Achat petite maison et assainissement individuel non conforme.
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Achat petite maison et assainissement individuel non conforme.



  1. #1
    Grefloui

    Achat petite maison et assainissement individuel non conforme.


    ------

    Bonjour à tous,

    Je suis intéressé par l'achat d'une toute petite maison mitoyenne de 30m2 environ. Elle dispose d'une fosse septique qui n'est plus aux normes.

    De ce que l'agent immobilier m'a dit:
    - Elle fait 1,5m3
    - Il y a un puisard
    - Il n'y a pas de préfiltre
    - Il n'y a pas de ventilation
    - Il n'y a pas de risque de pollution avéré

    Le jardin est tout petit, environ 50m2. C'est impossible d'être à plus de 3m des voisin. La SPANC m'a conseillé une microstation dans ce cas.

    Il y a un accès au jardin qui doit faire à peine la largeur d'une minipelle (70cm). Il y a t'il une microstation qui peut passer dans ces conditions?

    Sinon pensez-vous que la mairie puisse m'imposer de faire les travaux s'il n'y a pas de risques avérés?

    Merci beaucoup d'avance!

    -----

  2. #2
    penthode

    Re : Achat petite maison et assainissement individuel non conforme.

    hello ,

    difficile de répondre "comme ça"

    seuls les règlements locaux d’hygiène font loi !

    donc goto la mairie ...
    [b]le bon sens est un fardeau, car il faut s'entendre avec ceux qui ne l'ont pas [/b]

  3. #3
    f6bes

    Re : Achat petite maison et assainissement individuel non conforme.

    Bjr à toi,
    "il n'y a pas de risques avérés"..c'est ce que DIT l'agent immobilier qui CHERCHE à vendre.
    Reste à savoir ce qui se passera ENSUITE ! ( déjà la SNPAC n'est pas sur la meme ligne).
    On ne peux pas "penser" à la place de la....mairie.
    Bonne journée

  4. #4
    SK69202

    Re : Achat petite maison et assainissement individuel non conforme.

    La mise aux normes est obligatoire par le nouveau propriétaire, quelque soit le risque de pollution, c'est la loi.
    La pollution avéré peut conduire à des frais très très important, la non mise aux normes, je ne sais pas.
    Vu le nombre de propriétaires que je connais qui n'ont pas fait grand chose, le risque administratif me semble faible, mais cela peut être un biais local.

    Seul des études, des devis, l'avis préalable du SPANC aux solutions proposées (c'est payant tout ça) peuvent répondre à la question de la conformité d'un montage micro-station. Déjà quid de l'épandage d'infiltration qui doit la suivre ? Que restera t-il du jardin après, on ne peut pas faire grand chose au dessus de la MS et du drain d'infiltration ?

    Grosse décote à exiger......
    Dans les villages gaulois, ils ne sont jamais tous d'accord. Jules César

  5. A voir en vidéo sur Futura
  6. #5
    Grefloui

    Re : Achat petite maison et assainissement individuel non conforme.

    Bonjour à tous,

    Merci à tous pour vos réponses je vais murir un peu tout ça!

    Bon dimanche.

  7. #6
    asgaed

    Re : Achat petite maison et assainissement individuel non conforme.

    Grefloui, êtes vous vraiment certain de vouloir acheter cette maison, a peine plus grand qu'un studio, avec les mêmes responsabilités qu'une maison de taille normal et les inconvénients ? tout et ne pouvant être a plus de 3 m des voisins ?

    pour moi ce n'est pas un bon plan, acheter une maison, c'est avoir de l'espace dans la maison et hors de la maison, être libre et etre tranquille des voisins, la autant prendre un appart

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