Bonjour, dans notre association des jardins ouvrier, certaines personnes consomme une bonne quantité l'alcool fort tous les jours.
J'aurais voulu savoir si la responsabilité du président de l'association est engagée si il y a accident au seins des jardins ou sur la route.
merci
Bonne soirée
Oula, question juridique.
Tout ce que je pourrais dire c'est que la responsabilité de tous les intervenants, personnes morales ou physiques, présentes (ou représentées) sont susceptibles d'être recherchées et si la consommation était notoire...
Merci myoper, je vais rechercher plus loin.
Une autre question au sein d'une association , le président et secrétaire peuvent être de la même famille?
Bnne soirée
Bonsoir...
Il me semble qu'il y a eu des cas de jurisprudence rendant caduque la notion de "non assistance à personne en danger" si la dite personne sciemment consomme à outrance et se casse régulièrement la figure au sortir de l'appéro...
Mais à faire confirmer par un juriste bien sûr...
Belle soirée...!
Leonardo était ingénieur "sans papier", et moi diplômé juste...technicien...
Cette discussion n’a rien de médical. Fermeture.
Rien ne sert de penser, il faut réfléchir avant - Pierre Dac
