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Réglementation batteries et accumulateurs



  1. #1
    Aria69

    Réglementation batteries et accumulateurs

    Bonjour à tous,

    Je souhaite importer des produits contenant des batteries au sein de l'Union Européenne. Je sais que les batteries doivent être conformes à la directive batteries 2006/66/EC, qu'il est indispensable qu'elles aient passé des tests pour pouvoir être transportées (UN 38.3) et que certaines normes (internationales notamment) s'appliquent aux batteries.

    Toutefois, j'ai des connaissances très limitées concernant les normes applicables aux batteries, et vu l'absence d'harmonisation j'aurais aimé savoir si une âme charitable pouvait m'indiquer si des fiches de données et de sécurité sont obligatoires pour importer ce type de produits et si j'ai oublié quelque chose dans ce bref récapitulatif.

    Je vous présente mes excuses par avance si mon message n'était pas censé être posté ici.

    Merci.

    Dans l'attente de vous lire,

    Cordialement,

    Aria.

    -----

    -Aria

  2. #2
    f6bes

    Re : Réglementation batteries et accumulateurs

    Bjr à toi,
    La communauté europeenne comptes ..27 Pays
    Si tu dis que ce n'est PAS ...harmosisé , ALORS il faut consulter la réglementation de chaque pays (..27)
    C'est à daire faire 27 recherches indépendantes our CHAQUE patys.
    Je pense que tu peux le faire toi meme..plus tot qued'autre le fasse à ta place.
    C'est sur ça prend du temps.
    Ex de requéte à demander à ;Google : " réglementation et directives pour importation de batteries (prçiser le type) en... Suisse "
    Je sias : la Suisse n'est pas dans l'union!
    Et tu fais cela pour chaque pays qui t'i ntéresse.
    bonne journée
    "Ce fut la goutte d'eau de trop qui mit le feu aux poudres!"

  3. #3
    Aria69

    Re : Réglementation batteries et accumulateurs

    Bonjour F6bes,

    Merci pour ta réponse.

    En réalité ma question porte plus sur les normes internationales applicables aux batteries. Car je sais qu'il existe des réglementation spécifiques qui dépendent du moyen de transport (aérien, maritime etc) et que la directive européenne "batteries" est à ma connaissance le seul texte applicable à ce jour.

    Et quand je parlais du manque d'harmonisation je parlais d'une manière générale. Je sais très bien que les EM qui sont au nombre de 28 par ailleurs ont la possibilité en l'absence de teste européen qui vient harmoniser, légiférer sur un sujet.

    Or, ma question porte plus sur les normes internationales qu'il est préférable d'avoir dans la pratique.

    Je ne sais pas si c'est un peu plus clair ?

    Merci d'avance.
    -Aria

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