Evacuation eaux usées: où s'arrête ma responsabilité
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Evacuation eaux usées: où s'arrête ma responsabilité



  1. #1
    olivier147

    Evacuation eaux usées: où s'arrête ma responsabilité


    ------

    Bonjour à tous,

    Je viens de quitter mon voisin un peu paniqué qui a des problèmes de remonté dans ses canalisation d’évacuation.
    Il a donc téléphoné au service qui exploite le réseau d'évacuation des eaux usées. La personne qu'il a eu au téléphone lui a dit qu'il n'y avait a priori pas de problème sur le réseau mais que le soucis pouvait être entre le collecteur et le réseau de la maison, mais que dans cette condition l'exploitant n'en ait pas responsable...

    Je suis assez surpris quand même, partant du principe que le réseau est de l'autre côté de la route, si il y a à ouvrir ce serait à mon voisin de régler la facture au terrassier?

    Imaginons que la chaussée bouge pour une raison ou une autre et que le branchement soit endommagé, ce serait au propriétaire de prendre tout en charge. Quand on connait le prix d'un simple terrassement...sans compter les réparations et l'enrobée à chaud, on peut vite en attraper pour un beau billet.

    Ce monsieur a t-il raison?

    Merci

    -----

  2. #2
    f6bes

    Re : Evacuation eaux usées: où s'arrête ma responsabilité

    Bonjour à toi,
    En régle générale la limite se situe en BORDURE du domaine public/ domaine privé.
    En ce lieu est placé une boite syphoïde dont l'entretien incombe au propriétaire.
    Je ne jamais vu de boite syphoïde placée de ...l'autre coté de la rue.
    De quand date cette installation ?
    Une boite syphoide:
    https://encrypted-tbn1.gstatic.com/i...qFr6wwJiBLg_Z3

    Placé en limite de propriété: d'un coté arrivée du riveraian , de l'autre départ en diam 160 à l'égout (collectivité)
    Bon WE
    Dernière modification par f6bes ; 19/04/2014 à 18h10.

  3. #3
    gienas
    Modérateur

    Re : Evacuation eaux usées: où s'arrête ma responsabilité

    Bonsoir olivier147 et tout le groupe

    Je ne comprends pas tout dans ton "appel au secours".

    Est-ce pour toi en tant que voisin, que tu t’inquiètes, en te sentant responsable, ou bien est-ce le voisin "tout seul" qui s'inquiète pour son budget?

    Citation Envoyé par olivier147 Voir le message
    ... voisin un peu paniqué qui a des problèmes de remontée dans ses canalisation d’évacuation ...
    S'agit-il d'un logement individuel? d'un appartement dans un immeuble? Occupes-tu le même immeuble?

    Ce genre de remontées est le signe d'une canalisation bouchée. Reste à savoir où.

    Citation Envoyé par olivier147 Voir le message
    ... le soucis pouvait être entre le collecteur et le réseau de la maison, mais que dans cette condition l'exploitant n'en ait pas responsable ...
    Je confirme, mais la canalisation "privative" s'arrête en limite de propriété. C'est après cette limite qu'on est dans le domaine public.

    Reste à savoir quelle est la configuration précise dans le cas qui t'intéresse, toi ou ton voisin.

    Il arrive, quand le bouchon est dans la colonne sous un étage, que les débordements se produisent dans le logement juste au dessus, pour ses propres (pas vraiment!) écoulements, mais aussi pour ceux de tous les étages supérieurs. Là, ce n'est pas drôle du tout.

    On s'aperçoit, à l'occasion de la réparation de tels incidents, qu'il n'y a pas que du liquide dans les écoulements.

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