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Législation écolotissement



  1. #1
    yugnat45

    Question Législation écolotissement


    ------

    Bonjour à tous,
    voilà, je m'interresse de près aux éco-lotissements, eco-hameaux etc...

    Après quelques recherches je n'ai pas trouvé beaucoup d'informations, où alors celles ci n'étaient plus vraiment à jour.

    Je voulais donc savoir si vous aviez des informations (liens internets...)notamment sur la législation,et les projets du moment et ceux à venir en France.

    Je vous remercie d'avance, ceci est mon premier post, j'ai découvert ce forum en cherchant des infos sur les ecolotissements, j'espère que vous pourrez m'aider.

    Merci.

    -----

  2. Publicité
  3. #2
    corneliabzh

    Re : Législation écolotissement

    il n' y a pas de législation qui encadre précisément ce qu'est un éco-lotissement. C'est un terme qui n'existe pas dans le code de l'urbanisme. La législation concernant un écolotissement sera ce que la commune aura bien voulu en faire, il s'agit souvent d'obligations complémentaires à celle du code de l'urba qui apparaissent dans le règlement ou le cahier des charges d'un lotissement, donc il y a de tout là dedans..
    les éco-lotissements sont à le mode il y a des projets en ce sens (en tout cas présenté comme tel) dans bcp de communes, après il vaut voir plus en détails.

  4. #3
    yugnat45

    Re : Législation écolotissement

    D'accord merci pour la réponse à propos de la législation.

    Sinon au niveau des projets en cours ou futurs, où pourrais-je m'informer?
    Existe t-il des association qui sont spécialisées dans ce type de démarche? (que je pourrais contacter)
    Merci.

  5. #4
    herakles
    Animateur Habitat

    Re : Législation écolotissement

    J'ai été en contact avec François Plassard , agrobiologiste (qui a fait l'école de Purpan à Toulouse en 75..)

    Il m'a fait parvenir cette doc pour diffusion auprès de ceux que ca intéresse ..vieux document de 2 ans mais ce projet doit ête bien avance

    Bonne lecture !

    j'espère que le modo validera ....

    Source : http://verfeil-eco.over-blog.org/
    Images attachées Images attachées
    Dernière modification par Philou67 ; 03/06/2009 à 11h00.

  6. A voir en vidéo sur Futura
  7. #5
    siana2005

    Re : Législation écolotissement

    bonjour,
    il se construit un éco-lotissement, en bretagne, à Silfiac avec déjà quelques maisons terminées.
    Je pense que avec un moteur de recherche, vous trouverez + de détails.
    Cordialement
    re,
    je modifie le message, j'ai trouvé un lien direct pour la commune de Silfiac qui présente ce projet.
    Bonne lecture
    http://www.silfiac.fr/develodurable/...durable_6.html
    Dernière modification par siana2005 ; 28/05/2009 à 13h46. Motif: ajout lien

  8. #6
    herakles
    Animateur Habitat

    Re : Législation écolotissement

    A force de fureter sur le Net , je trouve ça :http://www.passerelleco.info/rubriqu...id_rubrique=91

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  10. #7
    yugnat45

    Re : Législation écolotissement

    Merci, ce site n'est vraiment pas mal !

  11. #8
    Philou67
    coresponsable des forums

    Re : Législation écolotissement

    Je rappelle quelques éléments concernant les pièces jointes (détaillés ici : http://forums.futura-sciences.com/ha...de-poster.html) :
    - les images ou documents qui sont personnels (dont vous êtes l'auteur) doivent être publiés sous forme de pièces jointes aux messages, et non sous forme de liens vers un site extérieur (hébergeur d'image, blog, site perso, ...)
    - les images ou documents qui ne vous appartiennent pas doivent être soumis sous forme de lien et en mentionnant clairement la source et l'auteur, à l'exception des courtes citations (dans la mesure où la source et l'auteur sont également cités)
    - les images soumises sous forme de pièces jointes doivent l'être à l'aide d'un fichier au format image (JPEG, PNG, GIF).
    Cordialement.

    Philou67 pour la modération.
    :'( Plus j'apprends, et plus je mesure mon ignorance

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