retours micro station d'épuration

[inviteddf15aeb]

Un "technicien" de véolia n'a rien à faire chez toi ! sauf si tu l'a invité pour autre chose.
le spanc a une compétence de "Service Public d'Assainissement Non Collectif" avec obligation de contrôler puis faire état de la situation et rappeler si nécessaire la règlementation, mais sans aucun rôle de prescription ! (CIRCULAIRE DU 22 MAI 1997) ET UNE QUELCONQUE ENTREPRISE PRIVEE NE PEUT SE SUBSTITUER A LUI ou alors c'est un grave manquement aux obligations du spanc, qui devient alors répréhensible ! ! !
Tout particulier a l'obligation de respecter la loi (pour l'instant l'arrêté du 06 mai 1996 en attendant le nouvel arrêté et la circulaire du 22 mai 1997). en l'espèce, ce sont les normes de rejet (DBO5, DCO et MES) qui prévalent et le mode d'évacuation des eaux épurées dépendent, elles, de la nature du sol. voila pourquoi il est préférable d'installer une petite station type "écolopur" (modèle staplast), c'est ce que nous avons fait il y'a 2 ans malgré l'avis du spanc qui ne connaissait même pas la circulaire du 22 mai 1997 : fou, non ? depuis, on est tranquille et même le spanc nous a dit à mots couverts (par l'intermédiaire du maire) que si tout le monde avait ça, ce serait tellement plus simple ! ! ! (ecolopur.com)

Pardon de corriger, mais la Commune ou Communauté de commune a certainement une DSP (délégation de service public) avec Véolia concernant la distribution et l'assainissement, ce qui fait du technicien Véolia un agent Habilité du SPANC pour réaliser les contrôles, et en vertu de la loi sur l'eau, vous devez lui laisser réaliser le contrôle de vos installation.

bien à vous
-----

[inviteddf15aeb]

T'es gentil, gg!
Mais si j'avais refusé à Véolia de venir, c'était une bonne façon de commencer.
Le spanc de Nantes métropole a mandaté Véolia pour réaliser les visites d'installation d'épuration. Le rapport de visite que j'ai sous les yeux a une double entête, de Nantes Métropole et Véolia. Au moins, c'est clair! Et c'est payant : en 2006, c'était 18€ par semestre. Comme je ne les ai pas revu depuis 2006, c'est cool pour eux.
A+

Pour information, dans votre cas c'est Nantes Metropole qui fixe les tarifs (jamais l'entreprise déléguée); en effet, les communes ont une fâcheuse tendance à rejeter la faute des augmentations sur les entreprises Déléguées (Véolia, Suez, Saur pour ne citer que les trois grosses) alors que les prix sont fixés par les "politiques" via des signatures de délégations à bordereaux de prix négociés lors de la passation de marché de délégation, donc votés par vos élus.

Il est plus facile de faire avaler des couleuvres en désignant les autres, surtout à l'approche des élections!

pour tes contrôles, ils ont une valeur d'environ 100 à 120€HT par contrôle pour la société délégataire, et est réalisé tous les 4 ans. Ta communauté de commune a lissé la charge sous forme de contribution semestrielle. Les contrôleurs repasserons donc chez toi en 2010.

Dans tous les cas, renseignez-vous, un assainissement individuel est bien moins couteux à l'usage qu'un assainissement collectif...

bien à vous

[invited41d52f7]

Après avoir contacté un distributeurde la micro station BIOFRANCE 8EH, j'ai pu glaner quelques infos complémentaires.

La loi européenne devrait être appliquée avant Juillet 2008...un décret devrait sortir en février ! Sur ma commune, les demandes de subventions pour fosses classiques sont à envoyer au plus tard le 15 février...hasard ou coïncidence ?

Est-ce que quelqu'un aurait des infos sur les subventions et l'homologation des nouveaux systèmes ? Seront-elles maintenues ?

PS Le contact est plutôt encourageant sur ce modèle, mais j'attends les documentations d'autres fabriquants

[palus06]

Merci nono
Mais si je n'ai encore rien fait d'ici 2010, que m'arrivera t-il?
On m'a dit que j'allais être contacté par un bureau d'études, qui allait me proposer des solutions! Je pense que ce sera avant 2010.
Mais je pense que j'ai intérêt à chercher moi-même des solutions plutôt que d'attendre des solutions clé en main, qui risquent d'etre encore + onéreuses.
A+

[inviteddf15aeb]

Merci nono
Mais si je n'ai encore rien fait d'ici 2010, que m'arrivera t-il?
On m'a dit que j'allais être contacté par un bureau d'études, qui allait me proposer des solutions! Je pense que ce sera avant 2010.
Mais je pense que j'ai intérêt à chercher moi-même des solutions plutôt que d'attendre des solutions clé en main, qui risquent d'etre encore + onéreuses.
A+

bonjour

Le "service" proposé n'est que le contrôle de ton installation et ne débouche que sur un avis conforme/non conforme. La solution t'appartient de toute façon....charge à toi de réaliser les travaux de mise en conformité si tu le souhaite (pas de sanctions ni d'obligations pour l'instant mais ça risque de changer vite) en te servant de l'avis du service des eaux...et leur conseils.
Pour info, Véolia et consor sont ultra compétents dans la gestion des grosses installations (Stations d'épuration, réseaux assainissement et distribution) mais ce n'est pas leur métier de s'occuper des petites installations.

bien à toi

[invite507cf8a5]

Bonsoir

Je suis sur l'acquisition d'un terrain; le cahier des charges de la commune nous impose je site: "toute construction ou installation devra être assainie par un dispositif conforme à l'arrété interministeriel technique du 6 mai 1996 relatif à l'assainissement non collectif", jusqu' ici pas de soucis sauf que les solutions que le bureau d'études employé par la mairie de la commune nous propose des solutions avoisinants les 10 000€.
Aprés diverses recherches sur notre futur terrain nous apprenons que la commune a lancé les démarches pour les travaux de raccordement au réseau collectif. Fin des travaux 2010.
Je prends contact avec le maire de la dite commune qui m'explique que quoi qu'il en soit faut installer un système d'assainissement non collectif nous smmes tjs OK! Il m'oriente donc vers les solutions EPARCO soit 8000€ TTC (pour 2 cuves en plastique avec du sable)
Je fais des recherches de mon coté et je découvre les micro-sations: solutions écologiques bon rapport qualité prix de 3000 à 5000€
Et je reprend donc contact avec le maire qui me dit c'est soit EPARCO soit la filière épandage (vertical drainé et pompe de relevage à 10 000€).
Mes questions sont:
quel sont les recours possible ?
quel sont les risques si j'installe seulement une micro station d'épuration?
ETque pensez vous des filières BIOFRANCE 8 EH de chez epur qui elle sont conforme à l'arrete interministeriel du 6 mai?

Salut,
Nous avons monté une petite station "écolopur" en 2005 et nous en sommes ravis. Nous l'avions à l'époque payée moins de 4000 euros. Une station plastique installée nous-même, qui est en fait une vraie station d'épuration comme les grosses mais pour une maison. À part la vidange (que nous n'avons pas encore faite), aucun entretien ! et pour les résultats, meilleurs que ce que la loi exige (voir l'arrêté du 06 mai 96, article concernant "la qualité minimale requise pour le rejet"). Une vraie solution que nous recommandons vivement !

[inviteac59f54f]

Bonjour

Ou en est ont avec les micros station d'epuration

Est ce fiable ?

Est ce abbordable economiquement ?

cout de l'entretien n'est-il pas trop excessif ?

merci thierry

[nunu66]

j'ai fait le tour de la question moi aussi et pour les microstations, c'est simple actuellement ce ne sont que des solutions de pré traitements des eaux et il faut obligatoirement un système d'épandage derrière.

Pour les prix attention aux solutions les - chères, car qui dit épandage fait dans les règles de l'art dit étude par géologue et finalement on arrive à des solutions au prix proches de Eparco.

Par contre d'après les fabricants la loi devrait changer en juillet 08 donc à suivre. On peut faire un permis avec Eparco et s'orienter vers un autre système si la loi change, surtout qu'avec les microstations il est possible de récupérer l'eau pour l'irrigation chose qui n'est pas possible directement avec Eparco.

Mais il faut comparer ce qui est comparable, la solution Eparco est pour ma part livrée posée, c'est une entreprise spécialisée qui vient l'installer d'où un prix onéreux (12000 € ttc). Les micro stations que j'ai vu à 3000 € sont à monter soi-même et je ne sais pas quel est le prix posée, chez oxy 8 on m'a parlé d'une installation a tour des 8000 € env. suivant le type de terrain car eux préconise une étude avant.

[invite488d9deb]

Bonjour,

j'en ai fait installer une en 1984 pour une maison bioclimatique en région toulousaine
expérience positive , mon client s'en servait pour arroser son potager ou ses pelouses car l'eau était non seulement pure à 99.5 % mais encore était diluée avec de l'eau de pluie stockée par ailleurs dans une citerne de 6 m3 ..
c'était un produit des ets EYVI , mais cette société ne figure plus sur les pages jaunes
je sais seulement que cette micro station couvrait les besoins d'une famille de 4 enfants , que le moteur de la turbine a été changé après 8 ou 10 ans d'utilisation , et je ne me souviens pas de remarques négatives quant à sa consommation en KWH ...
ce fut le seul client à accepter cette mircostation , les autres ayant préféré des solution conventionnelles ...

Bonjour,
Nouveau j'apportes une petite contribution ... je viens d'acheter une maison qui est équipé d'une micro station EYVI BSI de la marque SMVE je mes le lien
http://www.smve.fr/individuel.html
je les ais contacté pour avoir quelques détails de fonctionnement.

A++

Chris

[palus06]

Titane31,
avec une telle fosse, les eaux traitées n'ont pas besoin de passer par un "bac à sable", c'est ça? Autrement dit, les eaux traitées peuvent se mélanger aux eaux pluviales, ... sans que le spanc n'y trouve rien à redire. Vrai ou Faux?
@+

[invite488d9deb]

A priori oui, le bac a sable ne sert que dans le cas ou il n'y a pas de fossé ou si les rejets sont trop près de la maison ... tu peux même tant reservir pour l'arrosage et la vidange peut se faire par épandage (suivant surface et type de sol) ... mais j'en serais plus en septembre avec le technicien.

Chris

[alexandresud]

Ce systeme dit de "micro station" est il autorisé sans épandage?
Je m'explique, vu le réchauffement planétaire et la pénurie d'eau annoncée, je souhaiterai récupérer l'eau en sortie de station pour l'arrosage par exemple...

[invite488d9deb]

Sans épandage je ne sais pas, il faudrait les appeler.
Le probléme va être le stockage de l'eau chargé quand même en micro-organisme donc risque de mauvaise odeur si stagnante.
Moi le technicien ne passera qu'en Aout pour un controle et bilan. Elle a été installé en Juin 2006 par l'ancien proprio.

[alexandresud]

Alors, après avoir farfouiller sur le net, j'ai lu, sur des sites de revendeurs bien entendu, qu'il était possible de se servir de l'eau en sorti de station pour l'arrosage!
Qu'en est il vraiment?

[SK69202]

Bonsoir,

Les risques hypothétiques liés à l'arrosage ne concernent que l'arrosage des cultures maraîchères consommées sans être nettoyées à l'eau potable.

Si c'est pour la pelouse rien à craindre, les oiseaux ne se gênent pas.

e probléme va être le stockage de l'eau chargé quand même en micro-organisme donc risque de mauvaise odeur si stagnante.

Si le rejet de la station est conforme, l'eau n'est pas chargée.


@+

[alexandresud]

et du point de vue législation, qu'en est il???

[SK69202]

Bonjour,

Il est interdit d'avoir un dispositif non prévu dans l'arrêté de 1996.
Mais la l'Europe commandant chez nous, si ton dispositif est conforme à la norme européenne de rejet, tu t'en sort.
Mais le permis de construire est signé chez nous.
l'Administration Française contre le Peuple Français.

@+

[palus06]

La loi européenne devrait être appliquée avant Juillet 2008...un décret devrait sortir en février !
Est-ce que quelqu'un aurait des infos sur les subventions et l'homologation des nouveaux systèmes ? Seront-elles maintenues ?

En février, on parlait de changement de législation en juillet 2008, avec un passage aux normes européennes.
Qq'un a du nouveau à ce sujet?
ça change quoi en assainissement individuel, histoire de se tenir informé?
s'il y a un forumeur informé du sujet...
@+

[invite62cf8358]

J'ai eu un technicien de Klar environnement qui m'a dit que ce serait signé en Octobre mais de toutes façons, si les rejets sont conformes, on peut utiliser une microstation en tant que dispositif autonome, sans besoin d'épandage ou autre après.

[alexandresud]

Vous pourriez accorder vos violons?
Car là, un me dit que je risque de ne pas avoir le permis avec ce type d'installation, l'autre me dit que c'est bon!!!!
Qui s'y connait vraiment dans ce domaine?
Personne ne peut donner un avis clair et sur, appuyer d'un argumentaire "reglementaire"???

[SK69202]

Bonsoir,

Dans les pièces jointes, lire l'arrêté de 1996, les 2 autres c'est pour illustrer la "déclinaison" de base en France. (issues de mes recherche antérieures)

On peut tenter de poser un permis de construire avec une station conforme à la norme européenne ou des épurateurs plus "écolo", si le SPANC dit non, et il peut le dire tant que la norme européenne n'est pas transcrite dans la loi française, pas de permis....

Quand tu réhabilites, que tu ne dis rien à personne, et que tu ne pollues pas avec ton installation européenne, le SPANC quand il découvre le pot au roses est coincé...

Maintenant une recherche du décret (paru/ à paraître) est toujours possible sur legifrance et un SPANC compréhensif aussi....

@+

[alexandresud]

Alors, cette directive/norme européenne n'a pour l'instant pas été retranscrite dans la loi française! et à ce titre le SPANC peut vous le refuser...
Apparement, en PACA, impossible de rejetter ces eaux dans le vallon! obligation de les infiltrer...
Après tout est possible avec un SPANC compréhensif...
D'un coté écolo, une micro station efficace, avec des tests réguliers à la sortie et la récupération de l'eau pour l'arrosage, ce serait bien aussi!
non???

[invited1e0d150]

En fait, tu peux les mettre devant le fait accompli. Après tu as 4 ans pour une mise en conformité si on te la demande. Normalement, d'ici là la norme sera effective en france donc t'es tranquil

[alexandresud]

J'ai contacté le fabricant de la corail10.
Il a contacté bruxelle, et l'agence européenne de normalisation lui a répôndu clairement que seul la norme EN 12566 était valable, tout le reste doit etre retiré!
Par contre il a également contacté l'AFNOR qui annonce qu'en france, ce n'est pas bruxelle qui décide....
Il attend donc la rentrée pour contacter l'UE et faire avancer les choses!
voire aller au tribunal administratif...
affaire à suivre!

[SK69202]

Bonjour,

Un peu de lecture que j'ai trouvé suite à des recherches supplémentaires initiées par ce fil.

http://www.eauxglacees.com/Assainiss...ollectif-6-les


@+

[invite0b7aac08]

Merci SK69202 pour le lien, mais les "...réponses sont données à titre indicatif suivant l’état de la connaissance du sujet en avril 2006 ", et les discussions qui suivent (fort intéressantes d'ailleurs) ressemblent beaucoup à l'imprécision de ce forum, qui ne peuvent que constater l'incompatibilité des normes et lois françaises et européennes !

[invite250f8db4]

Le permis n'a rien avoir avec ton type d'assainissement!!!
C'est la conformité que tu auras ou pas si tu dois vendre ta maison!!!

[invite250f8db4]

Merci SK69202 pour le lien, mais les "...réponses sont données à titre indicatif suivant l’état de la connaissance du sujet en avril 2006 ", et les discussions qui suivent (fort intéressantes d'ailleurs) ressemblent beaucoup à l'imprécision de ce forum, qui ne peuvent que constater l'incompatibilité des normes et lois françaises et européennes !

de toute façon tu fais comme tu veux puisque d'un spanc à l'autre leurs violons sont pas accordés.
moi j'en suis à ma deuxième construction je leur ai dit que je ferai un lit filtrant puis sur prmis j'ai mis tranchées drainantes et je vais finir par mettre un micro station ptdr!!!

[invite250f8db4]

xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxx

Les grossièretés ne sont pas admises.
Sur 4 messages dont un supprimé ça fait deux totalement inadmissibles et particulèrement grossiers
sans aucun intérêt. Yves pour la modération

[invite83af19d5]

Juste un petit mot pour parler d'une solution intermédiare entre la fosse traditionnelle et la station d'épuration (+/- écolo selon certains): le système de roselière à un niveau individuel.
Aprés certaines associations et communes possédant des ZNIEFF (zones naturelles protégées), quelques individus ont testé à leur niveau ce mode d'épuration des eaux au niveau de la zone d'épandage de la fosse toutes eaux, et c'est apparemment trés positif.
Je n'ai pas trouvé de schémas trés détaillé du système, mais en gros voilà comment ça se présente:
- du gravier
- des roseaux (phragmites) à 25cm de prof
tout ça dans la zone d'épandage.
Qui a un retour d'expérience dessus ?