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Que peut on breveter



  1. #1
    Hanselmault

    Que peut on breveter


    ------

    Bonjour

    j'aimerai savoir ce qu'on peut breveter car un système entier (une voiture, une pompe a chaleur) parait peu probable:
    - récupérer l'eau bouillante du pot d'échappement pour l'injecter dans la chambre de combustion afin d'économiser du carburant par exemple (le water boost) à moins que ce ne soit déjà fait?
    - faire un bouclage sur une PaC qui augmente la temperature dans le condenseur permettant de chauffer un ballon d'eau+la maison?
    par contre:
    - une voiture consommant 2l/100km
    - une PaC permettant de chauffer un ballon d'eau+la maison

    -----

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  3. #2
    Fred-ql

    Re : que peut on breveter

    Regarde le site de INPI, il est pas mal fait.

    un exemple de leur site : une gomme + un crayon (donc un crayon disposant d'une gomme) ne peut pas disposer de brevet car aucune nouveauté, juste un assemblage.

    Un brevet, qui est issu d'une invention doit contenir un (ou plusieurs) plan et une description de cette l'invention.

  4. #3
    Hanselmault

    Re : que peut on breveter

    Alors comment faire pour protéger mon invention qui converti la chaleur ambiante en électricité sachant que celle-ci est faite d'assemblages? (Je n'ai pas encore de prototype, je travaille dur pour mettre de côté dans ce but car il me faudrait pas loin de 10k€).

  5. #4
    f6bes

    Re : que peut on breveter

    Bjr à toi,
    Faut décrire ton "invention", dire à quoi elle sert,fournir un plan détaillé et renseigné des diverses "piéces", voir si une antériorité n'existe pas.
    ( auquel cas ton invention ne sera pas recevable) etc..etc
    Comme par faire fonctionner UN prototype , ensuite il sera temps d'agir.
    On ne brevéte pas une idée.. J'ai bien peur que tu ne t'illusionnes !

    Bonne journée

  6. A voir en vidéo sur Futura
  7. #5
    Paraboloide_Hyperbolique

    Re : que peut on breveter

    Bonsoir,

    Pour être brevetable, une invention doit être innovante (c'est-à-dire ne pas découler de manière "évidente" de techniques connues par un homme du métier), ne pas être connue au moment de la demande du brevet (non-divulgation) et posséder une application pratique.

    Une idée seule n'est donc pas brevetable. Avant d'essayer de breveter votre invention, je vous conseille d'avoir un prototype qui fonctionne et dont vous pouvez démontrer le fonctionnement.
    Je vous conseille aussi de bien vous renseigner sur les avantages et les inconvénients d'un brevet. Par exemple, la seule soumission d'un brevet (sans garantie aucune qu'il soit accepté) coûte de 5000€ à 20.000€ suivant le pays et la couverture souhaitée. Sachez également que l'obtention d'un brevet ne donne pas l'autorisation de commercialiser votre invention.

    Pour de plus amples informations, voyez le site suivant: http://www.epo.org/applying_fr.html
    (epo: European Patent Office)

  8. #6
    Rachilou

    Re : que peut on breveter

    Citation Envoyé par Fred-ql Voir le message
    Regarde le site de INPI, il est pas mal fait.

    un exemple de leur site : une gomme + un crayon (donc un crayon disposant d'une gomme) ne peut pas disposer de brevet car aucune nouveauté, juste un assemblage.

    Un brevet, qui est issu d'une invention doit contenir un (ou plusieurs) plan et une description de cette l'invention.


    Bonjour.

    Un assemblage est un dispositif que je sache... je suis très étonné
    J'ai du mal à croire que cet "assemblage" n'aurait jamais pu être brevetable "à l'époque"

    Le timbre auto-collant à été breveté; pourtant le papier autocollant est depuis longtemps dans le domaine public.
    Pour quiconque alors, ce n'est qu'un assemblage de colle et de papier. Et pourtant on sait pourquoi le brevet est passé.

    Bien cordialement.
    La science n'est pas une collection de lois, mais une création libre de l'esprit humain

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  10. #7
    Rachilou

    Re : que peut on breveter

    Citation Envoyé par Hanselmault Voir le message
    Alors comment faire pour protéger mon invention qui converti la chaleur ambiante en électricité sachant que celle-ci est faite d'assemblages? (Je n'ai pas encore de prototype, je travaille dur pour mettre de côté dans ce but car il me faudrait pas loin de 10k€).

    Bonjour.

    Déposer un brevet, c'est un jeu assez périlleux, si on veux éviter de se le voir contourner par d'autres inventeurs.
    Il faut prendre son temps de bien le faire rédiger, en pensant à toutes les éventualités.

    Conseils :

    Rien n'empêche de déposer un brevet avant mais ensuite, ce sera la course contre la montre si l'invention s'avère justifiée.

    - Vérifier qu'il n'y a pas d'incompatibilités avec l'entreprise dans laquelle vous travaillez ( si vous contribuer à cette R&d en son sein).
    - Faire une recherche d'antériorité auprès de l'INPI sur votre invention.
    - Bien faire l'analyse de son invention; faire un prototype pour valider la faisabilité technique et son potentiel (économique).
    - mesurer les retombées économiques par le calcul du coût de fabrication et de vente de la nouvelle technologie.
    - Rechercher des financements pour coordonner le développement du projet ( Osé - Business angel).
    - Etudier les différents choix stratégiques ( économiques et commerciaux) pour un transfert de technologies ou création d'entreprise.
    - Déposer un brevet au denier moment après avoir trouvé des financements et sans rien signer au préalable (avec d'éventuels partenaires).
    - Eviter de mettre un brevet au nom d'une entreprise (sinon le faire plus tard lors d'une augmentation de capital pour faire levier).


    A bientôt.
    Dernière modification par Rachilou ; 23/08/2014 à 16h53.
    La science n'est pas une collection de lois, mais une création libre de l'esprit humain

  11. #8
    LPFR

    Re : que peut on breveter

    Citation Envoyé par Hanselmault Voir le message
    Alors comment faire pour protéger mon invention qui converti la chaleur ambiante en électricité sachant que celle-ci est faite d'assemblages? (Je n'ai pas encore de prototype, je travaille dur pour mettre de côté dans ce but car il me faudrait pas loin de 10k€).
    Bonjour.
    Je ne veux pas paraître rabat-joie, mais je doute que votre invention en soit une.
    Vous imaginez bien que cette idée de récupérer de l’énergie de la chaleur ambiante n’est pas très originale. Il doit avoir des millions de personnes avec peu de connaissances en thermodynamique qui l’ont eue avant vous.
    Car ceux qui ont des connaissances en thermodynamique, ne se posent pas la question.
    Au revoir.

  12. #9
    Hanselmault

    Re : que peut on breveter

    Finalement ça marche, plutot que d'investir j'ai fait un peu récup et on m'a prêté le gaz nécessaire pour faire l'expérience. Mais je n'ai eu que quelque mw et pour avoir une prod digne de ce nom, l'investissement serait énorme et le retour sur investissement autant dire impossible...

    Prenez deux bouteilles de gaz (du R134a par exemple) reliées entre elles via une turbine, elle même couplée à une dynamo. Laissez la bouteille A dehors, et mettez la bouteille B à l’abri et bien isolée (dans mon cas je l'ai mise dans un caisson en polystyrène recouvert de 2 couvertures). Elles sont toutes les deux à température ambiante (25°C pour mon cas). Fermez le robinet de la bouteille B. Le lendemain matin, il faisait 8°C. J'ai ouvert le robinet de la bouteille B dont la pression de gaz était supérieur à celui de la A car resté à 25°C (peut être que 24 après 12h à l'abrit, mais je n'ai pas ouvert le caisson pour vérifier). La turbine tourne rapidement au début et diminue de vitesse promptement pour tourner a ralenti pendant une heure environ. La puissance dégagée m'a permis d'allumer une led, mais pas une lampe à vélo donc j'ai du avoir environ 150mWh. Refermer le robinet B. Vers 16h il fait à nouveau chaud, la bouteille A est chaude mais la B est restée froide de ce matin, et en ouvrant le robinet B, il y a à nouveau mouvement...
    Dernière modification par Hanselmault ; 25/08/2014 à 09h42.

  13. #10
    f6bes

    Re : que peut on breveter

    Bjr à toi,
    En fait t'as rien inventé, ce n'est qu'une application de différence de pression.
    Et le "plus"de ton invention , (l'INNOVATION elle meme), ben il n'est pas là !
    Bonne journée

  14. #11
    urpolk

    Re : que peut on breveter

    Il y a surtout une contrainte fondamentale à respecter quand on veut breveter une invention : ne pas l'avoir divulguée de quelque façon que ce soit. Une invention est divulguée par exemple quand on en a parlé sur un forum Internet, et du coup, elle se retrouve "dans le domaine public" et ne peut donc plus être brevetée. Quand on dépose à l'INPI une demande de brevet, elle est d'abord contrôlée quand à sa forme, puis quant à son fonds : un examinateur scrute alors toutes ses bases de brevet pour détecter des antériorités, puis il "google" internet et toutes sortes de bases de publications et détermine si quelque chose a été publié (ou dévoilé par l'inventeur lui-même) qui soit suffisamment précis pour permettre à un "homme de l'art" de reconstituer l'invention. Dans ce cas, la demande est rejetée. Il y a aussi d'autres motifs de rejet, mais elles vous sont opposées de façon argumentées et vous pouvez les contester : ça explique pourquoi il faut à peu près trois ans pour qu'un "titre de propriété industrielle" vous soit délivré.

    Demander un brevet pour une invention n'est au départ pas trop onéreux : les particuliers bénéficient en outre d'une réduction de 50%. J'ai déposé une demande de brevet "pour le fun" en 2009 et ça m'a coûté initialement 250€ pour le dépot et 18€ pour la première redevance annuelle. Ensuite, pour être protégé en France, les 5 premières années on paye 18€. Là où ça coûte cher, c'est quand on veut protéger "dans le reste du Monde", mais si l'invention présente un intérêt certain, on a un an de priorité mondiale automatique... pour monter une boîte ou chercher des partenaires et avoir les moyens de faire face.

    A+ Paul

  15. #12
    Dynamix

    Re : que peut on breveter

    Citation Envoyé par Rachilou Voir le message
    Un assemblage est un dispositif que je sache... je suis très étonné
    J'ai du mal à croire que cet "assemblage" n'aurait jamais pu être brevetable "à l'époque"
    La raison n' est pas que ce soit un assemblage mais que : il était évident pour l' homme de métier de réaliser cet assemblage et que donc il n' y a rien d' inventif .

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