vendre une nouvelle construction
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vendre une nouvelle construction



  1. #1
    invite4758bfb4

    vendre une nouvelle construction


    ------

    Bonjour, je ne sais pas si je post au bon endroit mais je vous pose ma(mes) questions.

    Je vois que de construire sa maison soit même n'est pas interdit, si l'on respecte les normes?

    Un mec qui sait bien bricoler en ayant des notion dans tout corps de métier (tout en demandant des renseignements aux pro), peut donc faire toute son installation sanitaire, électrique, maçonnerie, etc... soit même ?

    Quelqu'un doit-il vérifier si tout est dans les normes pendant les réalisation?

    Ma question générale est donc; peut-on vendre cette maison une fois terminé?

    Merci!

    -----

  2. #2
    invite66a5071e

    Re : vendre une nouvelle construction

    Bonjour,

    Tu es dans ce cas le maitre d'oeuvre. En l'absence de garantie décennale, c'est toi qui devient responsable des travaux pour une durée de 10 ans (à partir de la date d'achèvement des travaux).

    Si tu revends au bout de 1 an et que 5 ans après, le nouveau proprio constate une malfacon il peut se retourner contre toi et t'obliger à payer tous les travaux permettant de remettre en ordre la maison (voir destruction + reconstruction dans le pire des cas (à tes frais)).

    Théoriquement le notaire devrait spécifier cela lors de la revente de la maison.

    Après les 10 ans, il n'y a plus de garantie qui compte.

    Le seul truc qu'il peut y avoir, c'est que le nouveau proprio porte plainte pour vice caché pour annuler la vente. Mais là, c'est une bataille juridique et je ne connais pas les textes juridiques pour te dire ce qui est possible ou non.

    Michel

  3. #3
    invite4758bfb4

    Re : vendre une nouvelle construction

    Merci beaucoup pour cette précision;
    raison de plus de faire bien attention lors de la mise en oeuvre (mais pour un petit pavillon de 60/70m2 il ne devrai pas y a voir de problèmes).
    Une autre question, est ce que en statut auto entrepreneur a temps plein, peut on aussi faire tout les travaux soit même pour vivre des plus values (très taxés)?
    car je sais que pour réparer un moteur en tant que pro, il faut obligatoirement avoir minimum le CAP mécanicien, cette obligation n'est elle pas la même pour la construction??

  4. #4
    lesapotres

    Re : vendre une nouvelle construction

    Bonjour
    moi aussi suis intéressé par ta question .En principe je crois qu'il n'est pas interdit de construire sa maison.
    Elle doit correspondre à des normes mais je ne sais pas quelle démarche il faut suivre .
    Je sais par contre que pour l'électricité tu fais une demande à EDF pour être inspecté.Un technicien mandaté par EDF
    inspecte ton installation électrique et si elle est conforme aux normes il délivre une autorisation de connexion au réseau.
    En ce qui concerne l'assainissement, dans le cas d'une maison non connectable à tout à l'égout, il faut installer une fosse septique.
    Au prealable il faudra faire effectuer une étude par une société spécialisée sur la perméabilité du terrain,autrement dit une étude
    qui démontre que ton terrain est apte à épurer le eau vannes.En cas de positivité tu pourra installer une fosse septique.
    Dans le cas contraire des solutions existent mais je ne les connais pas.

    Je ne doute pas que des experts sur ce forum vont bientôt répondre à ta question de façon beaucoup plus pertinente.

    Adesias
    Dernière modification par lesapotres ; 06/04/2012 à 11h09.
    Cesare

  5. A voir en vidéo sur Futura
  6. #5
    invite4758bfb4

    Re : vendre une nouvelle construction

    D'après mes infos, on ne peux pas vendre une maison par an, l'ayant fais soit même à plein temps, dans ce cas il faut être déclarer (ce qui n'est pas un souci jusque là);
    mais dans ce cas il faut avoir une assurance décennale, cette assurance demande des justificatifs d'aptitude de pour chacun des travaux (dont pour tout les corps de métiers).
    Ayant les aptitudes mais pas les certificats, aucune assurance ne prendra en charge, donc pas possible.
    Le seul moyen serait de construire (sans être déclaré, donc pas à temps plein donc très longue construction), y habiter (ou louer), et vendre après 5 ans (après achèvement de la construction).
    Voilà ce que j'ai pus comprendre..?

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