Discussion fermée
Affichage des résultats 1 à 14 sur 14

Brevet national et international



  1. #1
    soucre_207

    Question Brevet national et international


    ------

    Bonjour à toutes et à tous,

    Je me permets d'ouvrir une nouvelle discussion car je me pose aps mal de question sur un petit projet personnel.

    Il y a quelques années de ça, une idée a germée dans ma tête mais faute de moyens et de connaissances en électronique, mécanique et physique, je n'ai pas pu me lancer dans l'élaboration de prototype.
    Depuis quelques mois l'idée m'est revenue et j'ai réalisé un permier prototype (qui fonctionne plutôt bien) qui sera amélioré dans les semaines et mois à venir.

    Je viens solliciter votre aide car j'aimerai déposer un brevet (de préférence international) et malheureusement entre l'INPI et Google je n'ai pas trouvé toutes les réponses désirées sans compter que votre avis et vos témoignages peuvent m'aider.

    Dans un permier que sont les revendications ?

    Pour un brevet national (français), les frais s'élevent environ à 700€ pour déposer un brevet mais à partir de quel moment peut-il être exploitable ? A 18 mois lors de la publication au BOPI ou à 27 mois lorsque le brevet est délivré ?

    Quel est le cout et le temps de "possession" d'un brevet inetnational ?

    Doit-on déposer d'abor le brevet en France puis à l'international ou faire les 2 simultanément ?



    Merci d'avance

    Soucre 207

    -----

  2. Publicité
  3. #2
    jiherve

    Re : Brevet national et international

    Bonsoir,
    Normalement il faut déjà le déposer en France, puis en Europe(il faut encore payer mais juste une fois pour tous les pays d'après ce que je sais) ensuite à l'international(payant à chaque fois).
    La durée de protection c'est 20 ans mais il y a une cotisation à verser chaque année.
    Le brevet est normalement exploitable dés son dépôt, la protection courant à partir de cette date.
    Les revendications c'est ce qui constitue la spécificité du brevet.
    As tu verifié les antériorités?
    Va sur espacenet.com et tu auras des exemples.
    http://fr.wikipedia.org/wiki/Brevet
    JR
    l'électronique c'est pas du vaudou!

  4. #3
    soucre_207

    Re : Brevet national et international

    Merci de ta réponse JR.

    Il est obligatoire de le déposer également en Europe ou je peux directement le déposer à l'international ?

    En France, on peut garder un brevet 20 ans, est ce cas également pour l'international ?

    Pour ce qui est des antériotés, cela fait maintenant quelques semaines que je scute Internet sans avoir jamais trouvé le moindre soupçon d'une équivalence avec mon invention (idée).

  5. #4
    chatelot16

    Re : Brevet national et international

    si tu depose un brevet il faut essayer d'exploiter imediatement pour gagner de l'argent et pouvoir payer les frais a payer les anné suivantes

    si tu n'exploite pas le brevet est un piege a ...

    deposer en france te laisse un ans de delai pour pouvoir deposer en europe et international : si tu ne le fait pas tout est perdu : un brevet uniquement en france ne vaut pas grand chose

  6. A voir en vidéo sur Futura
  7. #5
    soucre_207

    Re : Brevet national et international

    Je commence a comprendre le fonctionnement et l'ordre des choses a faire.

    Si je le dépose aujourd'hui, je dois attendre les 18 mois pour qu'il soit validé et à partir de ce moment la je pourrai le vendre ou l'exploiter?

  8. #6
    michel dhieux

    Re : Brevet national et international

    Citation Envoyé par soucre_207 Voir le message
    Je commence a comprendre le fonctionnement et l'ordre des choses a faire.

    Si je le dépose aujourd'hui, je dois attendre les 18 mois pour qu'il soit validé et à partir de ce moment la je pourrai le vendre ou l'exploiter?
    bonjour
    non ,pas tout a fait , tu as 18 mois pour que "l'écris et les dessins" de ton brevet ne soit pas disponible aux yeux de tous (il leur suffira alors de quelques euros a partir de ce moment là, pour avoir une photocopie de ton brevet) c'est justement pendant ces 18 mois qu'il faut l'exploiter un max.
    bien se souvenir également ,que c'est toi qui doit défendre ton brevet, auprès d'un tribunal , l' INPI n'est pas concerné , et il faudra que tu sache également ,si a nimes ,a périgueux, ou à saint machin ,il n'y a pas un constructeur qui ne te copie pas ,tout en sachant que monsieur tout le monde peut construire a l'identique ,si il ne le vend pas.
    ce genre de copie arrive souvent en agricole ou viticole !!!.
    et enfin ,certain constructeurs ont leur propre cabinet de brevet ,avec plus de 200 brevets déposés par ans ,c'est le cas de michelin ,avec pas forcement des brevets sur les pneus .....
    cordialement
    croit-on découvrir des choses qu' on ne fait que redécouvrir.

  9. Publicité
  10. #7
    soucre_207

    Re : Brevet national et international

    Déposer un brevet n'est pas si simple que ça!

    Dans l'ordre des choses je dois :
    - consulter un cabinet d'experts pour m'aider a la rédaction
    - déposer le brevet en France et à l'international en même temps
    - l'exploiter un maximum pendant 18 mois avant qu'il ne soit visible de tous

    C'est bien ça?

  11. #8
    verdifre

    Re : Brevet national et international

    Bonjour,
    Si ton brevet est réelement interessant, le mieux est parfois de negocier avec une entreprise.
    Cela baisse ton pourcentage, mais comme le developpement du produit et sa comercialisation sont plus rapides tu te retrouves gagnant
    de plus il y a alors des fonds disponibles pour payer des avocats pour defendre ton brevet
    fred
    On ne vient pas de nulle part et il serait souhaitable qu'on n'aille pas n'importe où !

  12. #9
    soucre_207

    Re : Brevet national et international

    Le négocier comme le vendre ou leur accorder une licence ?

  13. #10
    verdifre

    Re : Brevet national et international

    Bonjour,
    oui, le probleme est que pour gagner de l'argent avec un brevet, il faut fabriquer et vendre. Il faut donc un outil industriel et un reseau comercial
    Creer un outil industriel et un reseau commercial autour d'un brevet est bien sur possible (mais pas facile) s'associer avec des industriels du secteur est souvent plus simple. Si ton brevet leur assure une meilleure penetration sur leur marché, les royalties ne les interessent alors que moyennement et des accords sont alors possibles.
    fred
    On ne vient pas de nulle part et il serait souhaitable qu'on n'aille pas n'importe où !

  14. #11
    soucre_207

    Re : Brevet national et international

    J'avais dans l'idée de déposer le brevet et après de le vendre ou en faire des licences.

    Est un bon procèdé ou il est préférable de produire soit même un produit?

  15. #12
    verdifre

    Re : Brevet national et international

    Bonjour,
    c'est trés variable selon les domaines et selon tes competences. L'industrialisation d'un produit est quelque chose de complexe, de plus il faut vraiment avoir une trés bonne idée pour que les banques pretent les millions d'euros nessecaires à la mise en place d'une usine et de son reseau comercial
    Je suis persuadé qu'il vaut souvent mieux une bonne association avec des gens du secteur (et avec des gens qui ont des capitaux)
    fred
    On ne vient pas de nulle part et il serait souhaitable qu'on n'aille pas n'importe où !

  16. Publicité
  17. #13
    soucre_207

    Re : Brevet national et international

    Je pense que vu la difficulté pour industrialiser un produit, je vais pencher pour la vente de licence ou de brevet (si cela marche bien sur).
    Si je dépose mon brevet demain, quand est ce que je dois le déposer pour l'international ?

  18. #14
    chatelot16

    Re : Brevet national et international

    si tu est riche et que tu est sur de ton invention fait le brevet international imediatement !

    le probleme est que le brevet europeen et international est cher : pour un citoyen normal il est donc indispensable de gagner de l'argent en exploitant le brevet avant de passer a l'eurpeen ou l'internationnal

    autre remarque : exploiter en fabricant et en vendant , c'est bon quand on habite dans un pays developpé ou fabriquer est facile , mais dans un pays en voie de sous developement comme la france c'est dur dur

    il faut donc vendre des licence a ceux qui fabriqueront dans un pays ou l'economie marche

    sauf que certain pays ou l'economie marche bien se foutent royalement des brevets (donc ne payent pas les royalties triste jeux de mot)

    ca a été dit dans des messages precedent : l'inpi en france te donne un droit de proprieté sur ton invention , mais ne te defend pas : si on copie ton invention sans te donner un sous c'est a toi de le remarquer et de faire marcher la justice et de payer des avocat pour faire valoir tes droits

Discussions similaires

  1. Réforme express du Diplôme National du Brevet ?
    Par aranel53 dans le forum Enseignement : le forum des enseignants
    Réponses: 13
    Dernier message: 30/07/2009, 15h14
  2. Brevet 2009 pour brevet 2005, à l'aide !!!
    Par BridgetB dans le forum Mathématiques du collège et du lycée
    Réponses: 2
    Dernier message: 30/06/2009, 20h28
  3. Comment enregistrer un brevet D’invention international ?
    Par zakariamazigh dans le forum Technologies
    Réponses: 3
    Dernier message: 30/09/2008, 13h07
  4. AFPS / brevet national de secourisme: quelles différences ?
    Par Myrtha dans le forum Secourisme spécial Croix-Rouge
    Réponses: 1
    Dernier message: 12/11/2006, 20h34
  5. brevet de secouriste international ?
    Par sabc76 dans le forum Secourisme spécial Croix-Rouge
    Réponses: 3
    Dernier message: 25/09/2006, 13h56
Découvrez nos comparatifs produits sur l'informatique et les technologies.