Répondre à la discussion
Affichage des résultats 1 à 3 sur 3

Autorisation dépassement COS



  1. #1
    STS

    Autorisation dépassement COS


    ------

    Je prépare un dossier de demande d'autorisation de dépassement de COS (décret 15/05/07) pour un programme THPE EnR.

    Qui a connaissance de décisions dans ce sens par une municipalité?

    -----

  2. #2
    BioTop

    Re : Autorisation dépassement COS

    Citation Envoyé par STS Voir le message
    Je prépare un dossier de demande d'autorisation de dépassement de COS (décret 15/05/07) pour un programme THPE EnR.

    Qui a connaissance de décisions dans ce sens par une municipalité?
    1- Il faut que le Conseil Municipal ait délibéré en ce sens...
    2- Par contre, il semblerait que les décrets d'application ne précisent pas les critères d'éligibilité!!!

  3. #3
    STS

    Re : Autorisation dépassement COS

    En effet, le conseil municipal doit délibérer. Le décret du 15/5/07 est précis: Label THPE EnR ou BBC.

    Ce que je cherche ce sont des exemples.

    merci

Discussions similaires

  1. CHoix entre COS-1 et COS-7
    Par supercell dans le forum Biologie
    Réponses: 1
    Dernier message: 09/03/2007, 10h57
  2. dépassement
    Par damvant dans le forum Mathématiques du supérieur
    Réponses: 0
    Dernier message: 04/01/2007, 10h53
  3. Simplification du quotient de 2 fonctions du type a+b*cos(2x)+c*cos(4x)
    Par pola4619 dans le forum Mathématiques du collège et du lycée
    Réponses: 5
    Dernier message: 18/05/2006, 12h37
  4. dépassement vitesse de la lumière
    Par marc.suisse dans le forum Physique
    Réponses: 9
    Dernier message: 02/02/2006, 05h40
  5. Réduire cos a+cos b-cos(pi-a-b)
    Par Blackaliens dans le forum Mathématiques du supérieur
    Réponses: 6
    Dernier message: 25/10/2005, 17h54
Découvrez nos comparatifs produits sur l'univers de la maison : climatiseur mobile, aspirateur robot, poêle à granulés, alarme...