redressement fiscal conduit poele demasse

[invite71136483]

[B]bonjour à tous ,j'ai un poêle de masse installé en avril 2007,selon l'arrêté de 2005 et complété par l'instruction de 2006 ,j'ai déclaré au impôts le poêle et le conduit.
malgré une visite au CDI et une réponse téléphonique positive avant de faire ma déclaration en 2008,ils applique un redressement sur le conduit en appliquant les instruction du 11 juillet 2007.
position du conciliateur identique.
si des personnes ce sont trouvés dans la même situation avec une issue favorable ,merci de me communiquer si possible la procédure ou référence de textes et le département qui annulé ce redressement.
je ne pense pas être le seul dans cette situation.
merci à tous :
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[chataxe]

Bonsoir,
Désolé,mais les conduits n’ont jamais eu droit aux crédits d’impôts.
A+

[invite130126a5]

Bonsoir,

D'accord avec Chataxe.
Ni le conduit, ni les frais de livraison ni les frais d'installation ne peuvent donner droit au crédit d'impôt.
C'est seulement le prix du matériel TTC qui est pris en compte.
@+

Hélène Marchand

[invite964a6920]

Bonjour ,

Mon revendeur m'a assuré le contraire.

le tubage est éligible. tous ses clients n'ont jamais eu de pbm apparemment.

Ce qui n'est pas éligible c'est tout ce qui est éléments de finition et la pose.

[A voir en vidéo sur Futura]

[invite062fbcd8]

bonjour,
Les nouveaux conduits ou tubages ne sont pas éligibles au crédit d'impôts ( d'après mon CDI ).
Soit ton revendeur était mal informé ou de mauvaise foi .

Cordialement

[invite71136483]

bonjour,
Les nouveaux conduits ou tubages ne sont pas éligibles au crédit d'impôts ( d'après mon CDI ).
Soit ton revendeur était mal informé ou de mauvaise foi .

Cordialement

merci a chacun d'apporter ses connaissances
philou67 était dans la même situation ,quel a été la décision des impôts ou médiateur pour son équipement et ou en est la conclusion finale ,si c'est réglé?
cordialement .

[chataxe]

Bonjour,

Mon revendeur m'a assuré le contraire.
le tubage est éligible. tous ses clients n'ont jamais eu de pbm apparemment.
Ce qui n'est pas éligible c'est tout ce qui est éléments de finition et la pose.

D’accord avec Rem.
et je dirais que tous ses clients n'ont pas encore eu de pbm
Cela fait quelques années que je suis dans le chauffage et cela à toujour été uniquement le poêle.
Après si ton installateur fait cadeau du tubage et pas de remise sur les poêles…
Mais attention les impôts ont les tarifs de poêle et vérifies si le prix pratiqué est correcte car ils ne sont pas non plus idiots.

Cela est plus complexe avec les chaudières bois ou il faut parfois se de batre pour intégrer le ballon tampon par exemple mais la aussi le tubage ou la main d’œuvre n’ont jamais été pris en compte

Nota, certaine aides départementale ou régionales peut par contre les prendre en compte mais ce n’a rien à voir avec les impôts.
A+

[inviteb53e2f2d]

Mais attention les impôts ont les tarifs de poêle et vérifies si le prix pratiqué est correcte car ils ne sont pas non plus idiots.
...

Ah oui?

Raison de plus pour passer par un artisan. Bien malin le contrôleur des impôts qui possède la grille de tarifs des coeurs sur mesure de Marcus Flinn, par exemple...

[invite964a6920]

vous avez le dernier texte de loi ?

apparemment c'est très sujet à interprétation en fonction d'un centre des impots à l'autre...

[inviteb53e2f2d]

"Marcus Flynn", désolé...

[chataxe]

Bonjour,
Mat tu trouveras les textes sur impot.gouv il me semble, mais si les artisans pouvait passer les tubages et conduits en crédit d’impôt ils s’en serviraient tous comme moyen « publicitaire » car plus facile à vendre 1.800€ de conduit que 3.000.

Il y a aussi un problème plus complexe avec les cuisinières à bois qui normalement devraient être raccordé au chauffage central

Krom, la je ne suis pas certain à 100% mais un MFou un J ne doivent pas pouvoir avoir droit au crédit puisque pas de certification suivant les normes 13 ou 15……
A+

[inviteb53e2f2d]

Il me semble que si, le coeur est certifié... info à vérifier, et à chercher dans les 12.000 posts du fil fleuve, quelqu'un est motivé?

[chataxe]

je pense que Jeréminoven doit le savoir

[invite5748a2e0]

Bonjour à vous,

Voici fort longtemps que je n'etais pas passé.

Concernant ton probleme d'impots,Il me semble, qu’il faut faire la différence entre le tubage et les tuyaux de raccordement. Moi je n’ai pas intégré le tubage, mais j’ai demandé le crédit pour les tuyaux de raccordement et le T de raccordement.
Il me semble que le texte réglementaire parle de poêle et des raccordement nécessaire à son bon fonctionnement.
Par ailleurs, j’ai également déclaré la plaque de protection au sol. Je ne sais pas si j’ai bien fait. Ce me semblait évident que je pouvais demander le CI pour elle mais bon …..

A+ et tiens nous informé des suites de ton affaire.

Elzozo