Forcer à quitter une passoire énergétique louée ?
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Forcer à quitter une passoire énergétique louée ?



  1. #1
    Phosfyum

    Forcer à quitter une passoire énergétique louée ?


    ------

    Bonjour,

    Je me permets de poser la question sur futura-sciences, je ne trouve pas la réponse sur internet..

    Contexte : je suis en colocation avec 9 autres personnes dans un appartement de 400 m² à Villeurbanne (voisine de Lyon). Il est extrémement mal isolée, nous avons constemment des pull la journée et la nuit jusqu'en avril. Le DPE n'est pas communiqué, mais il est tres probablement a G, nous sentons des courants d'air, il à y a de grandes vitres car il s'agit d'ancien atelier.

    Mais nous aimons ce logement ! Nous avons appris à faire avec finalement et nous savons que nous ne retrouverons pas quelque chose de similaire facilement.

    La loi dite Climat et résilience du 22 août 2021 a instauré une interdiction graduelle de mise en location, fondée sur l'étiquette énergie des appartements et maisons obtenue à partir du diagnostic de performance énergétique (DPE). Dès 2023 pour les logements étiquetés G (450kWh/m² et plus) seront qualifiés d'indécents


    Ces logements ne pourront alors plus être proposés à la location, passée cette échéance.
    Nous avons un bail meublé d'un an, avec 3 mois de préavis de la part du propriétaire.

    Question ; la loi climat ne permettra plus de réaliser de nouveaux baux meublés à partir de 2023 OU interdira t-elle la continuité des baux en cours sur les passoires énergétiques ?

    En vous remerciant si vous avez des éléments de réponse,
    Bonne soirée

    -----

  2. #2
    Larzacien

    Re : Forcer à quitter une passoire énergétique louée ?

    bonjour, Un bail meublé d'un an (durée normale pour du meublé) est reconductible tacitement donc il continue. On n'a pas besoin d'en faire un autre. Par contre le préavis c'est UN MOIS en meublé légalement. Mais si ça ne vous gêne pas, vous laissez faire.

    Tant que vous y êtes installé, vous ne verrez personne venir vous demander de partir. Par contre si vous partez, ce sera de plus en plus compliqué de louer.

    Il faut savoir que dès cette année, il est interdit toute augmentation de loyer pour des passoires énergétiques à partir de F. c'est en 2028 qu'on ne pourra plus prendre de nouveaux locataires dans ces logements, mais ceux qui y sont on ne va pas les chasser.

    Quelques photos seraient intéressantes pour se faire une idée.

    Si ce sont des vitrages d'atelier, ça doit cailler un max. Ne pouvez-vous pas mettre des grands rideaux ou des draps pour couper le froid au moins la nuit ? La partie mur n'a-t-elle pas été du tout isolée ?

    Et qu'y a-t-il comme chauffage ?

    Et au sol, il y a quoi ? chape béton, carrelage ? n'est-ce pas glacial ? Quelques chutes pas chère de revêtement PVC devant les canapés seraient bien agréables.

    Je parie que les plafonds sont très hauts ? sont-ils isolés un tant soi peu au dessous ?

    Essayez de voir où passe le courant d'air pour tenter de le limiter un peu.

    Ayez de bonnes couvertures et des bouillottes.

  3. #3
    lucienpel

    Re : Forcer à quitter une passoire énergétique louée ?

    Bonjour

    en phase avec Larzacien vous pourrez continuer à occuper ce local.

    Quel chauffage y a t il dans ce logement ?

    Cdt

  4. #4
    ChrisAir02

    Re : Forcer à quitter une passoire énergétique louée ?

    "3 mois de préavis de la part du propriétaire"

    Je pense que Phosfyum parle du délais de préavis pour le proproiétaire qui, non seulement est de 3 mois, mais doit respecter la fin du bail.
    Pour le locataire, c'est 1 mois et à tout moment.

  5. A voir en vidéo sur Futura
  6. #5
    Phosfyum

    Re : Forcer à quitter une passoire énergétique louée ?

    Bonjour,

    merci pour vos réponses !!!


    Donc pas de risque que le propriétaire nous demande de partir dans l'objectif de faire des travaux pour baisser son DPE ? Cela nous rassure. J'ai vu qu'il ne pourra plus augmenter le loyer et qu'il existe 3 raisons pour faire sortir ses locataires (avec les 3 mois de préavis) ;

    -La vente du logement
    -La reprise du logement pour y vivre (qu’il s’agisse du propriétaire ou d’un membre de sa famille)
    -Tout motif légitime et sérieux tel que le non-respect de ses obligations par le locataire.

    Je suis pas chez moi actuellement mais j'ai retrouvé cette image, ca rend compte du cocon Je ferai des photos au besoin pour le reste pour compiler des éléments techniques pour la partie isolation.


    Nom : IMG_20211025_094622.jpg
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    Merci et bonne journée!!

  7. #6
    lucienpel

    Re : Forcer à quitter une passoire énergétique louée ?

    Bonjour

    effectivement bien sympa, mais les verrières doivent occasionner pas mal de déperditions;
    des rideaux extérieurs pour l'été ?

    Cdt

  8. #7
    Larzacien

    Re : Forcer à quitter une passoire énergétique louée ?

    bonjour, Si déjà, il mettait quelque chose avec une isolation à ces verrières, ça aiderait. ou bien mettre du polystyrène derrière les verrières; car ça doit être ça qui fait le plus de déperditions;

    Mais comment chauffez vous ? je serais curieux de le savoir. installez des tentes à l'intérieur, vous aurez moins froid.

    Il aurait pu améliorer un peu, car là on est au max... pour se geler.

    si ce n'était que pour l'été encore passe, mais là.

  9. #8
    bouilland2

    Re : Forcer à quitter une passoire énergétique louée ?

    Les pauvres un bon poêle à mazout avec 10 mètres de tuyaux au prix du fuel

  10. #9
    Larzacien

    Re : Forcer à quitter une passoire énergétique louée ?

    bonjour si on faisait le concours de la meilleure passoire énergétique, ce logement aurait le 1er prix.

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