[Législation Archéo] Association de recherches historiques

[invitedbb12468]

Bonjour à tous,

Premier post sur ce forum que je parcours déja depuis plus d'un an...
Alors voilà je me présente un peu et vos expose mes interrogations, cela risque d'etre un peu long :

Nous sommes trois amis qu'une passion commune pour l'histoire à réunis et nous souhaiterions créer une association de recherches historiques.

Nous venons d'horizons totalement différents, moi passionné d'archéologie, un autre ami passionné d'histoire, et un autre ami spécialisé dans la première guerre mondiale...(j'en vois déja certains frémir !)

Apres beaucoup de temps passé à réflechir à un projet commun, nous avons décidé de créer une association. Les statuts sont ébauchés...
Leur rédaction à pris plus d'un an...

La question est la suivante, en tant qu'association, peut on obtenir une autorisation de prospection aupres de la DRAC et SRA ?
Doit-on "faire ses preuves" avant comme participer à un chantier de fouilles en tant que bénévoles ?
Depuis quelques temps, nous découvrons les joies de la prospection pédestre. Cependant, je suis conscient du fait que cela ne "sert" à rien dans la mesure où le peu d'artefacts (essentiellement lithiques) ne sont pas étudiés ni répertoriés. Nous essayons, dans la limites de nos connaissances, de documenter et d'étudier ce mobilier. Mais nous voudrions en savoir plus, et le plus important, pouvoir s'adonner à notre passion sans pour autant piller notre patrimoine commun ? Car nous avons conscience que cela reste du pillage...
La démarche de création d'association est elle adaptée ?
Est-ce utopique ? Enviseageable ? Avez-vous des conseils à nous donner ?
J'espere par ce premier message ne pas m'attirer les foudres de ce forum !

Merci de m'avoir lu jusqu'au bout. Merci d'avance pour vos réponses.
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[invite90915208]

Bonsoir,

Pour prospecter, il vous faut une autorisation délivrée par votre SRA.

La création d'une association est utile pour de multiples raisons, seulement si le but est d'obtenir des autorisations de prospection au nom de l'association, c'est une très mauvaise idée! Les autorisations de prospection ne sont délivrées qu'à titre individuel et les personnes accompagnatrices restent sous la "responsabilité directe" de la personne autorisée. Ces autorisations ne sont délivrées qu'en fonction des compétences individuelles et non à une entité associative en tant que telle.

Vous pouvez déjà rejoindre d'autres associations d'histoire et d'archéologie (il y en a quand même pas mal partout en France) qui vous aideront à vous former sur le terrain, participer à des chantiers de fouille ou des prospections sous la direction de personnes expérimentées (et autorisées évidemment)etc...

En un mot contactez votre SRA et exposez-leur votre ambition de prospecter, ils sauront très certainement vous diriger vers les bonnes personnes pour vous former correctement.

PS: on peut facilement obtenir ces autorisations si on se conforme aux prescriptions des SRA (un rapport annuel, l'accord écrit des propriétaires des terrains, la destination finale des objets prélevés... la prospection archéologique n'est pas un moyen légal de se constituer sa collection, les objets ont toujours un propriétaire légal...)

cordialement