Domaine public
Répondre à la discussion
Affichage des résultats 1 à 3 sur 3

Domaine public



  1. 15/02/2015, 12h23 #1
    da23real

    Domaine public


    ------

    Bonjour

    Je voulais savoir a quel moment une becane comme la jomox airbase 99 tombe dans le domaine public ? Que ce soit le schema ou le software ?

    Merci

    -----
    J'ai vachement appris grâce à internet. Tout ces livres qu'on trouve dans les poubelles
  2. 15/02/2015, 12h34 #2
    DAUDET78

    Re : Domaine public

    20 ans après le dépôt de brevet (si la redevance est payée!)
    J'aime pas le Grec
  3. 16/02/2015, 09h47 #3
    HAYAC

    Re : Domaine public

    Bonjour,

    Ce n'est pas pour autant que le schéma ou le software sera diffusé pour autant.
    Il sera juste plus protégé (légalement) contre la copie, mais le fabricant n’aura aucune obligation de fournir les sources de sont produit (heureusement).

    Cordialement,
« dimensionnement filtre passe bas du deuxième ordre | Aide au choix et couplage photovoltaïque et éolien »

Discussions similaires

  1. privé ou public ???
    Par invite3dd4322f dans le forum Orientation avant le BAC
    Réponses: 10
    Dernier message: 09/06/2009, 20h11
  2. ITE et empiètement sur le domaine public
    Par Hum hum dans le forum Habitat bioclimatique, isolation et chauffage
    Réponses: 7
    Dernier message: 16/03/2009, 17h50
  3. Privé ou public ?
    Par kana_flower dans le forum Orientation après le BAC
    Réponses: 0
    Dernier message: 06/06/2008, 16h50
  4. ONF, service public ?
    Par invite428a96d7 dans le forum Environnement, développement durable et écologie
    Réponses: 5
    Dernier message: 29/11/2005, 07h46
Dans la rubrique Tech de Futura, découvrez nos comparatifs produits sur l'informatique et les technologies : imprimantes laser couleur, casques audio, chaises gamer...