[B]bonjour à tous ,j'ai un poêle de masse installé en avril 2007,selon l'arrêté de 2005 et complété par l'instruction de 2006 ,j'ai déclaré au impôts le poêle et le conduit.
malgré une visite au CDI et une réponse téléphonique positive avant de faire ma déclaration en 2008,ils applique un redressement sur le conduit en appliquant les instruction du 11 juillet 2007.
position du conciliateur identique.
si des personnes ce sont trouvés dans la même situation avec une issue favorable ,merci de me communiquer si possible la procédure ou référence de textes et le département qui annulé ce redressement.
je ne pense pas être le seul dans cette situation.
merci à tous :![]()
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