bonsoir,
j'ai une question a vous poser concernant les déchets.
afin de de connaitre la législation francaise concernant les dechets recyclables tel que le papier et carton, est ce que je dois me reférer aux lois sur les emballages ? ou est ce que c'est différent ? parce que sur les articles de lois je ne trouve pas grand chose sur le papier et carton
merci
Es-tu un particulier, ou est-ce pour une entreprise ? La législation est différente selon le cas.
particulier.Envoyé par Cécile
pourquoi ca diffère ?
Bonjour que veut tu savoir plus precisement, c'est juste a titre de "culture" ou c'est pour connaitre comment trier, le devenir des dechets...ou les emmener.
Je pense que tu peux trouver des infos sur le code des collectivités et le code de l'environnement, mais sans etre sur.
en effet dis nous en plus!!
En général, c'est gratuit pour les particuliers, payant pour les professionnels. En plus, les professionnels restent responsables des déchets tant qu'ils ne sont pas détruits, même quand ils les confient à des professionnels. Enfin, les professionnels ont davantage d'obligations.
Je ne crois pas qu'il existe de réglementation particulière pour les déchets papier/carton, du moins pas pour les particuliers. Il s'agit d'un déchet ménager et assimilé, je ne crois pas que les juristes soient entrés plus en détails.
Bien sur qu'il existe une reglementation sur les papier/carton ceux sont des emballages!!
http://www.ecologie.gouv.fr/Principa...latifs-et.html
Je ne crois pas non, un emballage n'est pas forcément en papier ou en carton, et a contrario un papier ou un carton n'est pas forcément un emballage.
Ils pourraient aussi entrer dans la catégorie "déchets d’imprimés". Encore une fois, je ne suis pas sûr qu'il existe un texte de loi spécifique sur les papiers/cartons ou sur les déchets recyclables.
Pour répondre à la question poser au départ : tout est potentiellement recyclable (et ce qui est recyclable n'est d'ailleurs pas vraiment un déchet). Tout ça pour dire qu'on ne peut pas légiférer sur quelque chose d'aussi général que "les déchets recyclables". Il faut aller plus en détails (déchets d'emballages, organiques, d'équipements éléctroniques, etc.).
