Brevet : extension ou pas ?

[invite7af6e1ed]

Bonjour ! J'ai besoin d'un conseil... J'ai déposé un brevet il y a 1 an, et j'ai 15 jours pour me décider si je l'étends à l'étranger (pct) ou à l'Europe. Quoiqu'il en soit cela me demande un gros budget (environ 6000€).
N'ayant pour l'heure aucune touche sérieuse pour la licence ou la vente de mon brevet, je me demande si c'est absolument vital d'étendre sa protection, car le pire c'est que je ne pourrais plus revenir en arrière une fois le délai passé pour pouvoir étendre cette protection...
Je suis dans l'impasse. Votre avis m'intéresse ! merci !
-----

[Zozo_MP]

car le pire c'est que je ne pourrais plus revenir en arrière une fois le délai passé pour pouvoir étendre cette protection.

Bonjour batcat

Si votre brevet m'interesse et que je ne suis pas très honnète je le fais déposé à l'étranger et je développe le système et le commercialise sans vous verser de royalties.

Je suis dans l'impasse.

Je ne crois pas que vous soyez dans une impasse car il vous reste pas mal d'options.
Si votre brevet vaut vraiment quelque chose, ce que je ne sais pas, il faut que vous puissiez aussi le défendre en France, donc surveillance par veille et action en justice ou amiable. De toute façon cela vous coûteras pour faire valoir vos droits.

Vous avez 15 jours ce qui est largement suffisant pour demander conseil a des ingénieurs spécialisés sur la valeur réelle de votre brevet, innovation amélioration de processus, etc...

Repensez votre façon de trouver les partenariats faites vous aider les conseils régionaux ont des cellules spécialisés et sont très ouverts en général. Vous pouvez poser des questions ici je pense.

Si vous ne pouvez pas mener ces actions dans les 15 jours alors préservez votre avenir en protégeant à l'étranger et donnez vous un délai limite pour trouvez des partenaires.

Je vous suggère sauf si vous avez déjà une solide expérience des brevets et de la propriétés intellectuelle de faire une petite recherche sur le Forum FS car le thème des brevets revient régulièrement et il y a beaucoup à apprendre et comprendre.

Ne vous découragez pas ; 15 jours c'est suffisament long pour faire beaucoup de choses.

Ne vous stressez pas inutilement cela va vous manger de l'énergie pour rien.

Cordialement

[invite0324077b]

de toute facon ce qui est breveté en france ne peut plus l'etre dans un autre pays : simplement n'importe qui peut fabriquer n'importe ou sans rien te payer

en principe il est interdit de fabriquer ailleur pour vendre en france sans te payer de royalties : mais il n'y a pas de gendarme pour le verifier : c'est a toi seul de faire defendre ce droit

conclusion si en un ans tu n'a rien gagné avec ce brevet , espere tu encore gagner plus que les 6000 euro qu'on veut te faire depenser ?

[wizz]

de toute facon ce qui est breveté en france ne peut plus l'etre dans un autre pays :

ah bon????

[A voir en vidéo sur Futura]

[invite0324077b]

des qu'une idée est divulgué elle n'est plus brevetable nulle part : pire quelqu'un peut la breveter a l'autre bout du monde parce que la recherche d'anteriorité n'est pas parfaite mais il paye des frais de brevet pour rien car des que quelqu'un aporte une preuve que son idée a été reelement publiée avant son brevet sont brevet ne vaut plus rien

et il y a ainsi des tas de brevet qui ne valent rien

[Zozo_MP]

des qu'une idée est divulgué elle n'est plus brevetable nulle part : pire quelqu'un peut la breveter a l'autre bout du monde parce que la recherche d'anteriorité n'est pas parfaite mais il paye des frais de brevet pour rien

Bonjour Chatelot16

Peux-tu nous informer dans ce cas à quoi servent les brevets européens ou mondiaux.

Cordialement

[invite0324077b]

Peux-tu nous informer dans ce cas à quoi servent les brevets européens ou mondiaux.

tous simplement a toucher de l'argent sur tous ceux qui fabriqueront en europe ou dans le monde ton idée breveté en france et etendu a l'europe ou au monde

celui qui a breveté en france est le seul a pouvoir etendre le brevet au monde entier : si il ne le fait pas , c'est du domaine public pour le monde entier sauf en france

si quelqu'un reussi a breveter le meme truc quelque par dans le monde son brevet ne vaut rien

puisque ton brevet francais est valable tu n'a aucun risque a expliquer ton truc : personne ne peut te le prendre : si tu ne l'etend pas toi meme personne ne peut le faire a ta place : ce qui compte est de savoir si l'idée a un interret mondial ou franco francais

[invite0324077b]

batcat ton brevet est a toi : personne ne peut te le prendre donc il faut le faire connaitre : si tu tombe sur quelqu'un qui veut te l'acheter pour 100 000 euro pour payer l'extension mondiale lui meme et avoir le benefice pour lui c'est que ton brevet est bon ( ou que c'est du bluff pour t'encourager a payer l'extension toi meme )

c'est vraiment dommage d'avoir perdu un ans car il ne te reste que 15 pour repondre : donc donne la reference de ton brevet : tout le monde poura te dire ce qu'il en pense

[invite7af6e1ed]

Bonjour ! merci pour toutes vos réponses ! mais je vois qu'il est difficile d'être d'accord sur le sujet. Je trouve tout çà très compliqué car on a à faire d'une part à des cabinets (rédaction brevêt, juriste en matière de licences...) qui ont les dents longues et qui ont l'habitude de traiter avec des grosses boites coutumiers de ce genre d'exercice (innovation, protection, distribution...). Mais lorque vous êtes un "petit particulier" seul avec son projet face à tous ces loups qui connaissent bien les rouages de ce milieu, c'est très difficile de sortir vainqueur de l'étape ! Dès que vous demandez de l'aide : CEEI, Pôles technologiques... on vous envoie gentiment à la pèche car vous n'êtes pas en société, mais un simple particulier style "Jojo l'inventeur dans son garage" (adieu aides financières et autre...) DEBROUILLEZ-VOUS
En ce qui concerne le PCT, investir 6000€ pour financer la brevatibilité et la recherche d'antériorité pour tous les pays membre, faut pas oublier qu'à l'issu il faudra (si le rapport de recherche est bon) que je dépose INDIVIDUELLEMENT un brevet dans chaque pays que j'aurais choisi membre du PCT!! Je recueille vos dons.... Même si dans l'absolu je pense qu'une protection étendue serait plus sûre, n'ayant pas les moyens de m'engager la dedans, ma seule option je pense est d'espérer qu'un prospect soit intéressé par mon produit et prenne en charge cette extension !

[invite0324077b]

mais si tu veux trouver quelqu'un qui s'y interresse il faut que tu presente ton brevet : puisque on brevet est deja deposer tu n'a plus aucunne raison de le cacher

d'ailleur ton brevet a deja été publié et toute les grosse entreprise l'on deja epeluché : et si ca les interressent il savent tres bien qu'il suffit d'attendre un ans pour avoir de grande chance que l'inventeur ne fasse pas l'extention

il n'y a pas de recherche d'anteriorité supplementaire pour l'extension : l'inpi l'a deja fait pour le brevet francais : l'extention ce n'est que des formalité a payer

[wizz]

peut être que l'INPI a effectué des recherches uniquement sur le territoire français, puisque le bonhomme n'a déposé que sur le territoire français

et donc pour un brevet mondial ou un brevet multi-pays, il va falloir refaire des recherches d'antériorité concernants les pays concernés

[invite0324077b]

non la recherche d'anteriorité est toujours mondiale : si le truc existait deja ailleurs dans le monde le brevet aurais été refusé

pire si cela existait deja ailleur et que l'inpi ne l'ai pas trouvé , ton brevet ne vaut rien et tu a deja payé l'inpi pour rien

et c'est aussi pour cela que si tu ne fait pas l'extention toi meme aucun autre brevet ne sera possible nulle part

c'est donc pour cela que l'heure n'est plus au secret il faut que tu deballe tout pour avoir des reponse dans les quelques jours qui te restent

[polo974]

Pour mémoire, l'inventeur américain de la planche à voile n'a pas jugé bon de breveter en France (merci le cliché baguette pinard béret), mais il l'a fait en Allemagne et Angleterre, sans regarder une carte pour voir la quantité de côtes dont on dispose (et plus au soleil en plus...).

Du coup, les français et autres ont pu fabriquer en toute légalité de planches à voile sans payer de royalties... Mais ils ne pouvaient pas vendre en Allemagne ou en Angleterre.

Au fait, quel est ce brevet? (Ok, je suis un curieux, mais moi, au moins, je demande ouvertement...)

[invite981ec232]

de toutes façons si ton produit est de grande distribution et qu'il est vraiment génial, les grosses boites s'assieront sur ton brevet en attendant que tu les attaques. bonjour les frais
sinon ils diront a leurs ingénieurs de contourner ton brevet avec l'aide de leur dapartement PI et ça c'est toujours possible
Dans les grosse boites il y a toujours le syndrome NIH ( Not invented Here)
donc moi je dirais que si c'est un produit a tres large diffusion et si tu n'as pas réussi a avoir des touches en un an , laisse tomber ou monte ta boite pour le commercialiser.
de toute façon comme me disait un gars de l'ANVAR dès que ce type de produit sort sur le marché y'a un container qui arrive de Chine avec des copies 3 mois aprés
Je connais quelqu'un qui a failli tout laisser dans un truc comme ça sur un nouveau modele de stylo
Pour moi, les seules inventions réellement exploitables par des particuliers ou des micro-entreprises le sont sur des marchés de niches qui n'intéressent pas les gros.
Et encore il faut arriver pour le vendre avec un produit le plus abouti possible pour que le gars en face se disent que ça lui coute moins cher de prendre une licence plutot que de le copier

[invite7af6e1ed]

J'ai encore 6 mois avant que mon brevet soit publié (18 mois après dépôt) donc il est encore au secret. Toutefois qd une boite est "intéressée" et qu'elle souhaite "étudier" le potentiel de ce produit, je suis obligée de demander de signer un accord de confidentialité entre les 2 parties et divulger les revendications faites sur ce brevet. Donc il y a tjs le risque de te faire avoir mais je ne vois pas d'autres solutions pour que le client potentiel étudie le projet dans son ensemble (faisabilité, marché, fabrication, distribution...).
En ce qui concerne le PCT, j'avoue que les démarches sont encore un peu floues pour moi... durant la période de recherche préliminaire l'INPI m'a sorti 2 revendications américaines des années 50 ! (heureusement nous avons pû rejeter les dites revendications), alors soit ces américains avaient déposé en France, soit la recherche de l'INPI se fait au niveau mondial.
Une chose est sûre d'après mes infos il n'existe pas de "brevet mondial". D'après un article de l'INPI "...voie PCT : Par le dépôt d'une demande et une procédure unique, une protection peut être simultanément demandée dans les 121 états membres. Cette formalité unique sera suivie, après une phase d'instruction internationale commune, par une procédure auprès de chacun des offices nationaux ou régionaux des pays désignés."
Etant donné que je n'ai pas les moyens d'étendre ce brevet, pensez-vous que l'éventuel repreneur puisse me reprocher que mon brevet ne soit pas assez étendu et par conséquent plus assez d'intérêt ? D'ailleurs ces délais imposés sont mal foutus car la règlementation devrait permettre aux nouveaux acquéreurs de pouvoir décider du choix stratégique d'étendre ou non le brevet sans délai de dépôt imposé. Ce n'est pas logique que ce soit moi qui prenne une telle décision car je n'ai pour but de commecialiser ce produit et je ne peux me mettre à la place d'un hypothétique acquéreur avec sa propre politique commerciale....
Y a t-il une raison valable d'imposer le délai de 12 mois après la date de dépôt en France pour faire les démarches à l'étranger ? Sachant qu'il faut attendre au moins 5 mois après la date de dépôt pour pouvoir divulger des infos, et au bout du 11ème mois on a seulement le résultat officieux du rapport de recherche, et un mois après il faut prendre la décision très onéreuse et risqué d'étendre ou non la protection ! c'est pas un peu court tout çà ?? Les démarches commerciales s'étalent sur 6 mois, çà passe vite. Mon premier contact "sérieux" a mis 6 mois pour me donner sa réponse...négative. Donc maintenant je dois mettre le turbo pour en prospecter d'autres

[polo974]

Donc, en fait, le brevet n'est pas encore accordé.
Dans la liste d'étapes de l'inpi, tu en est où exactement?

C'est vrai que maintenant que nous sommes à l'ère de la mondialisation, il est assez aberrant qu'un brevet soit traité localement, puis mondialement.
De plus, une fois la recherche d'antériorité (mondiale, répétons le) faite, quels sont les frais réels de maintient ou d'extension d'un brevet? Une ligne dans une base de données (avec ses sauvegardes), c'est tout. L'aspect technique faisant partie de toute façon du domaine de l'antériorité, il ne peut être compris dans le coût de maintient du brevet...

Par ailleurs, au vu des brevets récemment accordés, il est assez fou de voir parfois la teneur de ceux-ci qui consistent souvent juste pour une appli donnée à une juxtaposition de 2 ou 3 machins ultra connus: un exemple: "détection de manoeuvre d'une poignée de porte de voiture à l'aide d'un capteur magnétique", si, si, c'est tout nouveau, ça vient de sortir dans le BOPI Brevets 2007-42 du 19 octobre 2007
Défense de rire...

Si par chance, il m'arrivait de trouver le truc ultra-génial (pas encore inventé en 1875 comme ça m'est arrivé...), j'essaierai de m'associer à une grosse boite potentiellement intéressée pour passer un accord, à elle de breveter pour exploiter, à moi un poil plus que des miettes...

[invite7af6e1ed]

Bonjour !
Pour répondre à ta question POLO974, d'après la liste de l'INPI je viens de passer avec succès l'étape 9. Comme tu dis aussi, mon brevet n'est pas encore accordé, et il faut qd même prendre la décision à cette étape là d'investir des fortunes pour l'étendre (Europe et/ou PCT)
Je pense aussi qu'il faut que j'ai la chance de tomber sur une boite qui serait suffisament intéressée pour prendre en charge l'extension.... et dans ce cas là étant donné le parcours du combattant que l'on s'impose en s'agageant dans cette voie, je crois que je pourrait m'estimer heureuse de récolter les quelques miettes et au moins voir aboutir mon concept. C'est regrettable d'en arriver là car on met bcp d'énergie, d'argent et d'espoir dans des projets où les 3/4 du temps on est seul pour les porter et à la fin on doit s'estimer heureux qu'on nous pique pas notre idée même si elle est "protégée". et qu'on puisse en retirer une compensation, et à côté de çà d'autres s'enrichiront sur mon dos !.

[Zozo_MP]

Bonjour !
Pour répondre à ta question POLO974, d'après la liste de l'INPI je viens de passer avec succès l'étape 9.

Donc aucun industriel ou partenaires ne avoir connaissance du contrenu de ton brevet et ne peux te contacter pour étudier des possibilités d'accords.

on doit s'estimer heureux qu'on nous pique pas notre idée même si elle est "protégée". et qu'on puisse en retirer une compensation, et à côté de çà d'autres s'enrichiront sur mon dos !

C'est à croire que les entreprises veulent voler à tout prix tous les inventeurs isolés. Si un inventeur ne se montre pas trop gourmand et se contente un peu plus que des miettes : je ne vois pas pourquoi une entreprise n'acheterait pas une licence et des paiements de royalties équilibrés pour les deux parties.

Il est aussi possible de monter sa propre entreprise pour développer et commercialiser le produit breveté.
Les banques : avec un bon brevet, une étude de marché sérieuse et étayée, un plan de financement bien fait et honnète, accordent des crédits certes limités mais sans trop de problèmes. Après faire fonctionner l'entreprise et la rentabiliser, c'est autre chose car passer d'une start-up à un start-down et très facile. Ceci dit gérer une entreprise ne nécessite pas non plus d'avoir un BAC+32.
Mais si le brevet est vraiment bon, c'est jouable puisqu'il est plus facile de trouver des clients avec un bon produit.

Cordialement

[invite7af6e1ed]

Eh bien là on touche un problème qui devient un vrai dilemme : si on veut qu'un industriel étudie sérieusement ma proposition je suis obligée de dévoiler, sous le couvert d'un accord de confidentialité signé, les revendications de mon brevet alors qu'il est encore au secret comment faire autrement ? sinon il faudrait que j'attende la délivrance du brevet (2 ans)???
Il est vrai qu'avec tous çà je me dis qu'il vaut mieux monter sa propre boite et exploiter le produit, mais étant déjà gérante d'une société qui m'absorbe bcp, je n'ai ni le temps, les moyens, ni le courage de me lancer dans l'avanture !
Quoiqu'il en soit, j'ai un contact intéressé par mon concept, comment peut-on estimer le coût d'une cession de brevêt, ou le coût d'une licence ?
Je dois lui faire signer un accord de confidentialité pour qu'il étudie le concept (coût, rentabilité...), puis si ok, qu'il prenne en charge le proto, le faire passer au LNE et si tout çà ok, négocier la vente du brevêt .
Mais avant tout celà je vais être obligée d'étendre mon brevêt à l'Europe !eh oui étant donné le délai trop court pour qu'il étudie tout çà je vais devoir prendre le risque de prendre à ma charge son extension à l'étranger ARGHHHHH mais ais-je vraiment le choix??????

[Zozo_MP]

Quoiqu'il en soit, j'ai un contact intéressé par mon concept, comment peut-on estimer le coût d'une cession de brevêt, ou le coût d'une licence ?

Bonjour

La licence et la vente du brevet ce n'est pas la même chose.

Quoi qu'il en soit pour l'évaluation de votre concept et puisque vous êtes gérante vous n'avez qu'à raisonner marge.
Qu'elle est la marge que l'industriel ou PME peut dégager sur la vente de chaque produit.

Je prend un exemple au hasard (enfin j'espère) vous commercialisez un produit qui se vend avec des gros volumes comme des seringues révolutionnaires qui font le mélange directement à l'injection ou des poches à G5 qui permettent une certaine trituration.
Il y a une foirte demande car cela génère des écomonies importantes coté utilisateurs. L'industriel peut faire 45% de marge net pendant dix ans, si le brevet et solide et difficilement copiable, si vous demandez 3 ou 5% par objet vendu vous pouvez estimer que vous n'êtes pas lézée. Dans ce cas cela vous fait une rente pendant un certain temps.
Si par contre vous vendez une centaine d'objets par an avec une faible marge sur un marché de niche sans déclinaison possible sur d'autres produits, alors il vaut mieux vendre le brevet et passer à autre chose. Car vous aurez d'autres idées.

Vous devez croire à votre projet ou alors intuitivement, vous sentez déjà que cela ne va pas ameuter les foules. Dans ce dernier cas vendez le brevet en rentrant dans vos frais et en ayant un petit bénéfice, et vous aurez la satisfaction psychologique d'avoir fait quelque chose selon votre idée ce qui est souvent déjà beaucoup plus que des tonnes de $.

Cordialement

[invite7af6e1ed]

Bonjour
Je crois qu'il sera plus sage de vendre le brevêt car je crains que sur le moyen/ long terme des "copies " détournées arrivent sur le marché. Je vais voir si le cabinet de brevêt qui me suit peut m'aider à évaluer sa valeur...
Mais je suis d'accord que dans ce cas là, il faut au moins rentrer dans mes frais + un bon bénéfice, la satisfaction d'un projet abouti c'est clair, l'idéal étant que çà me laisse largement de quoi investir dans un autre concept car j'ai encore plein d'idées !
Mais bon pour l'instant je n'en suis pas encore là, je dois avancer étape par étape... Merci Zozo_MP pour tes conseils