Problème d assainissement et droits
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Problème d assainissement et droits



  1. #1
    invitec3ac25f1

    Problème d assainissement et droits


    ------

    Bonjours à tous. voilà mon problème, j'ai acheté une maison il y un peut plus de un ans. Dans l'acte notariés il y a les résultats de contrôle du système d assainissement datant de 2014 et qui me disent que le système est conforme.
    Il y a quelque jours je remarque de l'eau qui remonte dans la pelouse. Alors je me dit que l'on a du casser un tuyaut puisque la fosse septique n'est pas pleine. Donc je prend mon courage à deux main et je creuse le long du tuyau pour trouver cette fuite. Et la au bout de quelques heures je me rend compte que ce tuyau ne va pas dans la fosse septique et que par conséquent l installation n'est pas au norme . Ce qui m'irrite fortement car sur le papier j'ai acheter une installation qui l était. Étant donné que maintenant c'est moi le propriétaire je vais devoir la mettre en conformité mais il y en a pour un sacré billets. Ma question est la suivante: ai-je un recours pour que ce ne soit pas à moi de payer cette mise en conformité étant donner que j'ai acheté une installation conforme ?
    Merci de vos réponses

    -----

  2. #2
    Ulyssesourd

    Re : Problème d assainissement et droits

    Bonjour

    je me rend compte que ce tuyau ne va pas dans la fosse septique
    Elle va donc où ?

    contrôle du système d assainissement datant de 2014 et qui me disent que le système est conforme.
    Etes vous sûr d'avoir bien lu ce qui est écrit ? Car un organisme ne peut pas dire que ce soit conforme quand on jette l'eau usée dans la fosse septique surtout si on est en ville et donc, le réseau des eaux usées est présent.

    Il nous faut nous dire un peu plus sur votre maison : ou est elle située ? à la campagne ? en ville ?
    Année de construction de la maison ?
    Tuyaux en fonte ?

    Ce qui m'irrite fortement
    Je vous comprends car c'est m'est arrivé que ma canalisation a été fendue donc bouchée ... j'ai du tout refaire moi meme et aie mon dos...

    Cordialement
    Dernière modification par Ulyssesourd ; 18/10/2016 à 10h31.
    L'énergie la moins chère est celle que l'on ne consomme pas.

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