Bonjour à toutes et à tous
Existe-il un texte de loi ou une réglementation récente concernant l'usage des détecteurs.
Ceci afin de répondre à l'appel que font certains, sur le Web, afin d'obtenir des autorisations de prospection auprès de propriétaires.
Un lien vers un site officiel serait un +
Merci et bonne journée
Est-ce que le code du patrimoine vous suffit comme source officielle?
http://www.legifrance.gouv.fr/affich...Texte=20100819Chapitre 2 : Utilisation de détecteurs de métaux.
Article L542-1 En savoir plus sur cet article...
Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques, à l'effet de recherches de monuments et d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie, sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche.
Article L542-2 En savoir plus sur cet article...
Toute publicité ou notice d'utilisation concernant les détecteurs de métaux doit comporter le rappel de l'interdiction mentionnée à l'article L. 542-1, des sanctions pénales encourues ainsi que des motifs de cette réglementation.
Article L542-3 En savoir plus sur cet article...
Un décret en Conseil d'Etat fixe les conditions d'application du présent chapitre.
Bonjour,
Voici une réponse, officielle (septembre 2009) qui devrait vous satisfaire
http://recherche.assemblee-nationale...KQIOX3T274.pdf
Elle émane du ministère de la culture répondant à un parlementaire suite à la demande de détectoristes écrivant à leur député:
Loi 1989, 1991 convention Malte 1992
la détection de loisir qui n'a aucune consistance juridique n'est pas sans incidence sur la bonne conservation du patrimoine archéologique.
Les activités de la communauté des prospecteurs concerne le patrimoine archéologique...il suffit de se pencher sur les revues de détection...;
l'utilisation d'un tel matériel a conduit à porter atteinte de manière irréversible aux contextes archéologiques
l[I]e dispositif juridique actuel soumet l'utilisation des détecteurs de métaux à un régime d'autorisation administrative préalable.;;
Le treasure act est une pratique propre à ce pays qui ne peut être transposée....
et ne permettre en rien de réduire les atteintes au patrimoine.
Toute utilisation de détecteur de métaux à des fins de recherche d'objets métalliques anciens reste soumise au contrôle des autorités et une demande d'autorisation doit préciser l'identité..., l'objectif scientifique, la durée des prospections.....
Il n'est en aucun cas fait allusion au propriétaire d'un lieu, les responsables de fouilles ont toutes les compétences pour le faire lors du dépôt du projet.
Je pense vous avoir répondu.
Pour que le SRA délivre son autorisation de prospection-inventaire, il faut obligatoirement les autorisations écrites des propriétaires des terrains.
Autorisations qui ne dispensent absolument pas de l'obligatoire et non négociable autorisation du SRA (service régional de l'archéologie), seul habilité (au nom du préfet si je ne m'abuse) à fournir une autorisation d'utilisation de détecteur de métaux dans un cadre précis. (je sais que je ne fais que répéter mais mieux vaut être clair ^^)Envoyé par seb1976
C’est totalement faux , il n’y a plus aucune autorisation de délivrée et les seuls satisfaits par cette situation sont les pillard et les receleurs
Bonjour,
Tiens, un petit retour sur la détection, ça faisait longtemps. Rien de tel qu'une bonne petite polémique sur ce sujet pour s'ouvrir l'appétit.
Il ne faut pas être aussi catégorique !
Comment savez-vous qu'aucun SRA ne donne d'autorisation de prospecter au détecteur ?
Vous êtes bien mal renseigné car un ami, archéologue amateur des Vosges, vient de m'envoyer son rapport de détection sur un site g.r. repéré par photo aérienne.
Le contenu est réalisé comme n'importe quel rapport de fouille avec plan de localisation de tous les objets (d'époque antique à aujourd'hui), études, dessins, photos, etc.
Cordialement
la fnudem en parle ici
http://www.fnudem.net/new_forums/pub...t=autorisation
Ce que vous dites est faux; il y en a aussi dans ma région.
A vous entendre on pourrait penser qu'on vous oblige à piller.
ça ne sert à rien de faire un copie/coller Fnudem.
Les portes ouvertes pour les prospecteurs lithiques ou autres bien sont nombreuses que vous ne le pensez.
Bonjour,
Mon autorisation est arrivée il y a quelques semaines pour effectuer quelques sondages très ponctuels.
Comme quoi certains SRA délivrent bel et bien ces documents.
Bonne soirée.
Les SRA délivrent des autorisations à ma connaissance, à condition que l'objectif des prospections électromagnétiques soit scientifique avec un véritable projet de recherche, bien pensé et qui ne mette pas en danger les sites archéologiques. Mais non, le SRA ne donne pas d'autorisations à des "détectoristes" qui n'ont aucune compétence scientifique ou archéologique et dont le seul objectif est de faire joujou avec un détecteur, sans contrôle, sans formation, sans respect des lois, en refusant de prendre conscience des dommages qu'ils causent, en refusant de comprendre "comment ça marche", en refusant d'élargir leur champ de vision.
Certes, après des brouettes et des brouettes d'abus de la part des utilisateurs de détecteurs de métaux, certains SRA ne donnent presque plus (mais "presque plus" ne veut pas dire "aucune") d'autorisations. On les a eus une fois, deux fois, trois fois... Ils sont pas des moutons, hein. Alors la faute à qui, hein ?
Il y a des lois, il y a le respect du patrimoine, il y a le fait d'accepter qu'on ne fait pas ce qu'on veut quand ça nuit aux autres et notamment à un passé qui appartient à tout le monde et pas à vous tout seuls. Commencez par accepter ça, par vous remettre en question, et alors peut-être une collaboration sera possible. Parce que des amateurs, des passionnés de notre passé, il y en a plein. Ils sont eux aussi fédérés en associations, comme les "détectoristes". Mais eux, ils acceptent de respecter des règles qu'ils savent conçues pour protéger le patrimoine archéologique qu'ils chérissent tant. Vous (les utilisateurs de détecteurs de métaux), vous n'êtes que de vulgaires chasseurs de trésors qui ne vous intéressez visiblement à rien d'autre qu'à votre collection personnelle.
Mais c'est tellement plus facile de prétendre que les archéologues sont des ronds-de-cuir ripoux qui veulent garder les objets et les sites pour eux tous seuls et qui d'ailleurs ont tous leur collection personnelle d'objets volés. Et par la même occasion, ça évite de se remettre en question. N'est-ce pas ?
Pour finir, un lien clair sur ce qu'est la prospection au détecteur de métaux et ce qu'on a le droit de faire ou pas. Histoire d'avoir un peu d'objectivité et contrebalancer l'article partisan de ce "cher" corentin.
Prospection au détecteur de métaux
PS : Pour info, j'ai lu le message injurieux que tu as écrit sur moi corentin, avant qu'un de vos modos l'efface pour éviter qu'il ne soit lu par la "gesthappah" comme vous dites. C'est plus facile de s'en prendre aux individus quand on n'a pas d'arguments, n'est-ce pas
PPS : Ces provocations incessantes de la part de personnes qui ne respectent pas le patrimoine archéologique et côtoient tous les jours par le biais de leurs forums des pilleurs avérés, sur un forum scientifique dédié à l'archéologie, personnellement ça m'agace. Si un modérateur pouvait éviter que ces "trolls" comme on dit sur Internet se reproduisent et fassent des petits, ça permettrait probablement de garder une ambiance sereine et des discussions intéressantes...
salut,
tout ce qui concerne la détection est ici:
ça vient de sortir
http://www.sahpl.asso.fr/SITE_SAHPL/...TE%20SAHPL.pdf
Bonjour à tous,
Je suis possesseur d'un détecteur ! Eh oui ! Et pourtant j'approuve à 200% les propos de Brisecous et de gunthiern.
Interdire la vente des détecteurs, c'est comme interdire la vente de couteaux (attention, ma famille est thiernoise d'origine). Donc je suis contre l'interdiction.
Et pourtant :
Mais un couteau, çà sert à quoi ? Découper les aliments ? Ou trucider son voisin ?
L'utilisation illégale de détecteur, c'est criminel, c'est effacer des pans de notre mémoire. Et, je me répète, effacer la mémoire des hommes c'est un crime.
L'utilisation d'un détecteur, c'est exactement comme celui d'un couteau : un détecteur peut avoir des usages licites, qui ne me posent aucun problème. Mais la recherche sauvage d'objets archéos, c'est une insulte à la mémoire des hommes, et c'est un usage criminel : oui, j'ai dit criminel et non délictuel, car c'est supprimer une partie de la mémoire de qui je suis, c'est effacer une partie de ma personne.
Comme pour beaucoup, cette mise dans le néant de l'histoire m'est insupportable.
Excusez moi si mes propos peuvent sembler violents à certains d'entre vous, mais je n'accepte pas que l'on puisse me voler mon Histoire.....
Lorsque dans les années 80 je fouillais de façon officielle sur un chantier dans le 77, là où je découvris un trésor à l'aide mon détecteur, en fin de journée notre équipe repandait de la limaille d'aluminium pour empêcher toute tentative de pillage la nuit et croyez moi c'était très efficace, Alors ma question est la suivante : pourquoi avoir abandonné ce mode de protection ? Sinon ou en sommes nous avec le fameux brouilleur de détecteurs qui devait faire des miracles selon l'émission télévisée qui en faisait l'éloge
Vous rendez-vous compte de la difficulté de répandre de la limaille d'aluminium sur plusieurs hectares (le chantier sur lequel je suis actuellement fait 1,5 hectares), d'autant plus qu'en fouille préventive, le temps est une denrée rare et précieuse ? De plus ce mode de protection n'empêchera pas forcément les pillages ou à tout le moins les destructions. Je pense qu'il y a probablement d'autres raisons au fait de ne pas répandre de la limaille de cette manière (raisons écologiques, légales, ou en rapport avec les constructions qui suivent la fouille, ...), mais je ne m'y connais pas assez pour en parler correctement.
Le brouilleur de détecteurs est efficace et à ma connaissance il est utilisé sur certains chantiers. Mais il ne peut de par sa nature pas être utilisé partout. Il faut également que son utilisation fasse son chemin, certaines nouveautés sont longues à devenir connues et à être utilisées. I ne pourra cependant pas être généralisé partout je pense, pour une raison simple : le coût.
Dans tous les cas, la meilleure des solutions serait de faire en sorte qu'il n'y ait plus de pillages. Je suis personnellement pour l'interdiction pure et simple des détecteurs de métaux, ou à tout le moins la création d'un permis de possession, comme les armes ou la chasse. Il est difficile d'arrêter autrement le pillage (faut avoir du bol pour prendre quelqu'un en flagrant délit !) et dans les faits on sait très bien que 95% des utilisateurs enfreignent la loi. Ne me fais pas l'audace de me dire que vous dépolluez ou cherchez des capsules de bière, on sait très bien toi et moi que ce qui vous intéresse, c'est les "trésors" et les objets archéologiques/historiques.
Parallèlement, il y a évidemment un travail de sensibilisation à faire et d'ouverture de l'archéologie aux amateurs. Malheureusement, en matière de "détection de loisir" comme vous dites et face au lobbying et à la désinformation des vendeurs de détecteur, la sensibilisation ne donne pas suffisamment de résultats pour s'en contenter (30 ans qu'on essaie, mais autant vider la mer à la petite cuillère quand pendant ce temps les marchands y versent des seaux d'eau !).
Non seulement pas foutu de respecter le patrimoine, mais pas foutu non plus de respecter l'environnement !
Pourtant Mr Y.P de l’Happah n’hésite pas à recommander cette méthode dixit : Y. P. - Sur les sites qui risquent le plus d'être pillés, nous n'hésitons pas à jeter des leurres, comme par exemple de la limaille de fer, pour perturber le détecteur.
http://happah.forumpro.fr/annonces-f...2008-t1393.htm
Bonjour
Que je sache vous ne vous gênez pas aussi d’insulter les partisans de la liberté d’expression .Notre association n’a absolument rien à voir avec les marchands du temple chez qui vous vous procurez les même appareils Sinon il y a certainement des gens indélicats dans les rangs de l'archéologie.au même titre que les prospecteurs d'ailleurs , mais vous préférez stigmatiser toute une population , un peu comme se que fait nos dirigeants en ce moment , pas la peine de me rabacher Mr que ce sont des paroles partisanes.En ce qui concerne les pillage nous sommes aussi complètement écœurés , nous informons nos visiteurs et adhérents , mais ceci n’empêchera pas les pillages très organisés par des groupuscules inconnus de notre obédience.
Pour la modération, je ne suis quant à moi nullement atteint de solipsisme mais défend activement les jugements proférés à notre encontre et je crois qu’il y a dans votre camp des coutumiers de la provocation, ils se reconnaîtront
Je me garderai bien de polémiquer éternellement avec vous sur le sujet mais:
Quand vous voyez ce pillage de ces tous derniers jours dans le Bas Rhin:
http://sitemap.dna.fr/articles/20101...,000006642.php
Est ce que vous croyez que l'on peut faire confiance de nos jours à vos compères détectoristes?
Ne croyez vous pas qu'il faut prendre des mesures draconiennes?
Ne pensez vous pas que vos forums, en présentant des objets archéologiques non déclarés soit une incitation au pillage généralisé qui prend de l'ampleur.
Ils sont vraiment d'une stérilité déconcertante ces débats sur les utilisateurs de détecteurs de métaux ! Il y en a eu des centaines et cela n'a servi que de revenir au point de départ des problèmatiques au suivant débat. Arrétez de "vous créper le chignon" ca fait 30 ans que ca dur et cela n'avance pas. Moralité : aucun intérêt
Seul sujet intéressant ici, c'est la protection des sites archéologiques contre l'utilisation "sauvage" de détecteurs de métaux.
Là encore on entend de tout et n'importe quoi :
- Protéger les sites archéologiques à l'aide de brouilleurs : mais bien sur ! Et Spock les installera lorsqu'il aura débarqué de l'Enterprise !
Et même si une telle technologie existe (pas si compliquée d'ailleurs), avez vous réfléchi aux couts de sa mise en oeuvre? Les acteurs de l'archéologie ont déjà des difficultés à avoir du matériel, alors l'achat, la mise en oeuvre et l'entretien de moyens de brouillage....
- Ependre de l'aluminium : là encore... En plus pour polluer la gamme d'utilisation des détecteurs il faudrait aussi épendre du fer et du plomb. Efficace (à courts et moyens termes car la technologie de ces machines est évolutive) mais je pense que les générations futures ne vont pas nous remercier ! Vive l'écologie ! De plus qui sait comment évoluera l'archéologie du futur et que ces charmants nodules métalliques ne vont pas polluer aussi les diagnostiques de nos successeurs.
Soyons réalistes et pragmatiques. Pour ne plus avoir de soucis avec des "détectoristes"...il n'aurait jamais fallu commercialiser les détecteurs de métaux !
Maintenant c'est trop tard car le mal est fait : il y en des centaines de milliers en France.
Moralité : rien à ce jour ne peu nous permettre de lutter contre un pillage au détecteur, ni la législation, ni le civisme, ni le débat (ne me dites pas le contraire !) et ni la science.
Mais il y a une solution : elle est facile à mettre en oeuvre, peu couteuse, d'une efficacité redoutable et peut rapidement être fiable à 100%. Mais elle réclame c'est vrai, un peu d'ouverture d'esprit et de réflection (de la part de tous !).
Aller, je vous laisse chercher. Mesdames, messieurs, ouverture du débat : quelle est cette solution ?
Bonjour,
Gunthiern, je ne suis absolument pas détectoriste ! Qu'est-ce qui peut vous le faire croire ? Ma première phrase ? C'était de l'ironie, bien évidemment.
Didierv, d'accord avec vous à 100% en ce qui concerne l'ampleur et la fatalité du désastre.
La solution radicale ? J'ouvre le bal : couper l'herbe sous le pied des détectoristes par une détection systématique sur les sites connus par les SRA eux-mêmes et campagnes de prospection magnétique à très grande échelle. Tous les services et associations archéo sur le terrain !
Et oui !
C'est ca la solution et il n'y a rien d'autre....
Solution déjà mise en pratique sur certains secteurs (de façon officielle)... mais nous sommes loin de la généralisation
Didier
Bonjour,
Çà va faire du monde!!!
Cordialement.
Et on fait comment pour les sites qui ne sont pas connus des services ? On abandonne tout ?
Quid de la conservation in situ préconisée partout comme la solution la "moins pire"?
Encore faut-il avoir sous la main le personnel formé (pour toutes les périodes mêmes les mal-aimées) et disponible pour ces prospections.
Cette solution me parait bien peu réaliste.
Pour les sites inédits : effectivement à part être madame soleil ou lancer des prospections à grande échelle, c'est difficile à maitriser.
Par contre pour les sites connus c'est tout à fait réalisable. C'est d'ailleurs ceux-là qui sont la cible première du pillage.
Cette solution a déjà fait ses preuves notamment en Aquitaine, avec un cahier des charges trés strict.
Si vous avez une autre solution qui fonctionne, on est tous preneurs !
La solution c'est d'avoir un moyen légal de faire condamner toute personne se promenant avec un détecteur. Il n'y en a pas d'autre. Parce qu'on sait que la très grande majorité enfreint la loi même si la présomption d'innocence les protège (la loi est inapplicable car il faut des preuves, et comment prouver la nature des objets recherchés si la personne n'en a pas plein les poches, même si on sait pertinemment pourquoi elle est là !). Parce que la pédagogie ne peut avoir d'effet qu'auprès d'un public disposé à écouter et à changer.
Le petit monde de la détection métallique s'est créé une discipline à part, un "loisir" où les objets anciens se promènent en dehors de tout site archéologique, où les sites sont toujours enfouis à plus de 50 cm et où trouver les objets anciens qu'on cherchait au détecteur de métaux c'est forcément une découverte "fortuite". Ils ont leurs magazines, ils ont leurs forums, ils ont leurs boutiques de détection ainsi que leurs formations, et le tout est bien évidemment chapeauté par les mêmes personnes (une poignée de marchands). En ces lieux règne la désinformation, on crée une image négative de l'archéologue qui est rond-de-cuir (il bosse dans des bureaux et ne connaît pas le terrain), égoïste (il veut garder tous les sites rien que pour lui, et c'est pour ça qu'il embête les gentils détectoristes), pourri (il veut aussi garder tous les objets pour lui, lui seul a le droit de piller/voler/spolier et il a une collection personnelle, forcément). Ainsi, on est sûrs que le détectoriste de base ne fréquentera ni n'écoutera les archéologues.
Le détectoriste ne s'intéresse que rarement à l'archéologie. Ce qu'il veut, c'est chercher des objets archéologiques sans se préoccuper du reste. Or, ce n'est pas compatible avec l'archéologie du XXIème siècle. Tant que les utilisateurs de détecteur de métaux considèreront cet appareil comme une fin et refuseront de se pencher sur les nombreux autres outils de l'archéologie, en n'utilisant le détecteur que dans des cas précis où son utilisation se justifie, je ne vois pas comment une collaboration serait possible. L'archéologie n'est pas compatible avec le non respect d'une déontologie de base.
Pour finir, faire une détection encadrée systématique sur tous les sites connus pour "prévenir" le pillage n'est pas une solution. Comme on l'a déjà dit, il y a bien entendu le problème des 95% de sites non connus : On les abandonné ? Ensuite, parce que l'ampleur du travail est phénoménale et que l'anarchie dans laquelle des prospections métalliques à si grande échelle seraient réalisées entraînerait plus de destructions que ne rien faire. Pour finir, prélever sur l'ensemble des sites tout le mobilier métallique, même en faisant ça proprement, c'est dommageable à la compréhension globale du site archéologique, et donc destructeur. Faire du mauvais boulot pour éviter le pire, je n'appelle pas ça une solution.
La seule solution pour moi, c'est d'abord faire en sorte de reconstituer le maillage des amateurs et passionnés d'archéologie en favorisant le développement des associations. Ce sont les amateurs qui s'engagent, qui agissent au plan local, qui servent d'alerte en cas de pillage dans leur zone d'activité. Depuis la professionnalisation, et même si je suis trop jeune pour avoir connu cette période, j'ai l'impression qu'on a trop dévalorisé ces gens qui sont pourtant primordiaux au maintien d'une archéologie de qualité : Aurait-on obtenu la professionnalisation si personne ne s'était intéressé à la sauvegarde de notre patrimoine ? Ensuite, pas 36 solutions : Puisque la pédagogie ne fonctionnera jamais correctement et surtout pas à grande échelle en ce qui concerne la détection, il faut faire cesser la promotion par les vendeurs de cette activité et faire en sorte que tous les "détectoristes de loisir" abandonnent purement et simplement la détection.
Des passionnés d'archéologie qui sont impliqués dans leur association, qui font des sondages, des prospections, des conférences, des études et des fouilles dûment encadrées, et quand cela se justifie scientifiquement des prospections au détecteur de métaux, oui. Des "détectoristes de loisir" dont le seul objectif est d'exhumer des objets archéologiques (or un objet ne se promène pas comme ça au milieu de nulle part, dans la plupart des cas à tout le moins), NON.
A nous de nous organiser et de faire pression pour que sur le plan administratif, tout ça devienne possible.
Toutes mes excuses Granfeb, ce n'était pas pour vous
Mea Maxima culpa , j'étais tellement enervé de voir l'autre réitérer ses propos. Excusez moi encore je rectifie.
Re : Détectotisme et réglementation
Briscous
Ton discours est louable...mais c'est excatement le même que ceux qui sont à l'origine de la loi de 89 sur l'utilisation des détecteurs de métaux ! Alors rends toi à l'évidence : ca fait 30 ans que l'Archéologie essaie de se protéger légalement de l'utilisation déconvenue de ces appareils et ca ne marche pas !!!
Il faut réfléchir à autre chose.
Quant à ton paragraphe sur l'extraction d'objets en contexte dans la solution proposée, excuse moi mais je pense que tu fais fie à l'intelligence des autres ! En effet bien sur que oui il n'y a pas d'extraction de mobilier en milieu encore clos et "non perturbé". Faut pas non plus encore être plus barbare que les autres (et ni plus c..)!
Ce type d'opération a ses limites et elle ne peut malheureusement pas protéger les sites non impactés par les travaux du sous-sol ! Elle est donc valable uniquement dans des contextes perturbés ou en chantier pour repérer la présence ou non de métal.
Ensuite le milieu des "détectoristes" est un microcosme, qui comme tous microcosme, est représentatif de la population. Les pilleurs au sens pur du terme ne représentent qu'un faible pourcentage. Les autres pourraient être canalisés vers un objectif commun. Le tout c'est de le vouloir (des 2 cotés). Je pense donc qu'au lieu d'avoir une approche agressive il est nécessaire d'avoir une approche plus douce avec du dialogue et des tentatives tests.
Par contre, et il faut s'y tenir, pas de pitié pour les individus qui pillent un chantier en cours de fouille !
Didier
Le Corentin
Je me garderai de polémiquer davantage avec vous tant vous faite tout pour la provocation
http://sitemap.dna.fr/articles/20101...,000006642.php
Est ce vous croyez encore en voyant ce pillage très récent que l'on peut faire confiance à des détectoristes?
Ne croyez vous pas que vos forums soient des incitations à la performance de pillage d'objets archéologique.
Mille excuses encore grandfeb du bug, pas facile d'avoir une vision globale du post sur un petit écran.
Piller un site archéologique qui n'est pas en cours de fouille n'est pas grave peut-être?Par contre, et il faut s'y tenir, pas de pitié pour les individus qui pillent un chantier en cours de fouille !
Quelle est votre définition du pillage?
