l'aiment pas et la loi et d'un niveau bien supérieur. En plus elle retoque les dépendances qui sont équipées en retenue des eaux pluviales !

Bref elle va morfler la mairie. Et j'attends qu'elle paye ce qu''elle me devra.... Parce que je compte lui aire payer (à son assurance...) tout ce qu'elle me devra.


Bref ça montre l'incompétence des mairies (et de la DDT). Cependant après renseignement, la DDT ne risque rien même si les gens qui sont payés par NOS IMPOTS font n'importe quoi. Le gouvernement ne sait pas quoi faire ? Il n'a qu'à supprimer les fonctionnaires à la DDT et les remplacer par des gens compétents !!!! Parce que la DDT a fait n'importe quoi mais comme c'est la mairie qui décide c'est elle qui subira !

Non la mairie est protégée par la loi si elle me donnait le permis ! C'est le fait de faire l'inverse qui va entrainer ses problèmes... Elle fait son mélange entre la loi et le PLU !!! Elle n'a rien compris !!!! La loi interdit d'interdire !!!!!!!!!!!!

[graounet]

Ah en Autriche je suis passé dans le Vorarlberg, ma mecque de la maison passive. Toits plats végétalisés dans les montagnes.... y en a partout, chaque village en a une bonne quantité...

Je comprends mieux pourquoi en France on a du chômage et pas eux...

[graounet]

Ils ont choisis la maison passive et ils sont autonomes à 97 % en énergie électrique !!!!

Et en France on nous fait chier pour cosntruire des maisons comme là-bas ?????

http://www.actu-environnement.com/ae...erg-16024.php4

Il faut se révolter. Et comme par hasard ma maison ressemble terriblement à ce que j'ai vu....

[graounet]

http://www.dailymotion.com/video/x24...eation?start=3

[graounet]

A voir absolument :



croisons les doigts qu'on finisse par aller dans cette direction.... 97 % d'autosuffisance (sans nucléaire !!!)

[yves35]

bonsoir,

croisons les doigts qu'on finisse par aller dans cette direction.... 97 % d'autosuffisance (sans nucléaire !!!)

faut être honnête et préciser que les 97% (j'ai pas vérifié) d'autosiffisance en électricité ont un peu à voir avec le fait qu'il s'agit d'un pays montagneux . Ce qui aide "un peu"pour l'hydroélectricité . Point commun avec la Norvège qui fait 100 %,elle . Et qui n'a sans doute pas beaucoup de toit plats(à cause de la neige?).Donc un toit plat n'a pas de relation avec une maison passive

Je n'entre pas dans le débat esthétique toit plat/ toit en pentes ,sinon pour signaler que dans ma vie j'ai connu les longs manteaux(façon:il était une fois dans l'ouest),les pantalons patte d'élephant, les pantalons serré au max, les boxer short, les slips moulleboule(s),les chemises cintrées, les chemises amples,les cheveux longs(plus maintenant,hélas..) ,les cranes rasés.
N'est ce pas un peu hâtif d'associer toit plat et progrès humain? juste une question...
Sur le plan fonctionnel on peut remarquer qu'une pente de toit orientée sud avec une inclinaison d'environ 55°, c'est bien pratique pour récupérer de la chaleur solaire l'hiver . par exemple:
http://sebasol.ch/realisations.asp?id=25
Ca permet aussi de faire un grenier qui fait le bonheur des enfants qui vont aller fouiner dans tout ce qu'on n'a pas jeté et remisé içi car il y a de la place . Comme on faisait à l'époque lointaine maintenant de la rareté des choses, on réparait, on mettait de coté. Le parti pris esthétique de faire un toit plat colle bien avec l'idée de la civilisation du jetable non?. De renouveler le marché , vot maison avec des toits en pente, elle est has been ,mon pôv monsieur . ski vout faut c'est du moderne , du toit plat .
Je ne sais pas pourquoi ça me fait penser à spirou et au comte de champignac de mon enfance. Si, je sais, ça a été dessiné dans les années 50 , il y avait des dessins de voitures et de maisons justement, futuristes (Héraclès , si tu passes par là..) . La guerre était encore proche et on avait besoin de rêves , et un bel appétit. Bon , jusqu'au choc pétrolier( enfin, le 1er).

Je ne suis pas certain de désamorcer ta colère vis a vis de l'administration qui tu refuse le PC .

yves

[graounet]

Je n'ai pas dit que le toit végétalisé était LA solution mais que on n'impose pas n'importe quoi là-bas. Les architectes peuvent créer des projets avec des fonctionnalités... Je ne vais pas faire un grenier mal isolé pour que de enfants jouent. Ce n'est pas le concept. De plus pourquoi devrait-on faire plus cher pour moins bien ????

C'est un concept absurde. Et surtout le moderne se mélange bien avec le classique si on laisse faire les architectes. Sinon on a des maisons batardes très laides... La question est surtout là. Ils ne connaissent pas le chômage, ce sont des emplois locaux, ils ont dans chaque village des centrales biomasse. On devrait s'interroger !!!!

L'obligation de mettre des débords de 80 cm ferait rire les architectes de là-bas !!!!

Et je veux mettre des panneaux solaires et m'imposer un toit à 11° est ridicule !!!

Soit le toit est plat et je pose mes panneaux solaires (tubes de verre sous vide en thermosiphon) et je peux les déneiger et les dégivrer soit je ne mets pas de panneaux solaires avec un toit en pente (toit inaccessible en hiver, panneaux sous la neige etc etc). Dans ce cas :

- je ne végétalise pas
- je ne mets ps de citerne (et j'arrose en été même si il y a obligation, forcément je ne vais pas me faire chier alors qu'on aura fait tout pour que mon toit végétal ne voit pas le jour)

Et je climatise bien évidement parce que je ne veux pas mourir de chaud en été dans une MOB si il y a la canicule dans le futur.

Ma maison est un concept qui est ok pour le futur sinon on fera autre chose... Mais après faudra pas venir me chercher pour le manque d'eau ou de quoi que ce soit en été ou en hiver !!!

Tout est dit dans les films.... Moi j'envoie tout le dosser au TA qui tranchera. Soit on laisse comem en Autriche les maisons évoluer soit on mourra en pensant être les meilleurs !!

[graounet]

Hum ton système en Suisse en Sympa mais moi mon concept est différent (et plus simple). J'ai des besoins en chauffage quasi passif ( besoin en chauffage de l'ordre de 18 kWh/m2). Je ne cherche aucun label (sauf la RT 2012). Mes panenaux solaires sont en thermosiphon et je dois pouvoir les dégeler et les couvrir (tubes PVC tout simplement) en été contre la surchauffe). Ils sont efficaces en hiver de par l'isolation des tubes sous vides. Mais ils ne peuvent se dégeler. J'ai donc une belle terrasse plate qui doit rester accessible même en hiver. Je peux couvrir 80 % de mes besoins et pourquoi pas plus SI je peux réguler le système et l'entretenir. Je ne veux pas de capteurs plans qui chaufferont surtout en été et pas quand il fait froid !!! Autant mettre un ballon avec un split. Ça marchera très bien en été aussi pour moins cher !!!

Un système thermosiphon avec tubes de verre c'est 80% d'autonomie pour 1100 euros TTC. Pas d'électricité. C'est rentable et efficace.


Un toit inaccessible rend la végétalisation absurde (je ne vais pas faire venir une nacelle régulièrement pour 100 m2 de végétaux!!! ). Je ne mettrais pas de retenue d'eau non plus. Puisque la climatisation de la MOB passera alors par une climatisation électrique.

L'écologie n'est pas une utopie pour moi mais pratique, si elle n'est pas pratique elle ne sera pas.

L'autoconstruction est une évidence également. On doit pouvoir entretenir sa maison.

[toufig]

Un toit inaccessible rend la végétalisation absurde (je ne vais pas faire venir une nacelle régulièrement pour 100 m2 de végétaux!!! ). Je ne mettrais pas de retenue d'eau non plus.

Bonjour.
J'ai fait construire une extension à ma maison , ainsi qu'un garage séparé végétalisé également.J'ai eu comme prescription la réalisation d'un puits perdu pour les eaux de pluies lors du permis de construire.....pour le neuf.L'existant pouvait rester au tout à l’égout....