Discussion fermée
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problème d'alcool




  1. #1
    TORBOYO

    problème d'alcool

    Bonjour, dans notre association des jardins ouvrier, certaines personnes consomme une bonne quantité l'alcool fort tous les jours.
    J'aurais voulu savoir si la responsabilité du président de l'association est engagée si il y a accident au seins des jardins ou sur la route.
    merci
    Bonne soirée

    -----


  2. Publicité
  3. #2
    myoper

    Re : problème d'alcool

    Oula, question juridique.
    Tout ce que je pourrais dire c'est que la responsabilité de tous les intervenants, personnes morales ou physiques, présentes (ou représentées) sont susceptibles d'être recherchées et si la consommation était notoire...
    Myoratorphale.

  4. #3
    TORBOYO

    Re : problème d'alcool

    Merci myoper, je vais rechercher plus loin.
    Une autre question au sein d'une association , le président et secrétaire peuvent être de la même famille?
    Bnne soirée


  5. #4
    vincent66

    Re : problème d'alcool

    Bonsoir...

    Il me semble qu'il y a eu des cas de jurisprudence rendant caduque la notion de "non assistance à personne en danger" si la dite personne sciemment consomme à outrance et se casse régulièrement la figure au sortir de l'appéro...

    Mais à faire confirmer par un juriste bien sûr...

    Belle soirée...!
    Leonardo était ingénieur "sans papier", et moi diplômé juste...technicien...

  6. #5
    JPL

    Re : problème d'alcool

    Cette discussion n’a rien de médical. Fermeture.
    Rien ne sert de penser, il faut réfléchir avant - Pierre Dac

  7. A voir en vidéo sur Futura

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