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Etangs, normes et obligations ?



  1. #1
    hercut

    Question Etangs, normes et obligations ?


    ------

    Bonjour à tous,

    Je me rapproche de vous pour avoir quelques idées pour notre étang.

    Aujourd'hui nous avons due vider celui-ci à la suite d'une fuite.
    Et forcement on nous demande de remettre en norme cette étang ...

    Mes questions sont :
    Comment connaitre le statut exact de cette étang ? (réserve d'eau ou étang ?)
    Si c'est une réserve d'eau, est elle dans la même législation que l'étang ?
    y a t'il moyen de savoir si l'étang est naturel ou pas?
    Et de savoir de quand il peut dater ?

    Merci de votre aide.

    -----

  2. #2
    bzh_nicolas

    Re : Etangs, normes et obligations ?

    Pour connaitre l'age de l'étang le cadastre de ta commune devrait pouvoir t'aider.
    S'il ne remonte pas assez loin, le site du géoportail offre des outils intéressants : photos aériennes anciennes si tu supposes qu'il est apparu durant le 20ème siècle. Il propose également les cartes d'état-major (début 19ème siècle) relativement détaillée.
    Vérifie également si ton département ou ta commune ne mettent pas à disposition le cadastre napoléonien.

  3. #3
    hercut

    Re : Etangs, normes et obligations ?

    Merci, c'est une bonne idée,
    Je vais commencé à regarder ca.

    Pour le reste des questions, vous auriez d'autres idées ?

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