Une salle sous mon Jardin

[inviteda87be4d]

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[inviteda87be4d]

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[invite06b993d0]

salut,

creuser à la base d'un mur effondré ça peut être dangereux. Il faut soit étayer soit former un entonnoir assez vaste en enlevant la terre du jardin du dessus, mais c'est un gros travail. Surtout ne pas travailler seul sur un tel chantier.

[inviteda87be4d]

la disposition des pierres vous fait penser à quelque chose?

[invite14bdab77]

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Merci de suivre la charte et de ne pas donner de conseils de détection. Le lieu que décrit Heush a tout d'un site archéologique, il n'a donc pas à y effectuer des recherches personnelles. A noter qu'il a prévenu la DRAC. Fab63 pour la modération.

[invite6fc61363]

En effet il ne faut rien toucher, pas seulement pour préserver le site mais aussi par sécurité !
J'ai bien reçu ton mail Heush et je vais transmettre ça à un spécialiste, pour avis et savoir ce qu'il convient de faire, mais tu as bien fait en tout cas de prévenir la Drac car là en effet c'est urgent !

Merci de ne pas donner ni conseils de détection ni d'inciter à faire des fouilles, cela peut s'avérer très dangereux.

[gunthiern]

salut,

creuser à la base d'un mur effondré ça peut être dangereux. Il faut soit étayer soit former un entonnoir assez vaste en enlevant la terre du jardin du dessus, mais c'est un gros travail. Surtout ne pas travailler seul sur un tel chantier.

Totalement anarchique à mon avis la disposition des pierres ce qui doit indiquer un remblai donc il se peut que ces pierres aient été déplacées de plusieurs mètres ou plus.
Les dernières pierres, au moins 3 ont subit une taille ( on voit la rainure d'encastrage de l'une)

[invite14bdab77]

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Merci de suivre la charte et de ne pas donner de conseils de détection. Le lieu que décrit Heush a tout d'un site archéologique, il n'a donc pas à y effectuer des recherches personnelles. A noter qu'il a prévenu la DRAC. Fab63 pour la modération.

ca y est ca commence encore le harcèlement.... ou l utilisation d un georadar et comparable a une fouille? ce n est pas un détecteur de métal. arrêter vos insinuations douteuses. merci. un georadar mpermet justement une investigation non destructrice du sous et permet de se rendre compre des lieux. Je pense que vous manquez un peu de notions technique. bon apres il y a d autre systeme par conductivite, par exemple, mais c est inabordable en pris. il y a donc aucune insinuation a la detection proprement dite. merci.

[invite14bdab77]

d autre part je signale que j ai aussi parler de prévenir et collaborer avec la drac. j ai déjà pu voir comment ca ce passe, sur un peu le même pb dans une bâtisse templiers.

[inviteda87be4d]

Non seuement la drac est prévenue mais aussi la ssnahc23 et également un chercheur travaillant sur les évêques de Toulouse et leurs sépultures.Je vais également contacter quelqu'un du SRA et de l'INRAP.
Je fais pas dans les règles là?? Je répète que je suis autant désireux de faire progresser l'histoire et d'enrichir le patrimoine. Mais je participerai. Sûr!

[invitef31e3c6a]

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Merci de suivre la charte et de ne pas donner de conseils de détection. Le lieu que décrit Heush a tout d'un site archéologique, il n'a donc pas à y effectuer des recherches personnelles. A noter qu'il a prévenu la DRAC. Fab63 pour la modération.

ca y est ca commence encore le harcèlement.... ou l utilisation d un georadar et comparable a une fouille? ce n est pas un détecteur de métal. arrêter vos insinuations douteuses. merci. un georadar mpermet justement une investigation non destructrice du sous et permet de se rendre compre des lieux. Je pense que vous manquez un peu de notions technique. bon apres il y a d autre systeme par conductivite, par exemple, mais c est inabordable en pris. il y a donc aucune insinuation a la detection proprement dite. merci.

1/ Je sais ce qu'est un radar de sol 2/ Bien compris que vous ne vouliez pas évoquer la détection de métal mais encouragiez la fouille d'un site archéologique ce qui n'est guère plus reluisant 3/ Si l'avis de la modération ne vous convient pas, vous pouvez toujours me contacter par MP ou contacter l’administrateur 4/ (Et c'est plus personnel quoique) avez-vous déjà vu un ouvrier enseveli sous une tranchée avant de donner des conseils comme ceux-là ? Moi oui et ça fait peur. Conclusion : contactez-moi par MP si vous souhaitez combattre le "harcèlement"

Quant à Heush, oui vous agissez correctement en ayant prévenu toutes ces institutions, c'est ce qui est préconisé pour protéger notre Patrimoine et comme vous le dites faire progresser l'Histoire, c'est même un plaisir de lire qu'il y a des gens comme vous, même si c'est long votre décision servira et surtout ne prenez pas de risques inutiles.

[archeos]

Hello!
Je voudrais pas jouer les rabats-joie, mais je vois rien sur ces photos de bien exceptionnel. Un mur de soutènement en pierres sèches et des remblais à base de matériaux provenant de démolition. Je me trompe?

[inviteda87be4d]

Hello,
L'église s'est effondrée en 1769. mais nous avons vu la voute et la salle. Nous n'avons pas pu voir bien loin car la lampe n'était pas assez puissante et l'ouverture très réduite. Ceci il y a quelques années et a un autre endroit du jardin.

[invite14bdab77]

ou avez vous vu que j incitais a la fouille? j ai dis, et je répète, que je connais des lieu ou en accord avec la drac, des fouilles ont été menées sans pb sur une commanderie templiere. la fouille à été faite par des maçons, et autres, la personne a bien expliqué a la drac que la fouille dans les règles était délicate a cause des risque d effondrement. par exemple la Drac disait pouvoir utiliser une minipelle, ce que la propriétaire a refusée catégoriquement a cause justement des risques. donc pour en revenir au sujet : toute méthode d investigation sans creuser peut être intéressante. si un effondrement l utilisation d une mini camera peut être intéressante. après dégager la partie supérieure de la voûte ne cause pas de pb en soit, ceci permettant de soulager la structure (de plus monsieur est chez lui, et le jardin et surement laboure depuis longtemps, donc on en peu pas parle de strate ou autre (surtout que c est du remblais)) bien sur chaque objet devra être mis de coté, protégé. je conais plein de gens qui pont fait des fosse sceptiques dans leur jardin pourtant sur site archéo et cela a pas donné lieu a plus d'embêtements que cela. je n ai a aucun moment indiqué "pétez tout, creusez un trou et explorer la salle." j espère que vous avez bien compris. d un coté il ne doit pas être embêter par le fait que cette salle se trouve dans son jardin, et il est urgent de tout faire pour que l' ensemble reste stable. je peu vos dire que des dégagements de salles peuvent se faire sans la présence d'archéologue, mais c'est la Drac qui décide, bien évidemment. même si pas au même endroit, je peu donner les coordonnées dela personne en MP, pour faire au mieux et avoir son expérience. (cette personne est entrepreneur de travaux publique et maçonnerie donc bien expérimenté.) en tout cas il y a deux aspect : le sécuritaire, et l'archéologique.

[invite14bdab77]

"Hello,
L'église s'est effondrée en 1769. mais nous avons vu la voute et la salle. Nous n'avons pas pu voir bien loin car la lampe n'était pas assez puissante et l'ouverture très réduite. Ceci il y a quelques années et a un autre endroit du jardin."

moi perso j utilise une camera et projecteur led. je ne prend pas de risque a rentrer dans ce genre de truc. j ai même une foi testé une webcam modifiée pour visiter un sarcophage en place. ceci a permis de voir l interieur, sans l ouvrir, ce qui est très bien. après certains seront pas d'accord, évidement, mais au moins ce sarcophage est en place a pas bougé, et il est surveillé régulièrement par les archéologue. peut etre sera t il degagé dans quelques années j'espère. je privilégie les méthodes non invasives et destructrices, du moment que la technique le permet. comme dit plus haut, il arrive qu'un dégagement soit plus dévastateur que le fait de laisser en place. car fouiller , dégager pose le pb de conserver, bien évidemment. le pb ici, est que je présume il y a des infiltrations d eau. ça c est un gros pb.

[inviteda87be4d]

Je crois que mon arriere grand-pere a fait creuser un puisard dans ce jardin. Mais il ne peut pas avoir été jusqu'à la voute. Il y a 3m de terre au dessus et pas de trace d'effondrement à l'exterieur.

[inviteda87be4d]

Archeos, l'église s'est effondrée. Je pense que l'on tape dans les ruines. La salle est dessous. mais j'attend avec impatience ce que va faire la drac ou la snnahc.

[invite9c43e2de]

Il serait intéressant de faire un relevé gravimétrique des lieux, ça permettrait de connaître mieux les structures enfouies.

[inviteda87be4d]

C'est certain. Mais bon. Ca urge!! comme on dit chez nous.

[invite06b993d0]

non ça n'urge pas tant que ça. J'ai eu des murs de soutènement effondrés à peu près comme le tien. Ca peut rester des années dans cet état. La seule chose c'est qu'avec la pluie de la terre va descendre, et sans-doute quelques pierres, mais rien ne prouve que l'ensemble du mur va partir. Et de toutes façons s'il le fait c'est qu'il était trop dégradé pour être réparé localement. Ce n'est pas très difficile à reconstruire, d'après tes photos je dirais un ou deux jours de travail à deux. Par contre tu n'arriveras pas à replacer les blocs dans leur position d'origine et la réparation va se voir, et pendant longtemps.

il faut penser à sécuriser le haut avec des piquets et du fil de fer ou du grillage si ça doit rester longtemps comme ça.

[invite3a3deb08]

Je voudrais pas jouer les rabats-joie, mais je vois rien sur ces photos de bien exceptionnel. Un mur de soutènement en pierres sèches et des remblais à base de matériaux provenant de démolition. Je me trompe ?

Même si les quelques pierres travaillées visibles sur les photos ne contredisent pas la datation du site annoncée par Heush et si l’ordonnancement de ce qu'on peut voir évoque aussi une couche d'effondrement qui viens confirmer son analyse, on ne peut conclure à quoi que ce soit à partir de cela (si ce n'est qu'il y a eu quelque chose dans le secteur mais guère plus).

C'est certain. Mais bon. Ca urge!! comme on dit chez nous.

La curiosité oui, pour le reste (archéologique) beaucoup moins déjà (avis basé sur ce que les photos laissent supposer). Pour la sécurité de la circulation et du jardin, c'est autre chose, il n'y a pas d'effondrement de terrain anodin sauf ceux que l'on provoque volontairement bien sur. Pensez que le reste du mur dépend des mêmes contraintes que la partie effondrée et que cela peut continuer.
Je vous souhaite de trouver une issue heureuse à votre quête, pensez toutefois qu'avec les détails que vous avez donné sur les périodes, les acteurs et les objets plus la région, votre volonté de garder le lieu "discret" est fortement compromise vis a vis de ceux qui on l'habitude de se documenter

[inviteda87be4d]

Sur des plans du XVe siècle s'élève la collégiale ste marie en lieu et place de ce jardin. Ceci est confirmé par les écrits. La voute et la salle existent car elles ont été vues et rebouchées. C'était à l'autre bout du jardin. La voute prenait la direction de l'endroit éboulé. Vu sa courbure cela semblait très grand. Ce n'est donc pas un simple mur de soutènement. Ou alors il est possible qu'ils l'aient érigé après. Mais la crypte est toujours là.

[invite3a3deb08]

Le transfert du chapitre en 1763, pour une destination plus au nord à G****t, est il lié à l'état de l'église qui devait déjà être bien affaiblie structurellement pour s'effondrer en 1769 ?

Sinon à titre personnel, je serais assez intéressé par quelques clichés d'une croix pas trop loin de chez vous pour agrémenter la documentation de mon site web sur votre commune qui est actuellement très pauvre (et éventuellement plus de détails ou références historique si vous en avez). Vous pouvez me contacter par Messagerie Privée pour plus de précisions.

cordialement

[invitef31e3c6a]

ou avez vous vu que j incitais a la fouille?

Dans le message que j'ai effacé, la prochaine fois j'archiverai comme ça il n'y aura pas de doute mais peu importe j'ai lu ce que j'ai lu. Maintenant il n'y a que vous pour avoir lu dans mon propos des reproches sur des incitations à la détection de métaux. Même si vous êtes le premier que je modère ici, j'ai des années de modération ailleurs et ne suis pas là pour faire le chefaillon mais pour éviter les dérives, comme dit, si ça ne vous convient pas ou que vous me trouvez illégitime, contactez l'administrateur. Franchement calmez-vous

j ai dis, et je répète, que je connais des lieu ou en accord avec la drac, des fouilles ont été menées sans pb sur une commanderie templiere. la fouille à été faite par des maçons, et autres, la personne a bien expliqué a la drac que la fouille dans les règles était délicate a cause des risque d effondrement. par exemple la Drac disait pouvoir utiliser une minipelle, ce que la propriétaire a refusée catégoriquement a cause justement des risques. donc pour en revenir au sujet : toute méthode d investigation sans creuser peut être intéressante. si un effondrement l utilisation d une mini camera peut être intéressante. après dégager la partie supérieure de la voûte ne cause pas de pb en soit, ceci permettant de soulager la structure (de plus monsieur est chez lui, et le jardin et surement laboure depuis longtemps, donc on en peu pas parle de strate ou autre (surtout que c est du remblais)) bien sur chaque objet devra être mis de coté, protégé. je conais plein de gens qui pont fait des fosse sceptiques dans leur jardin pourtant sur site archéo et cela a pas donné lieu a plus d'embêtements que cela. je n ai a aucun moment indiqué "pétez tout, creusez un trou et explorer la salle." j espère que vous avez bien compris. d un coté il ne doit pas être embêter par le fait que cette salle se trouve dans son jardin, et il est urgent de tout faire pour que l' ensemble reste stable. je peu vos dire que des dégagements de salles peuvent se faire sans la présence d'archéologue, mais c'est la Drac qui décide, bien évidemment. même si pas au même endroit, je peu donner les coordonnées dela personne en MP, pour faire au mieux et avoir son expérience. (cette personne est entrepreneur de travaux publique et maçonnerie donc bien expérimenté.)

On ne va pas entrer dans une vaine polémique. C'est à la DRAC de constater et d'agir s'il le faut, que Heush soit chez lui ou non, vous le savez très bien. Quant à "j'espère que vous avez bien compris", vous serez gentil de garder ce genre de réflexion qui ressemble à une menace ou tout au moins à une expression agressive. Je répète vous pouvez me contacter par MP pour la suite.

en tout cas il y a deux aspect : le sécuritaire, et l'archéologique.

Certes et tout d'abord le sécuritaire. Croyez-vous que les lois ne sont faites que pour empêcher les gens de tourner en rond ?

[inviteda87be4d]

Bon.
Je ne voudrais pas paraître casse-pieds, mais je n'ai pas lancé un sujet ici pour que les gens s'entretuent. Je comprends les lois et pour l'instant je les respecte. Tout ce que je veux c'est ne pas être écarté de l'affaire. Je répète (encore) que mon soucis n'est en aucun cas le profit. Je souhaite apporter ma contribution à la conservation du patrimoine, et je souhaite que tout se passe bien. Je suis certes énormément curieux de savoir ce qu'il se cache dessous, et j'espère que le patrimoine en sera grandi. Je souhaite participer aux fouilles s'il y en a, mais pas être ni écarté, ni traité comme un imbécile sous prétexte que je n'ai pas un doctorat d'histoire ou d'archéo, comme un bourrin qui pourrait tout gâcher comme un éléphant dans un magasin de porcelaine. Ca ce n'est pas moi. Enfin j'ose espérer que non. Pour l'heure mon travail est basé sur la documentation.
Je cherche simplement des infos de gens compétents en la matière, des avis, des aides, pas un ring. C'est la première fois que je vois un modérateur intervenir sur un de mes sujet de forum, en j'en suis un peu navré et déçu. Je comprends les lois, mais je ne suis pas bête à manger du foin. Personne ne m'incite à la fouille, je pense avoir un caractère un peu plus fort pour décider de ce qui est bien ou mal et ne pas me laisser influencer sur ce que je dois ou ne dois pas faire.
Maintenant, si des gens souhaitent apporter de l'eau au moulin, ils sont les bienvenus, je les reçois à bras ouverts. Et si un spécialiste veut se déplacer chez moi, je l'accueil aussi à bras ouverts, avec un bon apéro et un bon repas à la clé.
Voilà.

[invitef31e3c6a]

Bonjour Heush,

Si vous vous êtes senti visé par mes messages, ce n'est pas du tout le cas, vous n'étiez pas concerné. Dans mon premier message, j'ai d'ailleurs répondu à l'interrogation que vous aviez posté par : "Oui vous agissez correctement en ayant prévenu toutes ces institutions, c'est ce qui est préconisé pour protéger notre Patrimoine et comme vous le dites faire progresser l'Histoire, c'est même un plaisir de lire qu'il y a des gens comme vous, même si c'est long votre décision servira et surtout ne prenez pas de risques inutiles."

Ce n'est pas, il me semble, vous prendre pour un imbécile, bourrin, maladroit, ni vous soupçonner de quoi que ce soit et encore moins sous-estimer du fait que vous n'ayiez pas comme vous le dites de doctorat, bien au contraire d'autant que l'on sent bien que vous aimez le Patrimoine et que vous avez pris toutes les mesures que ce soit légales ou de bon-sens. C'est effectivement la première fois qu'un modérateur intervient sur l'un de vos fils mais vous n'êtes en aucun cas modéré, ni visé puisque mes messages étaient des réponses à Mantaille et comme vous l'avez compris, ce genre d'échange n'a pas sa place ici et Mantaille est prié d'intervenir ici, sur le sujet et simplement sur le sujet. Pour le reste, c'est par MP que les phrases comme on a pu en lire certaines doivent se faire et se feront.

Cordialement.

[invitebad8e153]

Bonjour , je viens de decouvrir votre histoire et suis tres curieux d avoir une suite si vous voulez continuer a partager cette decouverte je suis preneur , cela en est ou?
SEBASTIEN

[invited9a89a51]

Pour informer ceux qui l ignorent au sujet de la propriété d un terrain et du sus-jacent:


"Propriétaire du fonds et du tréfonds"

L’article 552 du Code civil stipule que « La propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous. »

En clair, le propriétaire d’un terrain et propriétaire du fonds et du tréfonds, c’est-à-dire du sous-sol sous jacent à ce terrain jusqu’au centre de la terre. Les limites du terrain en surface déterminent celles du sous-sol et donc également des cavités qui peuvent trouver.

Le même article 552 encadre ce droit de propriété souterrain en précisant que le propriétaire du sol « peut faire au-dessous toutes les constructions et fouilles qu’il jugera à propos, et tirer de ces fouilles tous les produits qu’elles peuvent fournir, sauf les modifications résultant des lois et règlements relatifs aux mines, et des lois et règlements de police ».

En effet au fil du temps le législateur pour des raisons d’intérêt général ou économiques (matières extractibles…) a encadré les activités humaines touchant au sous-sol.

Néanmoins le droit de propriété constitue le "droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu’on n’en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements » selon l’article 544 du code civil. C’est d’ailleurs un droit garanti par la constitution ; Depuis le 4 octobre 1958 la Déclaration des Droits de l’Homme et du citoyen, initiée dans le nuit du 4 août 1789 (abolition de privilèges), a valeur constitutionnelle : Son article 17 stipule que la propriété est « un droit inviolable et sacré » ...
Cas de propriétés « étagés » dans le sous-sol

Dans certains cas rares, il peut exister une dissociation du droit de propriété du sol et du sous-sol : tunnel, carrière souterraine, gisement, maison troglodyte, grotte...

Une partie du sous-sol peut en effet avoir été cédée par exemple pour réaliser un exploitation souterraine (cas notamment des champignonnières) ou un ouvrage.
Le cas des grottes

Les grottes que visitent les spéléologues n’échappent par à ces règle et appartiennent sauf exception au propriétaire du sol sus-jacent qui peut donc interdire d’entrer dans son sous-sol au nom de son droit de propriété.

Heureusement, pour les spéléologues, en général les propriétaires se désintéressent, voire ignorent l’existence de cavités qui s’ouvrent sur leurs terrains ou développent leurs galeries en dessous, et donc n’en interdisent pas l’accès.

Il n’existe que de rares cas, de grottes cédées à des tiers et n’appartenant plus aux propriétaires des terrains sous lesquels elles se développent.

[invited9a89a51]

Au sujet du Code du patrimoine:


LIVRE V, TITRE Ier
DÉFINITION DU PATRIMOINE ARCHÉOLOGIQUE
Article L510-1


Constituent des éléments du patrimoine archéologique tous les vestiges et autres traces de l'existence de l'humanité, dont la sauvegarde et l'étude, notamment par des fouilles ou des découvertes, permettent de retracer le développement de l'histoire de l'humanité et de sa relation avec l'environnement naturel.

Les fouilles archéologiques :

L'archéologie préventive :

Livre V, Titre II, Chapitre 1er
Définition
Article L521-1


L'archéologie préventive, qui relève de missions de service public, est partie intégrante de l'archéologie. Elle est régie par les principes applicables à toute recherche scientifique. Elle a pour objet d'assurer, à terre et sous les eaux, dans les délais appropriés, la détection, la conservation ou la sauvegarde par l'étude scientifique des éléments du patrimoine archéologique affectés ou susceptibles d'être affectés par les travaux publics ou privés concourant à l'aménagement. Elle a également pour objet l'interprétation et la diffusion des résultats obtenus.

Les fouilles archéologiques exécutées par l'Etat :

Section 2
Exécution de fouilles par l'Etat
Article L531-9


L'Etat est autorisé à procéder d'office à l'exécution de fouilles ou de sondages pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie sur les terrains ne lui appartenant pas, à l'exception toutefois des terrains attenant à des immeubles bâtis et clos de murs ou de clôtures équivalentes. A défaut d'accord amiable avec le propriétaire, l'exécution des fouilles ou sondages est déclarée d'utilité publique par décision de l'autorité administrative, qui autorise l'occupation temporaire des terrains. Cette occupation est ordonnée par une décision de l'autorité administrative qui détermine l'étendue des terrains à occuper ainsi que la date et la durée probable de l'occupation. La durée peut être prolongée, en cas de nécessité, par de nouveaux arrêtés sans pouvoir en aucun cas excéder cinq années.

Section 1
Dispositions relatives à l'archéologie terrestre et subaquatique
Article L544-1


Est puni d'une amende de 7 500 Euros le fait, pour toute personne, de réaliser, sur un terrain lui appartenant ou appartenant à autrui, des fouilles ou des sondages à l'effet de recherches de monument ou d'objet pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie :
a) Sans avoir obtenu l'autorisation prévue aux articles L. 531-1 ou L.
531-15 ;
b) Sans se conformer aux prescriptions de cette autorisation ;
c) Malgré le retrait de l'autorisation de fouille en application des dispositions de l'article L. 531-6.


Les indemnités en cas de fouille archéologique au propriétaire du lieu :

Pour les vestiges immobiliers :

Chapitre 1er
Régime de propriété des vestiges immobiliers
Article L541-1


Les dispositions de l'article 552 du code civil relatives aux droits du propriétaire du sol ne sont pas applicables aux vestiges archéologiques immobiliers. L'Etat verse au propriétaire du fonds où est situé le vestige une indemnité destinée à compenser le dommage qui peut lui être occasionné pour accéder audit vestige. A défaut d'accord amiable, l'action en indemnité est portée devant le juge judiciaire. Lorsque le vestige est découvert fortuitement et qu'il donne lieu à une exploitation, la personne qui assure cette exploitation verse à l'inventeur une indemnité forfaitaire ou, à défaut, intéresse ce dernier au résultat de l'exploitation du vestige. L'indemnité forfaitaire et l'intéressement sont calculés en relation avec l'intérêt archéologique de la découverte et dans des limites et selon des modalités fixées par décret en Conseil d'Etat.

En cas de fouille par l'Etat :

Article L531-10
(Loi nº 2004-1343 du 9 décembre 2004 art. 78 XIV a 12º Journal Officiel du 10 décembre 2004)


Il est procédé, au moment de l'occupation, à une constatation contradictoire de l'état des lieux. Ceux-ci doivent être rétablis, à l'expiration des fouilles, dans le même état, à moins que l'autorité administrative ne poursuive le classement des terrains parmi les monuments historiques ou leur acquisition. L'occupation temporaire pour exécution de fouilles donne lieu, pour le préjudice résultant de la privation momentanée de jouissance des terrains et, éventuellement, si les lieux ne peuvent être rétablis en leur état antérieur, pour le dommage causé à la surface du sol, à une indemnité dont le montant est fixé, à défaut d'accord amiable, conformément aux dispositions de la loi du 29 décembre 1892 relative aux dommages causés à la propriété privée par l'exécution des travaux publics.

Les découvertes archéologiques fortuites :

Section 3
Découvertes fortuites
Article L531-14


Lorsque, par suite de travaux ou d'un fait quelconque, des monuments, des ruines, substructions, mosaïques, éléments de canalisation antique, vestiges d'habitation ou de sépulture anciennes, des inscriptions ou généralement des objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art, l'archéologie ou la numismatique sont mis au jour, l'inventeur de ces vestiges ou objets et le propriétaire de l'immeuble où ils ont été découverts sont tenus d'en faire la déclaration immédiate au maire de la commune, qui doit la transmettre sans délai au préfet. Celui-ci avise l'autorité administrative compétente en matière d'archéologie. Si des objets trouvés ont été mis en garde chez un tiers, celui-ci doit faire la même déclaration. Le propriétaire de l'immeuble est responsable de la conservation provisoire des monuments, substructions ou vestiges de caractère immobilier découverts sur ses terrains. Le dépositaire des objets assume à leur égard la même responsabilité. L'autorité administrative peut faire visiter les lieux où les découvertes ont été faites ainsi que les locaux où les objets ont été déposés et prescrire toutes les mesures utiles pour leur conservation.

Article L531-16


L'autorité administrative statue sur les mesures définitives à prendre à l'égard des découvertes de caractère immobilier faites fortuitement. Elle peut, à cet effet, ouvrir pour ces vestiges une instance de classement conformément à la législation sur les monuments historiques. Les découvertes de caractère mobilier faites fortuitement sont confiées à l'Etat pendant le délai nécessaire à leur étude scientifique. Au terme de ce délai, qui ne peut excéder cinq ans, leur propriété demeure réglée par l'article 716 du code civil. Toutefois, l'Etat peut revendiquer ces découvertes moyennant une indemnité fixée à l'amiable ou à dire d'experts. Le montant de l'indemnité est réparti entre l'inventeur et le propriétaire, suivant les règles du droit commun, les frais d'expertise étant imputés sur elle. Dans un délai de deux mois à compter de la fixation de la valeur de l'objet, l'Etat peut renoncer à l'achat. Il reste tenu, en ce cas, des frais d'expertise.

La propriété des objets archéologiques :

Issus de fouilles autorisées par l'Etat :

Section 1
Autorisation de fouilles par l'Etat
Article L531-5


L'autorité administrative peut, au nom de l'Etat et dans le seul intérêt des collections publiques, revendiquer les pièces provenant des fouilles autorisées en vertu de l'article L. 531-1 dans les conditions fixées à l'article L. 531-16 pour la revendication des découvertes fortuites.

Issus de fouilles exécutées par l'Etat :

TITRE III, Chapitre 1er, Section 2 : Exécution de fouilles par l'Etat
FOUILLES ARCHÉOLOGIQUES PROGRAMMÉES ET DÉCOUVERTES FORTUITES
Article L531-11


Le mobilier archéologique issu des fouilles exécutées par l'Etat lui est confié pendant le délai nécessaire à son étude scientifique. Au terme de ce délai, qui ne peut excéder cinq ans, la propriété des découvertes de caractère mobilier faites au cours des fouilles est partagée entre l'Etat et le propriétaire du terrain suivant les règles du droit commun. L'Etat peut toujours exercer sur les objets trouvés le droit de revendication prévu aux articles L. 531-5 et L. 531-16.

Issus de fouilles exécutées dans le cadre de l'archéologie préventive :

TITRE II ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE, Chapitre 3
Mise en oeuvre des opérations d'archéologie préventive
Article L523-12


Le mobilier archéologique provenant des opérations d'archéologie préventive est confié, sous le contrôle des services de l'Etat, à l'opérateur d'archéologie préventive le temps nécessaire à la rédaction du rapport d'opération. Ce délai ne peut excéder deux ans. Il est ensuite fait application des dispositions de l'article L. 523-14.

TITRE II, ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE, Chapitre 3
Mise en oeuvre des opérations d'archéologie préventive
Article L523-14


La propriété du mobilier archéologique issu des opérations d'archéologie préventive est partagée à parts égales entre l'Etat et le propriétaire du terrain. Si, à l'issue d'un délai d'un an à compter de la réception du rapport de fouilles mentionné à l'article L. 523-11, le propriétaire n'a pas exprimé une intention contraire, il est réputé avoir renoncé à la propriété des vestiges qui lui étaient échus par le partage. La propriété de ces vestiges est alors transférée à titre gratuit à l'Etat. L'Etat peut toutefois transférer à titre gratuit la propriété de ces vestiges à la commune sur le territoire de laquelle ils ont été découverts, dès lors qu'elle en fait la demande et qu'elle s'engage à en assurer la bonne conservation. Dans le cas où le propriétaire n'a pas renoncé à son droit de propriété, l'Etat peut exercer le droit de revendication prévu à l'article L. 531-16.

TITRE III
FOUILLES ARCHÉOLOGIQUES PROGRAMMÉES ET DÉCOUVERTES FORTUITES
Chapitre 1er Archéologie terrestre et subaquatique
Section 4 : Objets et vestiges
Article L531-17


Le droit de revendication prévu par les articles L. 531-5, L. 531-11 et L. 531-16 ne peut s'exercer à propos des découvertes de caractère mobilier consistant en pièces de monnaie ou d'objets en métaux précieux sans caractère artistique

Issus de découvertes fortuites :

TITRE III
FOUILLES ARCHÉOLOGIQUES PROGRAMMÉES ET DÉCOUVERTES FORTUITES
Chapitre 1er : Archéologie terrestre et subaquatique
Section 3 : Découvertes fortuites
Article L531-16


[…]
Les découvertes de caractère mobilier faites fortuitement sont confiées à l'Etat pendant le délai nécessaire à leur étude scientifique. Au terme de ce délai, qui ne peut excéder cinq ans, leur propriété demeure réglée par l'article 716 du code civil. Toutefois, l'Etat peut revendiquer ces découvertes moyennant une indemnité fixée à l'amiable ou à dire d'experts. Le montant de l'indemnité est réparti entre l'inventeur et le propriétaire, suivant les règles du droit commun, les frais d'expertise étant imputés sur elle. Dans un délai de deux mois à compter de la fixation de la valeur de l'objet, l'Etat peut renoncer à l'achat. Il reste tenu, en ce cas, des frais d'expertise.

CODE CIVIL
Article 716


La propriété d'un trésor appartient à celui qui le trouve dans son propre fonds ; si le trésor est trouvé dans le fonds d'autrui, il appartient pour moitié à celui qui l'a découvert, et pour l'autre moitié au propriétaire du fonds. Le trésor est toute chose cachée ou enfouie sur laquelle personne ne peut justifier sa propriété, et qui est découverte par le pur effet du hasard.

Issus de découvertes illégales :

Article L544-4


Le fait, pour toute personne, d'aliéner ou d'acquérir tout objet découvert en violation des articles L. 531-1, L. 531-6 et L. 531-15 ou dissimulé en violation des articles L. 531-3 et L. 531-14 est puni d'un emprisonnement de deux ans et d'une amende de 4 500 Euros. Le montant de l'amende peut être porté au double du prix de la vente du bien. La juridiction peut, en outre, ordonner la diffusion de sa décision dans les conditions prévues par l'article 131-35 du code pénal.


Voilà il me semblait bon de rappeler à tous la législation car meme des specialistes de l histoire présents ici semblent perdus.

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Article L544-1


Est puni d'une amende de 7 500 Euros le fait, pour toute personne, de réaliser, sur un terrain lui appartenant ou appartenant à autrui, des fouilles ou des sondages à l'effet de recherches de monument ou d'objet pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie :
a) Sans avoir obtenu l'autorisation prévue aux articles L. 531-1 ou L.
531-15 ;
b) Sans se conformer aux prescriptions de cette autorisation ;
c) Malgré le retrait de l'autorisation de fouille en application des dispositions de l'article L. 531-6.

Donc on a beau être propriétaire, on a pas le droit de fouiller un site, même sous son propre sol, sans autorisation.

Par contre pour la propriété du sol et sous-sol, je vais peut-être poser une question bête mais n'étant propriétaire de rien ... pourquoi devoir obtenir des permis de construire pour creuser une piscine ou agrandir sa maison si on fait ce qu'on veut de son sol et de son sous-sol ?