Bonsoir,
Pas important pour l'utilisateur, ce qui compte c'est la publication au Journal Officiel de la liste des systèmes agréés, "un certain temps" après l'avis des organismes de contrôle (CSTB), le reste c'est de la littérature...hello, certain fabriquant on déjà le recepissé de recevabilité pour l'agrément. mais là ça va facher les autres qui attendent...
@+
Dans les villages gaulois, ils ne sont jamais tous d'accord. Jules César
+1 pour SK69202
Comme je l'ai deja dit plus haut ....
Qu'entendez vous par recepissé de recevabilité,est ce un accusé de réception du dossier pour l'agréement ou un agréement provisoire en attendant la parution au Journal officiel?Envoyé par nicolat le jardinier
J'imagine bien que ce n'est pas le post idéal pour poser ma question, mais je ne sais pas comment en créer un autre, alors je me lance :
Dans le cadre de l'écoptz, nous n'avons pour l'instant qu'un bouquet de travaux (les fenêtres), et voulons y ajouter la création d'un assainissement autonome, qui semble bien pouvoir faire partie des bouquets admissibles (maison ancienne isolée sans aucun assainissement jusqu'alors), mais nous voulons installer un assainissement par phytoépuration/philtres plantés.
A votre connaissance, cela pourrait-il faire l'objet d'un deuxième bouquet ?
Merci de vos avis.
T'es pas mouru, alors continue!
a mon avis conforme pour éco-prêt à taux zero.
par contre, pas conforme au norme européenne. aucune garantie. pas d'assurance. si problème s'est du pénale...
C'est aléatoire tous ça. si les micro station existent c'est justement car elles ont des garanties ... pour info certaine station peuvent bénéficier de l'éco prêt à taux zero, même avec un peu d'electricité consommé...
dès qu'une demande d'agrément est envoyée, dans un délia de 2 mois maxi, un récépissé est envoyé au fabricant si le dossier est complet. si complet donc c'est que dossier recevable.
Si pas complet réponse de l'organisme: "demande de pièce complementaire".
Donc si récépissé correcte s'est à l'administration de faire son travail. Demander aux profesionnels qui attendent l'agrément si ils ont déposés leur dossier et si récépissé ils ont !!!
Vu que 7 demandes on été faites en décembre (chiffre officiel du CSTB), donc 7 sociétés ont eu un récépissé correct ou non correct. C'est un premier pas vers l'agrément, à eux d'en pofitter. Nico
Nico, ce document veut juste dire que le dossier est "complet" mais en aucun cas qu'il est valide, tu mélanges là...
faire très attention...
Bon ça n répond pas vraiment à ma question, par contre la phytoépuration est parfaitement légale. Justement sous la pression de l'Europe, la France a changé ses textes en septembre 2009. Bref quelqu'un aurait-il pris la phyto comme 2nd bouquet d'un écoptz?
Merci à vous.
T'es pas mouru, alors continue!
Bonjour,
Pas pour l'assainissement individuel des particuliers (<20EH), je suis curieux de savoir comment une phyto épuration d'eaux usées peut être conforme avec cet article du décret:par contre la phytoépuration est parfaitement légale
Donc pas de PTZ pour une phyto.Art. 2. − Les installations d’assainissement non collectif ne doivent pas porter atteinte à la salubrité
publique, à la qualité du milieu récepteur ni à la sécurité des personnes. Elles ne doivent pas présenter de
risques pour la santé publique.
En outre, elles ne doivent pas favoriser le développement de gîtes à moustiques susceptibles de transmettre
des maladies vectorielles, ni engendrer de nuisance olfactive. Tout dispositif de l’installation accessible en
surface est conçu de façon à assurer la sécurité des personnes et éviter tout contact accidentel avec les eaux
usées.
@+
Dans les villages gaulois, ils ne sont jamais tous d'accord. Jules César
Bonjour,
Mais quelles sont les marques qui auraient déposées un dossier ?
bonjour
comme j'ai l'ai deja dit plus haut le probleme n'est pas de savoir qui a deposé le dossier ...mais plutot qui a une validation de celui et surtout a quelle date il sera a la parution du JO!
Bonjour,
quelqu'un d'entre vous a-t-il experimenté l'arrosage par irrigation (souterraine) à partir des effluents d'une micro station? quels seraient vos conseils pour ce qui est à faire et ne pas faire?
d'avance merci de vos conseils
Bonjour ,
heuuuu ... j'suis pas sûr non plus que l'on puisse généraliser de la sorte ....
une filière phyto peut très bien (oui oui : très bien !) ne pas avoir d'eaux (pré-traitées ou traitées) "à l'air libre" , et ne pas être du tout un nid à moustique ...
(le niveau d'eau est sous le niveau du substrat ..)
les théories c'est toujours bien beau ... mais
malgré ma mare terminale chez moi, aucun moustique remarquable !! , les batraciens s'en chargent volontiers ... !!
aucun risque sanitaire ou de salubrité en vue ...
aucune nuisance quelconque ...
et installation côtée au max et jugée "conforme" par mon SPANC ....
donc ......
Cordialement
Slt' l'écoleau,
Je viens de lire ta signature & il me viens une question avec la réforme de l'ANC en cours ... sais-tu (ou l'assemblée) ce qu'il en est des toilettes sèche et la réglementation ?
Dois-je avoir un système d'épuration si je mets en place des toilettes sèche dans ma maison ? (de campagne, mais peut importe)
Elle fait partie des maisons écoterroriste niveau sanitaire
Bonjour ,
ben oui ....Dois-je avoir un système d'épuration si je mets en place des toilettes sèche dans ma maison ?
les T.S. ne sont pas des systèmes de traitement en soi, donc il faut les compléter par un bon compostage pour y traiter les matières issues des T.S. ..
et reste à côté de ça les "eaux grises" qu'il faut bien traiter aussi, donc il faut complèter par une filière d'épuration d'eaux grises, qui peut être une phyto ou autre ...
ben ... pas si "peu importe" que ça ... , car si absence totale très prolongée = aucune alimentation ... c'est pas très bon pour le système !(de campagne, mais peut importe)
à définir précisément avec un B.E. ou une assoce de terrain selon caractéristiques générales du lieu / projet ...
Pour la règlementation, les T.S. sont enfin "reconnues" noir sur blanc (évitons de dire "autorisées" car elles n'étaient pas interdites pour autant auparavant !), ainsi que leur compostage , mais ça reste encore très flou concernant la phyto ... (c'est plus de l'interprétation qu'autre chose)
reste encore la circulaire à venir pour "préciser" le tout ...
PS : désolé pour le H.S. .. (merci de continuer ce sujet T.S. / phyto sur un topic plus adapté)
Cordialement
Merci pour la réponse & désolé du HS
bon, toujours pas de station agrée???
c'est que ca commence à de venir difficile de se retenir!
mal au mucle de la fesse, moi !
blague a part, on n'a pas encore emménagé dans notre nouvelle maison, mais ca ne devrait pas tarder...alors messieurs dames de l'administration dépéchez vous de valider les dossiers des fabriquants, svp....
Bonjour,
Après renseignement auprès d'un fabriquant de MS, celui ci attend l'agrément pour le mois de juin... cette année
Il s'agit d'une MS type SBR
Donc j'attends...
pour info "officiellement" 7 demandes d'agrément en décembre.
sur les 7 il y a forcement des SBR vu que c'est les plus fréquent.
sans parler de GRAF qui a déposé son dossier après janvier et les autres plus discret qui l'on aussi déposer.
la question est tjs la même, qui seront les premiers ?
moi je pari pour SOTRALENZ et GRAF et .....
et je pense pas que les coco seront agréé.
le spanc refait parler de lui chez moi, je vais me replonger dans la lecture de ce fil.
@ nicolas: les fôôôôôôôôôôôôôtes........
pour info "officiellement" 7 demandes d'agrément en décembre.
sur les 7 il y a forcement des SBR vu que ce sont les plus fréquents.
sans parler de GRAF qui a déposé son dossier après janvier et les autres plus discrets qui l'ont aussi déposé.
la question est tjs la même, lesquels seront les premiers ?
moi je parie pour SOTRALENZ et GRAF et .....
et je ne pense pas que les coco(s?) seront agréés.
Dernière modification par palus06 ; 24/04/2010 à 08h59.
je tape aussi vite sur mon clavier que je réfléchi alors SORRY
de plus avec un prénom comme nicolat avec un T au lieu d'un S
faut taper sur les parent. lol.
Salut le forum,
bon d'abord merci a tous les participants : j'apprends plein de truc et je dois dire que l'assainissement c est pas le domaine le plus clair de l'habitat...
Es ce que l on a des news pour les agrément de MS ?
Car pour ma part j'achète actuellement une maison pourvu d'un fosse sceptique traditionnel "non conforme" a mon avis : terrain de 40m2 avec un fossé en contre bas de 1m (à moins de 10m de la fosse). Donc a mon avis il n'y pas de drain , filtre quelconque etc... Une pollution direct au fossé... (pas de tout a l'égout et il n'y en aura jamais : hameau isolé a 4km du réseau, sol rocheux)
J'envisage l'usage d'un MS avec rejet au fossé (je vais essayé de contacter la mairie pour voir si la mairie autorise cela). Mais vu le peu de place je ne sais pas si il y a d'autre solution d'assainissement ?
Dans tout les cas dois-je faire une étude de sol a votre avis ?
Merci d'avance pour vos réponse et votre éclairage .
et bé....tjs pas de nouvelles ....c'est déprimant !!!
donc fais comme tu le sens, mais la MS est la seule solution peu encombrante (-6m2 au sol), conforme et agréé dans l'europe "mais tjs pas en france" car cela dérange d'avoir de meilleur résultat que la station de la ville voisine et à moindre coût.
.....
et pas d'étude de sol avec la MS. une fois posé pas besoin de savoir si sol argileux ou autre. station étanche et sortie au fossé donc ok directive D4.
assure toi juste que la nappe phréathique soit pas trop haute (- de 5 mètre minimum) sinon faudra lesté au amaré sur une dalle et surout qu'il n'y ai pas de roche sinon surplus pour le trou. discute avec les "anciens" du village ils savent tout....et moins chère qu'une étude de sol
et oublis les coco ou zéolithe. on en rediscutera de ces "procédés" tu verra...
Nico, tu as encore encore faux!
En paca, le rejet au fossé est interdit!
et c'est inscrit au RSD06...
alors cesse d'envoyer les usagers sur de fausses pistes! Cela dépend de leur région et de leur SPANC...
De plus, des MS ont elle été agréé?????
M. les commerciaux nous attendons vos certificats! (français de préférence...)
Pour les novices, cette agrémentation est l'équivalent pour les véhicule du service des MINES... Vous comprenez l'intéret d'avoir cette certif...
j'ai jamais dit que les MS était ENFIN agréé, tjs le même problème.
agrément européen pour certaines MS oui mais pas reconnue en france ! passage au mine inutile si le véhicule importé est conforme au pays d'importation. le passage au mine s'est pour les GROS bahuts ou si ton quad est pas homolgué route ! NPQ
donc en PAC vous faite que des FAS drainé sans exutoire ? BRAVO
Si rejet au fossé "non toléré" alors faut mettre un drain en sortie de MS pour faire plaisir au SPANC
Bonjour, quelqu'un en saurait plus sur la liste des équipements agréés????
Ah bon ! vite une réponse, allo allo...
Bonjour.
Toujours rien, le mois de juin n'est pas fini et il y a des matchs l'après-midi jusqu'au 11 juillet après c'est le Tour de France.
Un site gouvernemental qui synthétise tout, et qui, on peut toujours espérer, affichera la fameuse 1ère liste.
@+
Dans les villages gaulois, ils ne sont jamais tous d'accord. Jules César
Certains s'avancent à dire que les instances dirigeantes attendent d'avoir une liste assez conséquente pour éviter le favoritisme du 1er....
