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permis de construire modification?



  1. #31
    dolf7

    Re : permis de construire modification?


    ------

    Effectivement c est ta maison et tu fais "ce que tu veux,enfin presque". Donc bonne construction . Ps : la destruction de celle ci est tout à fait possible,avec du temps, mais possible !! (Je connais l exemple pour une piscine ,merci encore au voisin ...)

    -----
    --De l’audace, encore de l’audace, toujours de l’audace-Danton,le 02 sept 1792--

  2. #32
    chataxe

    Re : permis de construire modification?

    Bonjour,
    Pour les piscines entre autre, les services de l’état utilisent les photos aériennes pour comparer cadastre et réalité, avec l’informatique impossible de passé au travers.


    A+

  3. #33
    david8913

    Re : permis de construire modification?

    les voisins de se doutent pas car je fais ça dès le debut et puis je change pas beaucouop de choses je reste quand meme dans la 'loi' car c'est dut a des modification du maire avec son accord ça change pas la surface habitable.

  4. #34
    chataxe

    Re : permis de construire modification?

    Citation Envoyé par david8913 Voir le message
    je reste quand meme dans la 'loi' car c'est dut a des modification du maire avec son accord ça change pas la surface habitable.
    Si la vitesse est limité à 90km/h, en roulant à 91 on est en excès de vitesse et à 92 le flash se déclenche.

  5. #35
    dolf7

    Re : permis de construire modification?

    Maintenant que tu as toutes les clés, à toi de choisir ...(pour moi le sujet est clos )
    chataxe je suis ok avec ta remarque (mais là, c était un bon voisin ...)
    --De l’audace, encore de l’audace, toujours de l’audace-Danton,le 02 sept 1792--

  6. #36
    herakles
    Animateur Habitat

    Re : permis de construire modification?

    les voisins de se doutent pas car je fais ça dès le debut
    tu as intérêt à ne pas divulguer ou à te vanter ..je connais un mec qui a rajouter 400m2 de plancher à l'intérieur d' une grosse bâtisse pour en faire un atelier+ habitation , invisible de l'extérieur ,sans aucun changement de façade ou si peu ; mal lui en a pris = dénoncé par un voisin jaloux . = destruction d'office des planchers illicites..

  7. #37
    f6bes

    Re : permis de construire modification?

    Citation Envoyé par pimpin54 Voir le message
    F6BES :je n'ai vu nulle part qu'un robinet extérieur comptait pour les taxes d'urbanisme,d'habitation ou fonciéres. C'est vrai que pour ces 2 dernières taxes le calcul n'est pas simple,il s'apparente au calcul de la surface corrigée de la loi de 1948.
    BJr à toi,
    T'as pas vu, mais ça existe :

    M'ont demandé si j'en avais ou pas de point d'eau extérieur
    Tout ce qui est "équipement" supplémentaire est bon à remplir la caisse .

    A+
    Dernière modification par f6bes ; 19/11/2008 à 16h20.

  8. #38
    david8913

    Re : permis de construire modification?

    me vanter trop pas ! je veut faire ma maison a mon gout et les changement que je fais sont involontaires par rapport au PC c'est juste que j'ai changé d'avis entre temps. je veut faire ma maison tranquille c'est tout mais meme en achetant un bien faut payer encore encore... et on est pas libre!!
    franchement y a des lois qui devrais etre changé ...mais moi je commencerai par les gugusses qui les font!!! pas toutes mais certaines lois!!!

    mais au final je risque koi dans moi cas?? demolition total, j'en doute!

  9. #39
    f6bes

    Re : permis de construire modification?

    Bjr david8913,
    Te fais pas trop de soucis tout de meme.
    Démolir (si je ne m'abuse t'as tis que t'avais acheter, donc permis initial), = pas démolir!
    Payer, ca c'est dans le domaine du possible !!

    Enléve toi de la tete "le maire est au courant". C'est pas LUI qui pourra qq chose pour toi,si il y une enquete quelconque.
    De toute facon ilne t'as certainement pas remis un papier disant qu'il était "d'accord".

    (Il est tout de meme pas fou, c'est lui qui serait AUSSI em...béter en cas de probléme)

    Il t'as dis OK VERBALEMENT (toujours bon de contenter un électeur potentiel!).
    Il sera toujours à tant de dire que t'as mal compris ses propos si gros ennuis !

    A+

  10. #40
    david8913

    Re : permis de construire modification?

    en plus le reglement du lotissement va disparaitre car l'ancien maire et ses delegués ont fais un reglement incomprhensible et avec des erreurs et maintenant que les terrains se vendent dut des changement du reglement le nouveau maire et ses delegués ont decidé de le supprimé avec l'accord des propriétaire.
    mais tout ce que j'ai changé le maire est au courant et meme si c'est verbal il a toujours maintenu ses paroles avec moi.
    enfin bref la je suis en plein dans le ciment! et jespere que on va pas venir de derangé chez moi!

  11. #41
    f6bes

    Re : permis de construire modification?

    Bsr à toi,
    "..le maire est au courant et meme si c'est verbal il a toujours maintenu ses paroles avec moi.."
    Les fonctionnaires de l'état n'en ont rien à battre de ce que t'as dit le Maire, s'ils décident de verbaliser..et d'appliquer la loi (si
    effectivement il y a matiére à verbaliser)
    C'est pas ça qui va les intimider !!
    Sur ce ..amen !!
    et bonne continuation.

  12. #42
    david8913

    Re : permis de construire modification?

    je change un peu ma maison sans changé les metre carré habitable, l'etat qu'il ne s'inquiete pas ils l'auront leur argent sur ma maison!

    je trouve degueulaqsse le fait de ne pas me laissé faire ce que je veut en accord avec les personnes de mon village!!! tout le monde et daccord j'ai pas eu dechos sur ma maison elle est standard en plus!!
    a ça leur sert de savoir si j'ai changé de place mes portes de garage ou une fenetre ou porte en plus par exemple !
    propetaire oui mais avec des limites meme a linterieur de sa propre maison ou ils peuvent chipoté ils le font!!

  13. #43
    MANOU29

    Re : permis de construire modification?

    Jusqu'à présent, il n'y a eu que des échanges de mots entre vous.
    Quand ils seront fatigués, ils sortiront le bâton.
    Puisque la chose te tient tellement à coeur, pourquoi ne pas faire un document rectificatif ?
    Tu aurais perdu moins de temps au lieu de négocier dans le vide. Quoiqu'il en soit : C'est le cas du pot de terre contre le pot de fer.

  14. #44
    pimpin54

    Re : permis de construire modification?

    David8913: je me demande ce que tu viens faire encore sur ce forum,tu as posé une question ,tu as eu la même réponse simple par plusieurs personnes (déposer une demande de permis modificatif) et tu ne veux pas le faire.
    Pour moi aussi la discussion est close.

  15. #45
    david8913

    Re : permis de construire modification?

    oui je sais que je dois faire ce permis modificatif, mais je voulais voir si y a deja des personnes qui etait dans le meme cas que moi?? et les suite de leur affaires en bien ou mal?!

    sinon ton document rectificatif c'est un permis modificatif que tu parle,non, c'est la meme chose?

    car je pense quand meme que je suis pas le seul qui apres avoir eu son permis delivré qui fais des modife car pas pensé au debut!je suis peu etre un cas unique alors!
    et si apres mon permis modifié on me dis que NON je fais koi j'appel le bulldozer!? c'est pour ça que j'aimerai voir des personnes dans mon cas

  16. #46
    ossau

    Re : permis de construire modification?

    Citation Envoyé par david8913 Voir le message
    oui je sais que je dois faire ce permis modificatif, mais je voulais voir si y a deja des personnes qui etait dans le meme cas que moi?? et les suite de leur affaires en bien ou mal?!

    sinon ton document rectificatif c'est un permis modificatif que tu parle,non, c'est la meme chose?

    car je pense quand meme que je suis pas le seul qui apres avoir eu son permis delivré qui fais des modife car pas pensé au debut!je suis peu etre un cas unique alors!
    et si apres mon permis modifié on me dis que NON je fais koi j'appel le bulldozer!? c'est pour ça que j'aimerai voir des personnes dans mon cas
    je comprends pas votre inquiétude. vous modifiez les facades mais la surface habitable est la meme ou est le probleme ? vous faites un modificatif
    si vous changez la destination de certaines surfaces, vous avez un imprimé aux impots que vous remplissez en notant par exemple que votre garage devient s.a.m
    j'ai déposé un permis pour atelier et dépot dans une vieille grange. Je fais tous les travaux moi même étalés sur plusieurs années sans entreprise avec l'intention, si j'y arrive, d'en faire autre chose ( c'est pas gagné, mes forces déclinent) le jour ou je voudrais rendre habitable ces locaux en mettant l'electricité autrement que par une rallonge, que j'y mettrais l'eau, je ferais une déclaration de changement de destination.
    et je serais un bon citoyen ayant droit à une place au paradis quand je vois toutes les constructions supérieures à 20m2 qui fleurissent autour de chez moi sans même une déclaration de travaux en mairie.

    les piscines déclarées? hum hum! suffit de faire correspondre le cadastre réactualisé avec photos google earth de votre commune

  17. #47
    david8913

    Re : permis de construire modification?

    oui je modifie pas la surface habitable, juste la facdes des garages et la profondeur et hauteur du sou-sol par rapport a mon PC actuelle.
    y a pas de pb tout le monde m'a bien conseillé et j'ai compris mais c'est plus la 'loi' sur les sous-sol leur mode de calcul, moi pour linstant il fait 2.40m de haut et ça fais koi si jy mais un wc et lelectricité dedans?? au niveau fisale car a la base c'etait que pour les voitures, 1 ou 2 fenetre je me tappe pour la lumiere et des wc par confort

  18. #48
    david8913

    Re : permis de construire modification?

    oui je modifie pas la surface habitable, juste la facdes des garages et la profondeur et hauteur du sou-sol par rapport a mon PC actuelle.
    y a pas de pb tout le monde m'a bien conseillé et j'ai compris mais c'est plus la 'loi' sur les sous-sol leur mode de calcul, moi pour linstant il fait 2.40m de haut et ça fais koi si jy mais un wc et lelectricité dedans?? au niveau fisale car a la base c'etait que pour les voitures, 1 ou 2 fenetre je me tatte pour la lumiere et des wc par confort

  19. #49
    MANOU29

    Re : permis de construire modification?

    Reprenant les termes de Ossau :

    Citation :
    je comprends pas votre inquiétude. vous modifiez les facades mais la surface habitable est la meme ou est le probleme ? vous faites un modificatif
    si vous changez la destination de certaines surfaces, vous avez un imprimé aux impots que vous remplissez en notant par exemple que votre garage devient s.a.m
    fin de citation

    Autrement dit :
    si vous avez besoin de faire une modification qui ne changent pas les dimension extérieures du construit, faut faire un plan avec les choses que l'on change, et faire suivre le même circuit que pour la demande de permis initiale, si auto-constructeur.
    Sinon, voir le professionnel qui a instruit le dossier.

    Si vous changez la destination, l'utilisation des surfaces dans le construit, il faut aller chercher l'imprimé sur lequel vous ferez connaître ce qui change.
    Plus c'est simple, moins c'est compliqué.

  20. #50
    f6bes

    Re : permis de construire modification?

    Bjr David8913,
    Si on modifie l'ASPECT extérieur d'un batiment, faut le déclarer .
    On te l'as déjà dis !!!

    Pour les bases fiscales .....ça dépend d'un tas de paramétre ....tu va voir le service des impots concerné.... ils t'expliquerons .... !!!
    A+

  21. #51
    david8913

    Re : permis de construire modification?

    oui j'ai pigé f6bes, mais le but de me demandes c'est que j'ai deja fais les changements!! si j'attend vraiment la fin de mon chantier (la maçonnerie) et que apres je dis mes changement que j'ai fais, je rappel je ne change pas le m² habitable! c'est grave ou pas car en auto-construction j'ai pas le temps et surtout l'envie de deposé un papier de modif car je ne suis pas encore sur de tout mescangement au niveau de 2 fenetres en plus peut etre et la les mauvais temps arrive et je vais pas forcement re-travaillé dedans avet 2009.
    tout ça pour dire que je suis pas certain du finale 'l'aspect' plus precisement.
    et merci manou29 pour t'a remarque .

    et autres choses le reglement du lotissement va etre dissous par le conseil qu'elle sont les influance pour moi car avant jetais obligé de faire certain truc comme garder un mur qui etait stipulé dans le reglement et si la municipalité le rend caduc apres decision officiel du conseil je pourrais donc le detruire?? mais si j'ai eu le PC avant cette nouvelle directive??

  22. #52
    MANOU29

    Re : permis de construire modification?

    David8913 :
    1° Tu as dit à personne que tu as fait des changement à l'intérieur de ta maison. Personne ne saura que tu auras fait des WC en bas, puisque tu es auto-constructeur.

    2° Si tu as fait des changements tels que fenêtres supplémentaires, ou changement de position de l'entrée du garage, celui qui a eu connaisance du permis de construire n'auras pas besoin de lunettes pour voir qu'il y a une différence, tu ne crois pas ? Si tu n'as pas le temps de faire le croquis nécessaire pour indiquer la modification, tu risques d'avoir bien plus de temps à perdre en démarches obligées.
    En plus, tu dis que tu n'es pas certain de l'aspect final, ça promet !

    3° Généralement, (je ne suis pas certain à 1.000/100) le réglement de lotissement est un acte administratif du préfet, fait en délégation par l'ex-DDE, ou un de ses séïdes. Même si c'est un lotissement municipal, ce n'est pas probablement pas la municipalité qui a un bureau d'étude habilité à donner des avis autorisés, sauf pour les grandes villes.

    4° Il est probablement nécessaire de déposer une demande de modification pour adapter à la nouvelle réglementation, en vertu de l'effet non rétroactif.

    Un jour, tu deviendras raisonnable ?
    Plus c'est simple, moins c'est compliqué.

  23. #53
    david8913

    Re : permis de construire modification?

    j'ai limpression que sur se forum quand on fais une maison , vous vous trompé pas ou que vous changé jamais d'avis en cours de travaux!
    1- oui je suis pas sur de laspect final car etant auto-constructeur je fais se qui me plait, en plus en réel c'est mieux que sur le papier on se rend plus compte!!
    2- ma commune est au courant de tout ,mes voisins ne se plaignent pas et ils ne sont pas aveugle ils voyent les fenetres qui va y avoir et pas de retour de leur part.

    alors oui je ferai cette modification pour que ,un petit gugusse dans un bureau qui ne sera jamais mon voisin, decide ou pas de valider ma modifie(en absence de reglement!) qui sera faite avant!!!
    je trouve inpensable que je ne puisse pas tranquillement faire ma maison et apres donner mes plans final! c'est fou quand meme je suis proprietaire mais faut que l'on me donne l'autorisation!!
    dans un sens il me suffit de faire cette modif et voila mais j'en ai marre d'etre considerer comme une vache a lait!! ça ne metonne pas qu'il y a beaucoup de choses illiste sur les constructions!!

  24. #54
    MANOU29

    Re : permis de construire modification?

    Citation Envoyé par david8913 Voir le message
    bonjour a tous,
    j'ai obtenu mon PC le 24/10. J'ai commencé maes travaux mais ça ne correspond pas du tout au plan que j'ai propsé pour obtenir le PC
    Bonjour,
    La conclusion logique est que le permis accordé ne concerne pas la construction en cours de réalisation. Il ne faut donc pas exclure que des problèmes sont prévisibles, en métropole. Advienne que pourra
    .- .-.
    Plus c'est simple, moins c'est compliqué.

  25. #55
    f6bes

    Re : permis de construire modification?

    Bjr david8913,
    Un réglement de lotissement n'est PAS , loin s'en faut ,les régles LEGALES à RESPECTER édictées par l'administration.

    Faut pas tout CONFONDRE !!!

    Le réglement VA etre changé, donc à ce JOUR, il n'est PAS changé.Donc tu fais avec les REGLES actuellement APPLICABLES. C'est pas compliqué !!!

    Aprés si tu veux faire, c'est toi que ça regarde !

    "..mais ça ne correspond pas du tout au plan que j'ai propsé pour obtenir le PC.."
    Ben voyons ... à part ça tout baigne !

  26. #56
    david8913

    Re : permis de construire modification?

    alors expliqué moi la difference par exemple de mes 2 portes de garages qui sur le PC initale sont cote a cote et maintenant je l'ai ai espacé de 4m??

    ça change koi!!?? ça leur sert a koi de savoir ça? ça changent leur vie ou koi!!??

  27. #57
    Linn

    Re : permis de construire modification?

    Çà devient pénible à la fin cet individualisme forcené "Moi je suis chez moi dans mon petit bunker et je fais ce que je veux sans suivre aucune règle et j'emm... les autres"
    Les règles sont les mêmes pour tout le monde, que cela te plaise ou non. Tu ne peux pas faire ce que tu veux juste parce que tu en as envie. Imagine si tout le monde fait comme toi dans ton lotissement et que tu te retrouves avec un voisin qui construit un garage de deux étages devant tes fenêtres ou installe un élevage de poules derrière ta terrasse? Mais il est chez lui, il fait ce qu'il veut, et ses m² sont les mêmes.
    Maintenant, tout le monde t'a patiemment expliqué ce que tu devais faire, alors prends toi en main et fais-le!

    Tu t'imagines peut-être que tu es le seul à trouver certains règlements idiots? Moi aussi on m'a obligé à modifier plein de trucs dans ma maison car les monuments historiques ont refusé le premier permis de construire et tu n'imagines même pas à quel point certains motifs de refus étaient farfelus. Mais si tu veux construire et ne pas avoir d'histoires, tu te plies aux règles car ce sont ces mêmes règles qui te protègeront un jour d'un voisin qui fait n'importe quoi.
    MOB et PDM (photos sous mon profil)

  28. #58
    dolf7

    Re : permis de construire modification?

    bjrs
    58 posts et toujours au même point ...
    c'est vraiment dommage
    --De l’audace, encore de l’audace, toujours de l’audace-Danton,le 02 sept 1792--

  29. #59
    MANOU29

    Re : permis de construire modification?

    Citation Envoyé par david8913 Voir le message
    petite questions c'est pas la mairie qui determine ou accepte des modifs??il ne suffis pas que je leur depose mes nouveaux plans et il les valident? ou c'est la DDe?
    Le principal est de faire les plans modifiés, puis, les déposer à la mairie.
    Le retour vient par la poste. Il n'est pas nécesaire de se préoccuper plus du trajet, il est plus intérêssant de consulter le site indiqué.
    Plus c'est simple, moins c'est compliqué.

  30. #60
    f6bes

    Re : permis de construire modification?

    Bjr david8913,
    C'est ça:
    A /"..mais ça ne correspond pas du tout au plan que j'ai propsé pour obtenir le PC.."

    OU

    C'est ça :
    B/"..mes 2 portes de garages qui sur le PC initale sont cote a cote et maintenant je l'ai ai espacé de 4m.."

    Faudrait savoir ??

    Maintenant si c'est B t'en as pour 5 minutes pour ton rectificatif !!
    J'appele cela "s'emmer... la vie" TOUT seul !

    Bonne maçonnerie

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