Bonjour
Lors du nettoyage de mon puisard de mon tout à l’égout , je me suis rendu compte qu’il y avait le tuyau du voisin dans la continuité du mien .
Je précise que c’est une maison individuelle et normalement pense que chacun doit avoir son réseau des eaux usagers et pluvieuses .
Rien n’est stipulé dans l’acte notarié ! Je précise aussi que mes voisins sont des gens sans gêne
Quel est mon recours et que dois je faire ?
Merci à vous tous
Bjr à toi,
Tes voisins depuis QUAND sont ils là ? Eux aussi ne sont peut etre pas au courant que leur "égout" passe par chez toi ?
Leur habitation date de....? Ton habitation date de.... ?
Est ce eux qui ont réalisé ou fait réaliser leur "tout à l'égout ? Quand ?
Ton puisard acceuille t il AUSSI les eaux de ton voisin ?
Sans connaitre "l'historique" des événements difficile de prendre position.
MAIS effectivement....chacun chez SOI .Lettre recommandé si nécessaire des faits en question
et de leur demander de prendre les mesures nécessaire.
Bien sur la mise en "conformité" va demander un certain temps ( surtout avec les temps actuels !)
Donc les mettre en demeure avec un délais raisonnable.
Si la sourde oreille, leur indiquer que cela pourra se traduire par des voies juridiques pour aboutir aux résultats soiuhaité.
Bonne journée
Dernière modification par f6bes ; 20/03/2020 à 09h39.
Bonjour
bien d'accord avec f6bes il faudrait connaitre l'historique du genre par exemple
est ce un terrain qui à été divisé, le voisin était il là avant ou après vous ? .......
on peut supposer que si il est venu après vous auriez du vous apercevoir
de ce branchement chez vous .....
Cdt
