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Filtrer les eaux de pluie




  1. #31
    Garlik

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    Citation Envoyé par L'écoleau Voir le message
    Bonjour ,

    il faut comprendre les textes avant de les interpréter n'importe comment ...
    en fait , il faut désormais installer un compteur additionnel sur l'alimentation eau de pluie / puit / source , pour pouvoir comptabiliser le volume de ces eaux utilisées à l'intérieur de la maison pour pouvoir complèter le volume eau de ville utilisé , ainsi on peut comptabiliser la totalité des eaux usées sortant de la maison pour en calculer le montant de la redevance assainissement , mais ce , et bien évidemment , uniquement pour ceux qui sont en zone d'assainiss. collectif !!
    > si pas de compteur additionnel .. = redevance forfaitaire !! (très probablement pas à votre avantage !!)
    Interessant, mais je ne trouve pas le texte qui precise tout ceci. Pourrais tu nous citer tes sources STP ?


    Citation Envoyé par L'écoleau Voir le message
    ben je crois qu'il serait nécessaire de demander une révision complète de ces cours d'assainissement , et surtout , vous attardez un peu plus sur la lecture de ces nouveaux textes pour éviter d'en interpréter n'importe quoi !!
    D'ou ma questipon precedente

    Citation Envoyé par L'écoleau Voir le message
    mais si !
    le 04 mai 2007 , publié le lendemain , précisant les modalités pour l'octroi du C.I. , mais uniquement pour les usages extérieurs !!
    Mais non ! Le texte auquel je fais allusion devait preciser la chose suivante ; La liste des équipements qui ouvrent droit à un crédit d'impôts, les conditions d'usage de l'eau de pluie dans l'habitat ainsi que les conditions d'installation, d'entretien et de surveillance de ces équipements seront fixées par arrêté interministériel. Or, l'arrete en question (je l'ai sous les yeux) ne couvre que la premiere partie, a savoir la liste des equippement ouvrant droits a un credit d'impots. La partie "condition d'usage" n'a pas, a ma connaissance, a ce jour fait l'objet d'un arrete, comme tu le fais d'ailleurs remarquer un peu plus loin dans ta reponse.

    Notons en outre, que l'arrete parlant du CI couvre egalement les usages interieurs, tout en faisant reference a un texte en cours de redaction (celui qui, precisemment, nous interesse).


    Citation Envoyé par L'écoleau Voir le message
    ...parceque l'on ne peut vous imposer quoi que ce soit (de "qualitatif") à l'intérieur de vos 4 murs .. (tout comme on ne peut vous interdire de fumer ou picoler chez vous !!)...
    Bien sur que si, il est tout a fait possible de restreindre certaines "libertes" individuelles meme si si elles s'exercent a votre domicile,c'est d'ailleurs precisemment l'objet du code de l'urbanisme. Pour illustrer le propos, fumer un petard chez vous est tout aussi interdit que dans n'importe quel endroit du territoire francais. Que l'on se fasse chopper ou pas est une autre histoire.

    Citation Envoyé par L'écoleau Voir le message
    uniquement si vous faites appel au C.I. !!! ..
    sans C.I. ... , vous faites ce que vous voulez !!
    Je n'ai jamais dis le contraire. En l'absence de texte interdisant formellement ou limitativement les usages interieurs de l'eau de pluie, il est bien evident que chacun peut faire ce qu'il veut. Donc, pour le moment, rien de contraignant.

    Le risque pour ceux qui veulent faire jouer le credit d'impot, c'est que l'administration fiscale bloque le dossier jusqu'a ce que ce fameux texte manquant soit publie.

    -----


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  3. #32
    L'écoleau

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    Bonjour ,


    Citation Envoyé par Garlik
    Interessant, mais je ne trouve pas le texte qui precise tout ceci. Pourrais tu nous citer tes sources STP ?
    ben c'est tout simplement dans le texte de la LEMA .. !!
    >> article 57 : sous-section 2 : Règlements des services et tarification

    « Art. L. 2224-12-5.
    − Un décret fixe les conditions dans lesquelles il est fait obligation aux usagers raccordés ou raccordables au réseau d’assainissement d’installer un dispositif de comptage de l’eau qu’ils prélèvent sur des sources autres que le réseau de distribution. Il fixe également les conditions dans lesquelles la consommation d’eau constatée au moyen de ce dispositif est prise en compte dans le calcul de la redevance d’assainissement due par les usagers. »
    Citation Envoyé par Garlik
    Mais non ! Le texte auquel je fais allusion devait preciser la chose suivante ;
    mais si .. , mais le "hic" , c'est que les ministères n'ont pas respecté la définition de l'amendement voté définitivement dans la LEMA !!
    d'une part , les autorités sanitaires avaient été "zappées" et ne devaient pas intervenir dans la rédaction de cet arrêté !! (alors que c'est presque elles qui mènent la danse maintenant !!) , et d'autres part , il n'avait pas du tout été prévu de sortir 2 arrêtés !!! (mais 1 seul !)
    mais vu les réticences des autorités sanitaires et du lobby de l'eau ..... ils cherchent à compliquer au maximum et freiner ce développement tant qu'ils peuvent !!!! , et tout le monde attend toujours avec impatience le second et plus important arrêté .. !!

    donc , le premier arrêté concerne l'octroi du C.I. pour les usages extérieurs uniquement . et va suivre le second concernant les usages intérieurs ...

    Citation Envoyé par Garlik
    Bien sur que si, il est tout a fait possible de restreindre certaines "libertes" individuelles meme si si elles s'exercent a votre domicile,
    ah ouais ?? ..
    ben le jour où on cherche à me restreindre mes libertés chez moi ... ça partira illico en justice .. et on verra qui va danser !!!!
    si on se laisse marcher dessus ... on ira pas loin ....

    Citation Envoyé par Garlik
    c'est que l'administration fiscale bloque le dossier jusqu'a ce que ce fameux texte manquant soit publie.
    hé hé ... surtout qu'ils ne savent même pas comment appliquer le 1er !!!!!!
    (j'en ai déjà eu 2 exemple !! )


    cordialement
    Tout sur l'eau, l' EDP, toilette sèche : site web + forum spécialisés = mon profil

  4. #33
    kanailledusudouest

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    non ca c'est rien du tout : la surface de filtration est trop faible : ca se bouche trop vite

    je parle des filtres avec un bocal en plastique transparent de 30 cm de haut : en plus on voit facilement si le filtre est propre


    de memoire une filtration se calcule en : m3/m2 et on calcule la vitesse,a rechercher + info.
    ai vu un systeme de filtre sable + charbon (pas sur de l'ordre )avec derriere un caisson a UV et l'eau etait limpio. prevu pour environ 2m3 jour

  5. #34
    salsitawapa

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    Citation Envoyé par kanailledusudouest Voir le message
    non ca c'est rien du tout : la surface de filtration est trop faible : ca se bouche trop vite

    je parle des filtres avec un bocal en plastique transparent de 30 cm de haut : en plus on voit facilement si le filtre est propre


    de memoire une filtration se calcule en : m3/m2 et on calcule la vitesse,a rechercher + info.
    ai vu un systeme de filtre sable + charbon (pas sur de l'ordre )avec derriere un caisson a UV et l'eau etait limpio. prevu pour environ 2m3 jour
    Bonsoir, il existe des filtre à sable en cartouche qui se mettent dans les bocaux transparent ? Si oui, pouvez vous me dire ou en trouver ? Merci

  6. #35
    chatelot16

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    non en cartouche c'est des filtres bien meilleur que le sable , mais jetable quand c'est sale

    le filtre a sable est un gros filtre qui a l'avantage de pouvoir etre nettoyé mais bien plus volumineux qu'une cartouche filtrante

  7. #36
    bleulalie

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    Bonsoir, nous fonctionnons à 100 % à l'eau de pluie. Le montage a été fait par une entreprise et le système des filtres est très satisfaisant;
    avant l'entrée dans la cuve, il y a une mousse, de la silice et un feutre
    avant l'entrée dans le réseau intérieur il y a un flitre un micron.
    Il peut y avoir pas mal d'infosinteressantes sur le site eaux de france.

    Un copain a repris la meme mousse pour une cuve mise en place maison pour ses toilettes et il est satisfait.

  8. #37
    salsitawapa

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    Merci de ces réponses. En fait mon système de filtration va très bien (filtre lavable 80µ, filtre bobiné 20µ et filtre à charbon actif 80µ). Le soucis viens du fait que la cuve déteind au contact de l'eau et la blanchit. Je suis entrain de suivre le conseil de chatelot et espère que le blanc partira... Merci

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  10. #38
    yann27

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    Citation Envoyé par bleulalie Voir le message
    Bonsoir, nous fonctionnons à 100 % à l'eau de pluie. Le montage a été fait par une entreprise et le système des filtres est très satisfaisant;
    avant l'entrée dans la cuve, il y a une mousse, de la silice et un feutre
    avant l'entrée dans le réseau intérieur il y a un flitre un micron.
    Il peut y avoir pas mal d'infosinteressantes sur le site eaux de france.

    Un copain a repris la meme mousse pour une cuve mise en place maison pour ses toilettes et il est satisfait.
    Bonsoir bleulalie, et bonsor a tous.

    Comme toi, nous fonctionnons 100% à l'EDP.
    Cependant, j'ai concu et réalisé une grande partie de l'installation.
    J'en suis plutot satisfait, mais j'ai un soucis de dépots organique (terre,mousses) au fond de la cuve, ce qui peut entrainer une legere coloration ainsi qu'une odeur pour l'eau chaude.
    Le probleme vient de ma prefiltration qui n'est pas suffisement efficace (regard peu profond + simple grille plastique).

    Pourrais tu me donner des details sur ton systeme de préfiltration (si possible, illustrés par des photos).


    Merci

    N'hésitez pas à me solliciter pour tout renseignement concernant mon install.

  11. #39
    L'écoleau

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    Bonjour ,

    le système de préfiltration décrit par Bleulalie est gros , trop cher , pas facile d'entretien , et peut "dégueuler" si gros orages , dû à une préfiltration trop fine !! .. (en Normandie/Bretagne , ça passe .. , mais pour les gros orages dans le sud ... .. ) , selon un ami qui en est équipé aussi et qui en est "mitigé" !
    (il l'a même bidouillé pour en retirer la partie filtrante la plus fine ..)

    préfiltrer .. c'est bien et indispensable ... mais préfiltrer à 5 µ !! .. faut pas déconner !!

    un préfiltre efficace peut être facilement conçu et réalisé soi-même pour pas cher !!
    il faut s'assurer :
    - de ne pas perdre d'eau ,
    - de ne filtrer ni trop gros (+ d'1 m/m) ni trop fin (5 µ)
    - de ne pas etouffer le débit ...

    "concepto-bricoleurs" ..... à vos crayons !!

    cordialement
    Tout sur l'eau, l' EDP, toilette sèche : site web + forum spécialisés = mon profil

  12. #40
    chatelot16

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    chez moi c'est fait un peu n'importe comment car j'ai beaucoup de toiture et l'eau ne manque pas : mais dans une region ou l'eau est plus rare et arrive tres vite , je ne voudrais pas la perdre a cause d'un filtre qui deborde

    je prefererai avoir plusieurs citernes de capacités differentes : quand l'orage arrive ca en remplis une : on attend quelque jours que ca decante et on pompe dans une autre eventuellement en filtrant au passage

    chez moi c'est la meme chose mais avec des bac en poypropylene de 300 litres

  13. #41
    kanailledusudouest

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    Bonsoir, il existe des filtre à sable en cartouche qui se mettent dans les bocaux transparent ? Si oui, pouvez vous me dire ou en trouver ? Merci

    salut a a tous
    ai vu une filtration fait sur du pvc pression (ça tiens 6 8 bar )diametre 90 ou 100 avec bouchon en haut et bas arrivée montées sur des tés avec reducteurs.
    pour le sable il existe en sac de 25kg en diffferentes granulometrie(c'est pas du sable aux bord arrondis mais concassé pour uen filtration efficace ).
    bonne journée

  14. #42
    L'écoleau

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    Bonjour ,

    Citation Envoyé par chatelot16
    mais dans une region ou l'eau est plus rare et arrive tres vite , je ne voudrais pas la perdre a cause d'un filtre qui deborde
    ben évidemment .. , c'est pas le but !!
    et c'est aussi le problème des préfiltres auto-nettoyants ... !
    ah oui .. c'est "confortable" à l'usage , puisque il s'entretien tout seul .... , mais vous avez déjà intérêt à avoir un bon exutoire à bonne pente derrière (> bonne évacuation des saletés, feuilles, ..) , et ne surtout pas croire les 90 ou 95% de taux de récupération avancés par certains installateurs ou fabriquants .. !!

    le but étant de récupérer .. , c'est con de déjà en perdre une partie avant stockage ..

    je prefererai avoir plusieurs citernes

    c'est aussi une bonne hypothèse ...
    > alimenter dans une (après une bonne préfiltration) et pomper dans une autre , avec transfert entre les 2 ...
    ça améliore encore la qualité d'eau pompée par décantation supplémentaire dans la 1ère cuve ...
    (si vraiment décantation il y a besoin ?? selon efficacité du préfiltre ..!)



    cordialement
    Tout sur l'eau, l' EDP, toilette sèche : site web + forum spécialisés = mon profil

  15. #43
    bleulalie

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    Yann 27 tu peux aller voir sur le site eaux de france, il y a tous les détails dans la rubrique filtration. Je vais essayer d'envoyer des photos.
    Pour ce qui et du débit; en bretagne ça le fait.
    sinon pour l'entretien faut rincer régulièrement la mousse (feuilles, suie du poele, terre......)
    rincer la silice de tps en temps et laver à la machine le feutre ( nous on fait ça en fonction de sa couleur..).

  16. #44
    bleulalie

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    Sinon je voudrais discuter d'un atre truc aussi; Est ce que votre eau de pluie a reçu un traitement contre les bactéries? Genre lampe à UV ou autre??

  17. #45
    L'écoleau

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    Re ,

    je ne sais pas trop à qui s'adresse la question , mais j'y répond pour moi ..

    chez moi , aucun "traitement" .. !! (si ce n'est l'oxygénation de la cuve principale de temps à autre ..) , ni UV , ni chlore (surtout pas !!) .. , mais uniquement de la filtration mécanique !

    1. préfiltration
    2. filtration primaire (89 µ + 10 µ )
    3. filtration sanitaire (charbon actif granulé)
    4. filtration de potabilisation

    filière pour une eau de consommation meilleure que l'eau de mon robinet .. !!

    le problème bactérien peut se "maîtriser" au niveau du stockage , mais se gère essentiellement au niveau filtration ...

    cordialement
    Tout sur l'eau, l' EDP, toilette sèche : site web + forum spécialisés = mon profil

  18. #46
    bleulalie

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    Et en quoi consiste ton filtrage de potabilisation L'écoleau?

  19. #47
    L'écoleau

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    Re ,

    microfiltration et ultrafiltration mise en parallèle pour analyses comparatives ..


    cordialement
    Tout sur l'eau, l' EDP, toilette sèche : site web + forum spécialisés = mon profil

  20. #48
    bleulalie

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    Salut,

    Et ton dernier filtre avant que l'eau circule dans ton réseau il est à combien?

    Un commercial est passé à la maison et il nous a mis un peu l pression parce qu'on avait pas de filtre pour rendre l'eau potable ( nous on ne la bois pas). Et il a dit que le jour où il y aura une bactérie on sera très mal....
    T'en penses quoi L'écoleau?

    Cordialement

  21. #49
    chatelot16

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    ça améliore encore la qualité d'eau pompée par décantation supplémentaire dans la 1ère cuve ...
    (si vraiment décantation il y a besoin ?? selon efficacité du préfiltre ..!)
    chez moi c'est justement les decantations qui rendent les filtre presques inutiles : il ne sont la que pour eviter qu'un gros truc abime une pompes

  22. #50
    chatelot16

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    Un commercial est passé à la maison et il nous a mis un peu l pression parce qu'on avait pas de filtre pour rendre l'eau potable ( nous on ne la bois pas). Et il a dit que le jour où il y aura une bactérie on sera très mal....
    quand de l'eau peut etre mise dans une bouteille et laissé a la lumiere longtemps sans verdir , c'est qu'il y a tres peu de matiere organique : les bacterie ne peuvent pas y proliferer : elle n'est pas sterile mais ne deviendra pas dangereuse parce qu'un seul microbe s'y multiplie a toute vitesse

    donc les marchand de super filtre peuvent toujours courir

    pendant une decantation les microbes se devellopent sur les paroi ou sur les impureté qui vont se deposer au fond : si je pompe sans remuer j'ai de l'eau plus pure qu'en filtrant

  23. #51
    bleulalie

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    Merci pour l'info chatelot16.

    Je vais faire le petit essai.....
    et si ça se trouble vite, c'et qu'il y a un blème c'est ça??

    Sinon tu la bois ton eau de pluie?

  24. #52
    chatelot16

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    Je vais faire le petit essai.....
    et si ça se trouble vite, c'et qu'il y a un blème c'est ça??

    Sinon tu la bois ton eau de pluie?
    si ca verdi vite c'est moins bon signe mais ce n'est pas une catastrophe pour mettre dans les wc ou laver le linge

    oui je la bois mais je ne peux rien garantir a personne : prouver que de l'eau est potable est vraiment compliqué : je considere simplement que je suis deja en contact avec la saleté qui tombe du ciel en respirant et que ce n'est pas pire en buvant

    ensuite je ne bois pas que de l'eau

  25. #53
    bleulalie

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    [QUOTE=chatelot16;1484739]si ca verdi vite c'est moins bon signe mais ce n'est pas une catastrophe pour mettre dans les wc ou laver le linge

    De toute façon tout le circuit de la maison est sur l'eau de pluie, on est pas encore rongés de la peau et les moutons qui boivent cette eau sont pas encore intoxiqués!!!!
    je pense pas que mon test soit négatif...

    Sinon as tu déja fait analyser ton eau?

  26. #54
    L'écoleau

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    Bonjour ,

    Citation Envoyé par bleulalie
    Et ton dernier filtre avant que l'eau circule dans ton réseau il est à combien?
    je l'ai indiqué plus bas ... 1 à 89µ suivi d'1 à 10µ ..

    Citation Envoyé par bleulalie
    Et il a dit que le jour où il y aura une bactérie on sera très mal....
    si il fallait se laisser influencer par les commerciaux ....
    les bactéries il y en a des millions , des milliards partout à l'entour de nous en permanence ... !!!

    prouver que de l'eau est potable est vraiment compliqué :
    pourquoi ça .. ??
    il suffit de la faire analyser ...


    pour info , pour l'instant , les analyses que j'ai faites révelent que mon eau de pluie brute (dans stockage) est meilleure que celle de mon robinet au niveau physico-chimique et très largement sous les normes en métaux-lourds ... !!
    les prochaines analyses porteront sur les pesticides ..

    cordialement
    Tout sur l'eau, l' EDP, toilette sèche : site web + forum spécialisés = mon profil

  27. #55
    DINOCRAS

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    Bonjour,

    filtrer les eaux de pluie efficacement est assez simple. Mais attention, filtrer ne veut pas dire hygiéniser !!
    Il vous faut du sable, mais pas n'importe lequel. Il faut en effet du sable non calcaire, sinon l'eau sera trouble tout le temps.
    prendre du sable de Loire ou du sable granitique.
    La ganulométrie du sable doit être assez fine mais pas trop (0,5-2 mm).
    Disposer le sable dans un fût sous la gouttière ou en sortie d'une pompe et calculer une vitesse de passage qui doit rester en dessous de 10 cm/seconde.
    Calculer le débit maxi et diviser ce débit par la surface de l'élément de filtration.
    prévoir environ 60 à 70 cm d'épaisseur de sable.
    L'eau une fois filtrée doit être évacuée du filtre car le filtre ne doit fonctionner que quand on en a besoin. Il est conseillé de le laisser à l'air quand il ne pleut pas. Surtout ne pas le laisser sous eau.
    Au besoin recouvrir le sommet du filtre d'un intissé type bidime pour que les grosses particules ne colmatent pas trop vite le sommet du filtre.
    Vous aurez alors une eau filtrée très claire utilisable en usage domestique. Mais attention, cette eau ne sera pas règlementairement "potable".
    La mise au sec du filtre évite, en plus que les moustiques viennent pondre dans l'eau de pluie ... ce qu'ils adorent.
    Quand aux règles sur les redevances assainissement, il n'y a pas de redevance sur les eaux de pluie pour des raisons d'équité. L'eau de pluie tombe sur tout le monde tandis que tout le monde n'est pas raccordé au réseua de distribution d'eau. Il est impossible, dans un réseau d'égout de séparer strictement les eaux qui viennent de la pluie de celles qui viennent du réseau de distribution.
    Les eaux de pluie sont donc transportées grace aux impots locaux, les eaux de distribution et les eaux usées grace aux budgets annexes d'assainissement qui sont totalement indépendants des impots (alimentés par l'argent de la vente de l'eau et de la dépollution des eaux d'égout).
    A+

    Dinocras
    A+

    Dinocras

  28. #56
    L'écoleau

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    Bonjour ,

    ouais ... mais le filtre à sable n'est jamais qu'une "préfiltration" ... , et pas suffisant pour usage sanitaire !!
    c'est bien pour ceux qui acceptent de s'enquiquiner avec du sable ... , mais c'est pas suffisant en soi ... !

    concernant tes remarques sur les redevances .. , je crois que tu mélanges certains aspects , ou alors mal exprimés ...

    car Il y a désormais une redevance sur l'eau de pluie , pour ... les connectés à un réseau séparatif ... (évidemment !) , pour "l'évacuation" des eaux de pluies .
    (taux de redevance "aménageable" selon rejet total ou partiel ..)

    CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
    (Partie Législative)
    Section 15 : Taxe pour la collecte, le transport, le stockage et le traitement des eaux pluviales

    Article L2333-97 :

    La collecte, le transport, le stockage et le traitement des eaux pluviales constituent un service public administratif relevant des communes, qui peuvent instituer une taxe annuelle dont le produit est affecté à son financement.
    La taxe pour la collecte, le transport, le stockage et le traitement des eaux pluviales est due par les propriétaires des immeubles raccordés au réseau public de collecte des eaux pluviales.
    .../...
    La taxe est assise sur la superficie des immeubles raccordés à un réseau public de collecte des eaux pluviales.
    .../...
    Le tarif de la taxe est fixé par délibération de l'assemblée délibérante de la commune ou du groupement compétent pour instituer la taxe, dans la limite de 0,20 Euros par mètre carré. Les délibérations instituant et fixant le tarif de la taxe sont adoptées dans les conditions prévues à l'article 1639 A bis du code général des impôts.
    Article L2333-98

    .../...
    Les propriétaires qui ont réalisé des dispositifs évitant ou limitant le déversement des eaux pluviales dans le réseau mentionné à l'article L. 2333-97 bénéficient d'un abattement, compris entre 10 % et 90 % du montant de la taxe. La taxe n'est plus due lorsque le dispositif réalisé permet d'éviter le déversement et conduit à la suppression effective du raccordement au réseau public de collecte des eaux pluviales.
    .../...
    mais .... attention ... !!

    Article L2333-99

    La taxe est liquidée et recouvrée par le comptable de la commune, de l'établissement public de coopération intercommunale ou du syndicat mixte comme en matière d'impôts directs et selon les mêmes garanties et sanctions. Toutefois, la taxe n'est pas recouvrée lorsque la superficie des immeubles assujettis est inférieure à une superficie minimale au plus égale à 600 mètres carrés.
    .../...

    pourrais-tu préciser cette phrase aussi :
    Il est impossible, dans un réseau d'égout de séparer strictement les eaux qui viennent de la pluie de celles qui viennent du réseau de distribution.
    tu parles de l'eau de pluie évacuée en tant que telle , ou en tant qu'eau usée .. ??

    mais bon .. , on sort du sujet là ...

    cordialement
    Tout sur l'eau, l' EDP, toilette sèche : site web + forum spécialisés = mon profil

  29. #57
    DINOCRAS

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    Salut,

    je ne mélange rien, il ne faut pas confondre une taxe et une redevance.
    Une taxe est un impot, une redevance est un service rendu.
    La taxe sur les eaux pluviales est due pas les personnes raccordées au réseau d'évacuation qui est financé, lui par l'impôt et non par les redevances dues au titre de la distribution de l'eau.
    Le réseau d'égout séparatif (eaux usées) est financé par les usagers de l'eau; le réseau d'égout pluvial est financé par l'impot et, depuis la Loi sur l'eau une partie par les taxes infligées aux raccordés.
    Il n'y a aucune ambiguité entre une taxe et une redevance

    a+

    Dinocras

  30. #58
    DINOCRAS

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    salut,

    le nouveau service traitant des eaux de pluies est bien précisé : Service administratif, alors que l'assainissement est un service public industriel et commercial (SPIC).
    La taxe sur les EP est un impot
    La redevance pour usage des égouts : rejet des volumes d'eaux passant par le compteur d'eau est une redevance pour service rendu et ne relève pas du même budget dans les communes.
    Dinocras

  31. #59
    masterchief

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    l'eau de pluie, si elle est utilisée dans un bâtiment, par exemple dans la chasse d'eau des WC, sera soumise à la redevance d'assainissement... et les textes en préparation prévoient d'ailleurs une pose de compteur à cette fin.

    Les communes ont pour mission de collecter les eaux usées mais n'ont aucune obligation envers les eaux de pluie. D'ailleurs certaines villes n'autorisent plus les raccordements des eaux pluviales privées sur leurs réseaux.
    l'assainissement pour les nuls

  32. #60
    L'écoleau

    Re : Filtrer les eaux de pluie

    Bonjour ,

    Dinocras ,
    je suis d'accord avec toi sur la distinction "taxe" et "redevance" ... en effet ..
    et aussi , distinction car cette "taxe eaux pluviales" n'a pas de caractère obligatoire pour TOUTES les communes ... (et toutes n'ont pas de réseaux séparatifs..)

    mais , il faut se rendre compte que dans la rédaction de ce texte , il y aura en fin de compte très peu de "particuliers" qui y seront assujettis !!
    donc , relativisons un peu les choses ... car elle concernera très peu de monde ... ce qui est difficilement compréhensible aussi ...

    mais je reviens sur la précision que je te demandais ...
    pourrais-tu préciser cette phrase aussi :
    Citation:
    Il est impossible, dans un réseau d'égout de séparer strictement les eaux qui viennent de la pluie de celles qui viennent du réseau de distribution.

    tu parles de l'eau de pluie évacuée en tant que telle , ou en tant qu'eau usée .. ??
    Citation Envoyé par masterchief
    l'eau de pluie, si elle est utilisée dans un bâtiment, par exemple dans la chasse d'eau des WC, sera soumise à la redevance d'assainissement...
    ben oui , en tant qu'eau usée au même titre que l'eau du robinet ...
    mais ça ne change rien !! , ce n'est pas "l'eau de pluie" qui est soumise à la redevance , mais bien "l'eau usée" qu'elle devient après usage ....


    cordialement
    Dernière modification par L'écoleau ; 05/02/2008 à 22h17.
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