permis de construire modification?

[invite1d621120]

bonjour a tous,

j'ai obtenu mon PC le 24/10. J'ai commencé maes travaux mais ça ne correspond pas du tout au plan que j'ai propsé pour obtenir le PC je m'explique:

je me situe dans un lotissement avec un reglement donc qui fut modifié plusierus fois!!
bref dans le reglement on ne pouvais pas etre a plus de 80cm de profondeur et moi j'ai un sous-sol et j'ai trouvé que c'etait pas assez donc j'ai discuté avec le maire et il a supprimé ce point de reglement mais moi en parrallele j'ai reçu le PC qui fut accordé et la j'ai commencé les travaux et je n'est pas tenu compte des 80cm car j'avais l'accord du maire que dois-je faire pour etre dans les normes?? depose un rectificati de mon PC a la DDE ou pas??

et j'ai changer de place les portes de garage et rajouté une fenetre au sous-sol.
enfin voila je ne sais quoi faire pour ne pas avoir des probleme par la suite.

si quelqu'un peut m'eclairer.merci
-----

[chataxe]

Bonjour,
La construction doit correspondre au permis de construire, donc faire une demande de modification en mairie, car c’est le maire qui est responsable même si l’instruction est sous-traitée à la DDE.
Attention le maire à pu donner un accord verbale, mais seul un permis écrit est valable.
Nota, si les sous sols étaient interdis, il y avait peut-être une raison, dans ma commune on à un lotissement ou c'était également interdis pour cause d'inondation, à vous de voir.
A+

[invite1d621120]

non les sousol ne sont pas interdit car mon vis a vis en a un.
je ferai une modification un peu plus tard car je veut changé dotr chose car je veut y etre bien et changer d'avis entre de temps ça arrive.
ça ne tiendrai qu'a moi je dirais rien mais je vais kan meme faire ça dans les regles.

[chataxe]

Bonjour,
Oui, mieux vaut que cela soit dans les règles, car on est jamais à l’abri d'un voisin grincheux ou que le contrôleur des travaux, demande que cela soit suivant le plan d'origine.
A+

[A voir en vidéo sur Futura]

[invite1d621120]

et meme si le controlleur vien ça fais quoi??

car le maire est au courant car c'est lui qui a modifié le reglement pour me permettre de faire un sous-sol plus profond.

j'aurais justa a refaire les plans mais la je veut pas encore les deposé car on hesite encore sur des petit truc mineure etre-changé apres ça le fais pas.

et pour le svoissins ils sont cool avec nous et ils savent pas pour la modif que j'ai faite car maison neuve ils se doutent pas trop

[chataxe]

Bonjour,
Et bien je le sais, je suis justement ton voisin, Non je plaisante.
Je te dis juste ce qui est réglementaire, après je ne suis pas gendarme, ou plutôt DDE dans ton cas .
Dans mon village un ancien maire aurai autorisé certaine personne à raccorder leur eaux pluvial sur le tout-à-l’égout, seulement maintenant ils leurs incombe de se remettre aux normes et de séparer leurs canalisations, et à leurs frais.
Comme on dit : les paroles s’envolent, mais les écrits restent .
A+

[invite1d621120]

oui mais dans mon cas le point de reglement de la profondeur de 80cm fut suprimé sur le reglement je suis le deuxieme a construire sur des portions de 18.
mais de toute façon je vais me mettre aux normes mais c'est juste que j'ai un peu peur que la DDe refuse en sachant que le maire est ok pour ce que je suis en train de faire!
y devrais pas y avoir de surprise alors? le maire c'est un peu lui qui dis si c'est bon ou pas

[invite1d621120]

up?merci...

[JMBIL]

bonjour a tous,

j'ai obtenu mon PC le 24/10. J'ai commencé maes travaux ...

Bonjour,

je te signale quand même que tu dois attendre 2 mois après affichage de ton permis avant de commencer les travaux.

Même si tes voisins (et ton "étrange" maire ...) sont cool, méfies-toi, tu ne vis pas dans le monde des Bisounours. N'importe quel péquin qui passe peut te faire arrêter ton chantier si il n'est pas conforme au règlement du coin...Cela arrive plus fréquemment que tu crois

[invite31a99b0a]

il y a modification des facades donc rectification de permis indispensable.
Y a t il creation de shon supplementaire? Si oui,modif permis obligatoire et attention au cos.
Quelle était la motivation de la limite de 80cms?Profondeur des réseaux?
Je conseille de ne rien faire avant l'obtention du permis modificatif.

[invite1d621120]

ben 'la motivation des 80 cm' je sais pas mais c'est plus d'actualité car c'est supprimé du reglemnt du lotissement je suis dans les premier qui construit.

y a truc qui mechappe je dois attendre 2 mois apres delivrance du permis de contruire pour entamé mes travaux??!! si c'est oui c'est dut a quoi cette connerie!?
y a pas de modif de facade enorme a part les portes de garages qui changent de placent. pour la shon je sais pas trop car mon sous-sol va etre de 2m40 de hauteur. mais j'y fais rien dedans a part y mettre mes voitures je vais y vivre donc c'est pas de l'habitable en tout cas pour moi!!!
et pour mon étrange' maire je trouve au contraire qu'il fais tout pour etre compréhensible car un sous-sol de 80cm maxi c'est une belle con..c'est du a l'ancien maire de mon village ils ont fais ce nouveau lotissement avec des reglements que tout les monde critiques a juste titres e maintenant ça re-deviens mieux.

petite questions c'est pas la mairie qui determine ou accepte des modifs??il ne suffis pas que je leur depose mes nouveaux plans et il les valident? ou c'est la DDe?

[dolf7]

Tu ne fais pas de l'autoconstruction,il me semble?
Alors pourquoi toutes ces questions ici ...alors que tu passes par un constructeur qui est là pour cela ...
Pour information a loi est tres claire et connue (notice du pc) concernant les modifications (modification de construction= nouveau pc)
Encore une chose:
C'est la date d'obtention du permis qui doit être notée sur le panneau.
Le délai de recours des tiers (2 mois) part à partir du moment où le panneau est affiché sur le terrain (même si le PC est affiché en mairie). Pendant ces 2 mois, les voisins ou des tiers peuvent se renseigner sur ton projet et éventuellement s'en plaindre, si un détail ne leur convient pas. Logiquement, pendant ce recours de 2 mois la construction ne doit pas démarrer. Même si en general les constructeurs ne veulent pas attendre les 2 mois....
voici un lien tres simple qui devrait repondre a toutes tes questions,http://vosdroits.service-public.fr/p...ers/N310.xhtml
Bonne lectrue a toi et pense aussi que ton constructeur est là pour répondre aux questions

[invite1d621120]

j'ai du mal m'exprimé ,desolé, en faite c'est mon pere le maçon c'est lui qui monte les murs de ma maison. ok j'ai compris pour les 2 mois je connaissaient pas ça donc apres 2 mois les voissins peuvent plus rien faire c'est ça en gros?
et j'en cours quoi si j'attend de deposé mais nouveaux plan en faite y que la profondeur qui va changer par rapport aux anciens plans.

[invite31a99b0a]

Il n'y a pas que la hauteur qui change puisque tu fais une fenêtre en plus.
Changer seulement la hauteur,je ne comprends pas;tu n'as pas un sous sol en plus?ou alors tu modifies le niveau de ta dalle de rdc et dans ce cas l'accés à celui ci...
fais ta demande de permis modificatif car le risque est trop grand:démolition...et les impots sur le dos si tes modifications changent les bases des taxes.

[invite1d621120]

en faite les plans sont les meme mais la maison est de 1m60 de profondeur par rapport aux anciens plan. au lieu d'etre enterré de 80cm elle sera de 2m40 car avant on avait que le droit a 80cm de profondeur et maintenant c'est comme on veut. vous avez compris?

pour les impots le sous-sol compte pas (sous-sol de 2m40de hauteur) ,non?

[Linn]

La construction doit être en tout point conforme au permis de construire, surtout (et c'est là que ça coince pour toi) au niveau de l'aspect extérieur. Si tu crées une fenêtre ou que tu modifie une porte, tu seras dans l'illégallité.
Imaginons que dans 10ans, le maire ait changé et que tu te fâche avec tes voisins, tu risques effectivement la démolition. Si quelqu'un t'en veut, il peut te créer beaucoup d'ennuis, il peut même faire une dénonciation anonyme.
Dans la pratique les démolitions sont rares, mais mieux vaut éviter les sources de conflit et les longues procédures de régularisation ou de conciliation. Demande un avenant au permis à ton maire.

Pour les impôts, c'est plus subtil. Toute superficie pourvue d'un éclairage (une fenêtre) et où l'on peut se tenir debout est considérée comme habitable. Mais on a le droit de déduire certaines pièces techniques sous conditions.
La surface déclarée en garage est limitée en superficie (je ne connait pas ça par coeur, désolée). Tu peux donc déduire une certaine superficie seulement. Ensuite, on peut déduire les caves SANS fenêtres et la chaufferie AVEC fenêtre, dans une certaine limite aussi il me semble (à vérifier).
Tu as donc tout intérêt à vérifier ce qu'il y a écrit sur ton permis et là aussi, il faut que la construction soit conforme avec le papier. Mais en demandant ton avenant (modification) rien ne t'empêche de modifier la destination d'une pièce (écrire chaufferie au lieu de cave si tu ajoutes une fenêtre), en t'arrengeant pour que ce soit cohérent (mettre la chaufferie là où il y a la cheminée, hein!)

Bonne continuation

[invite31a99b0a]

Il y a donc création d'un sous sol d'une hauteur de plus de 1.8m avec fenêtre.
La shon est augmentée (voir définition avec ton moteur de recherche préféré),cela impacte sur le droit à construire(coefficient d'occupation du sol) et sur les taxes d'urbanisme.

[Linn]

désolée, doublon

[invite31a99b0a]

Je parlais dans mon message des taxes d'urbanisme.
Il faut dire aussi que le sous sol est pris en compte (avec un coefficient de pondération variable de 0,2 à 0,6) dans le calcul des impôts locaux :taxe foncière et taxe d'habitation.
Cela intéresse donc fortement les services fiscaux et les collectivités locales et tous les autres contribuables (tes gentils voisins...)

LINN:c'est moi qui ai " doublonné",je suis pas assez rapide,désolé

[invite1d621120]

et ben ils s'en fouent dans les fouillent!! 1m80? mes portes de garages font 2m15 de haut!

moi la fenetre c'est juste pour l'eclairage du sous-sol! car tout noir ça le fait pas trop! ben va falloir que je depose dons un permis modifié en mairie juste un plan de coupe de la maison j'espere?

[invite1d621120]

up?

[dolf7]

il y à un lien plus haut avec les explications . . Bonne lecture david !et sinon à titre d information la mairie est aussi là pour ça car cela fait partie de ses obligations

[f6bes]

et ben ils s'en fouent dans les fouillent!! 1m80? mes portes de garages font 2m15 de haut!

moi la fenetre c'est juste pour l'eclairage du sous-sol! car tout noir ça le fait pas trop! ben va falloir que je depose dons un permis modifié en mairie juste un plan de coupe de la maison j'espere?

Bjr à toi,
J'en connais qui murent des fenetres à la construction (ni vue ,ni connu) et ouvrent par la suite et qui vont meme au delà . Pourquoi pas des piéces à "vivre" non déclarées !!
Si c'est UN garage tu seras IMPOSE sur le garage, pas sur la valeur de ta " salle à manger" ...!
Si t'as un point d'eau extérieur (robinet dans jardin) cela compte aussi dans les impots et bien d'autres choses ........encore !
A+

[invite1d621120]

ok mais pour mon sous-ol il va faire 2m40de haute car porte de garage deja de 2.12m y a pas un truc avec les sous-sol si ils font plus de 1m80?

[invite1d621120]

up? merci

et au faite le maire est pret a me faire un papier pour tout cela, comme quoi il est au courant et qu'il est pour.

[invite1d621120]

up? merci

et au faite le maire est pret a me faire un papier pour tout cela, comme quoi il est au courant et qu'il est pour.

[invite31a99b0a]

F6BES :je n'ai vu nulle part qu'un robinet extérieur comptait pour les taxes d'urbanisme,d'habitation ou fonciéres. C'est vrai que pour ces 2 dernières taxes le calcul n'est pas simple,il s'apparente au calcul de la surface corrigée de la loi de 1948.

DAVID: le papier que veut te faire le maire s'appelle un permis de construire modificatif,il faut donc que tu en fasses la demande.

[invite1d621120]

ok petit changement , la mairie a decider de annuler la reglement du lotissement ou je suis d'ici peu!!

donc pour moi c'est cool j'ai plus besoin de faire une modif par rapport a la profondeur si tout les pionts de reglement sont retirés,non??

[dolf7]

Salut david pour la XÈme fois ce n est pas le maire qui décide de la construction !!!! Il donne seulement son avis . Le règlement du lotissement est une chose et la modification des plans de ta maison en est une autre . Je ne comprend pas pourquoi tu poses autant de questions ,alors que tu as la réponse depuis le début .... Et puis la Dde,la mairie,et le lien sur légifrance plus haut donnent toutes ces réponses ! !! Donc tu dois faire une demande de modification de pc, si tu changes la construction .... C est comme ça !!

[invite1d621120]

ben pour linstant les travaux sont lancés je ferai ça plus tard , et meme si je suis controllé ils me detruirons pas ma maison!! le maire est au courant et pis c'est moi qui vie dedans j'ai acheté le terrain je fais une maison comme je veut avec des modif car c'est ma premiere et javais oublié des choses je donnerai unhe modif plus tard!!